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Conseil Municipal - f6a43b f1363675855e4d0f81ce831e22500974
Déliberation - f6a43b f0cefe318f674a01817f878af967af51
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Conseil Municipal - f6a43b 372a75461a7d48369d6c6a2097188b1b
Conseil Municipal - f6a43b
Document publié le Mercredi 8 juillet 2020 par la commune de Cléry-Saint-André.
Lien du pdf (Conseil Municipal - f6a43b)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Commune de Cléry-Saint-André – 2020 /
CONSEIL MUNICIPAL DE CLÉRY-SAINT-ANDRÉ
SÉANCE DU LUNDI 8 JUILLET 2020
Le Maire de Cléry-Saint-André, certifie avoir convoqué, le trois juillet deux mille vingt, les membres du Conseil Municipal, pour une séance d’installation du Conseil Municipal, qui a lieu le huit juillet deux mille vingt, à dix-neuf heures.
Exceptionnellement, compte tenu de la nécessaire distanciation physique à appliquer entre les conseillers du fait de la crise sanitaire du COVID-19, cette réunion ne se tient pas dans la Maison commune mais à la Salle Espace Loire.
Étaient présents :
- Monsieur Gérard CORGNAC, Maire ;
- Monsieur Vincent MENU, Madame Sylvie THIERY, Monsieur Thierry TELLIER, Madame Ludivine RAVELEAU, Monsieur Alain CHAMPENOIS, Madame Tatiana DEPLANQUE- SZCZEPANIAK, adjoints au maire ;
- Mesdames Michèle FROMENTIN, Nathalie DUPUIS, Véronique AIGRET, Sandrine MONTIGNY, Clarisse CAZEAUDUMEC, Christelle ROMASTIN, Messieurs Daniel ZONCA, Claude BOISSAY, Aurélien TARANNE, Guillaume MARESSE, Gabriel PINSARD, Olivier JOUIN, Jérôme VILAIN, conseillers municipaux ;
Étaient excusés et avaient donné pouvoir :
- Monsieur Philippe de TRISTAN a donné pouvoir à Monsieur Gérard CORGNAC - Madame Nathalie LAVAL a donné pouvoir à Madame Ludivine RAVELEAU
Était excusé :
- Monsieur Grégory BUBENHEIMER
Le quorum atteint, la séance est ouverte à 19 h 10.
Mesdames Sandrine MONTIGNY et Michèle FROMENTIN sont élues secrétaires de séance.
ADMINISTRATION GENERALE
39. Election des membres élus du Centre communal d’action sociale
Madame Sylvie THIERY informe que le Centre communal d’action sociale est un établissement public rattaché à la commune qui dispose de son propre conseil d’administration. Ce conseil est composé d’élus, jusqu’à 8 personnes en plus du maire, et d’un nombre identique de personnalités qualifiées nommées par le Maire.
L’élection des membres élus par le conseil municipal pour siéger au CCAS se fait au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel. Le scrutin est secret.
Cependant, comme le permet l’article L2121-21 du CGCT, si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire. Commune de Cléry-Saint-André
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité :
- De fixer à 8 membres le nombre de sièges d’élus au CCAS.
Après appel aux candidatures, 3 listes sont déposées :
Pour le groupe Agissons ensemble pour Cléry :
Sylvie THIERY
Vincent MENU
Nathalie DUPUIS
Véronique AIGRET
Michèle FROMENTIN
Nathalie LAVAL
Pour le groupe Vivre ensemble à Cléry-Saint-André :
Clarisse CAZEAUDUMEC
Christelle ROMASTIN
Pour le groupe Nouveau souffle pour Cléry
Grégory BUBENHEIMER
Le bureau de vote est composé de Daniel ZONCA, président, et Guillaume MARESSE et Aurélien TARANNE.
A l’issue du premier tour de vote, le résultat est le suivant :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................. 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ........................................................... 22
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... 0
d. Nombre de bulletins blancs……………………………………………………………… 0
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ..................................................................... 22
e. Majorité absolue 4 .................................................................................................... 12 Commune de Cléry-Saint-André – 2020 /
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM
DE CHAQUE CANDIDAT PLACE
EN TETE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Sylvie THIERY 17 Dix sept
Clarisse CAZEAUDUMEC 5 Cinq
Grégory BUBENHEIMER 0 Zéro
La liste Sylvie THIERY a atteint la majorité absolue au premier tour de scrutin. Les 6 membres de la liste Sylvie THIERY sont élus.
Un second tour est organisé, deux sièges restent à pourvoir.
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................. 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ........................................................... 22
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... 0
d. Nombre de bulletins blancs………………………………………………………………17
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ..................................................................... 5
e. Majorité absolue 4 .................................................................................................... 3
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM
DE CHAQUE CANDIDAT PLACE
EN TETE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Clarisse CAZEAUDUMEC 5 Cinq
Grégory BUBENHEIMER 0 Zéro
La liste Clarisse CAZEAUDUMEC a atteint la majorité absolue au seonc tour de scrutin. Les 2 membres de la liste sont élus. Commune de Cléry-Saint-André
Les personnes suivantes ont donc été élues membres du CCAS :
Sylvie THIERY
Vincent MENU
Nathalie DUPUIS
Véronique AIGRET
Michèle FROMENTIN
Nathalie LAVAL
Clarisse CAZEAUDUMEC
Christelle ROMASTIN
40. Election des délégués au syndicat C3M
Monsieur Alain CHAMPENOIS explique que la commune doit élire 6 délégués titulaires et 6 délégués suppléants au syndicat d’eau C3M.
L’élection se fait au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel. Le scrutin est secret. Cependant, comme le permet l’article L2121-21 du CGCT, si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire.
Après appel aux candidatures pour les postes de titulaires, 3 listes sont déposées :
Pour le groupe Agissons ensemble pour Cléry :
Titulaires
Daniel ZONCA
Sylvie THIERY
Gérard CORGNAC
Alain CHAMPENOIS
Pour le groupe Vivre ensemble à Cléry-Saint-André :
Titulaires
Gabriel PINSARD
Jérôme VILAIN
Pour le groupe Nouveau souffle pour Cléry
Titulaires
Grégory BUBENHEIMER Commune de Cléry-Saint-André – 2020 /
Le bureau de vote est composé de Daniel ZONCA, président, et Guillaume MARESSE et Aurélien TARANNE.
A l’issue du premier tour de vote, le résultat est le suivant :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................. 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ........................................................... 22
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... 0
d. Nombre de bulletins blancs……………………………………………………………… 0
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ..................................................................... 22
e. Majorité absolue 4 .................................................................................................... 12
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM
DE CHAQUE CANDIDAT PLACE
EN TETE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Daniel ZONCA 17 Dix sept
Gabriel PINSARD 5 Cinq
Grégory BUBENHEIMER 0 Zéro
La liste Daniel ZONCA a atteint la majorité absolue au premier tour de scrutin. Les 4 membres de la liste Daniel ZONCA sont élus.
Un second tour est organisé, deux sièges restent à pourvoir.
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................. 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ........................................................... 22
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... 0
d. Nombre de bulletins blancs……………………………………………………………… 17
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ..................................................................... 5
e. Majorité absolue 4 .................................................................................................... 3
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM
DE CHAQUE CANDIDAT PLACE
EN TETE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS Commune de Cléry-Saint-André
En chiffres En toutes lettres
Gabriel PINSARD 5 Cinq
Grégory BUBENHEIMER 0 Zéro
La liste Gabriel PINSARD a atteint la majorité absolue au second tour de scrutin. Les 2 membres de la liste sont élus.
Après appel aux candidatures pour les postes de suppléants, 2 listes sont déposées :
Pour le groupe Agissons ensemble pour Cléry :
Suppléants
Michèle FROMENTIN
Guillaume MARESSE
Thierry TELLIER
Aurélie TARANNE
Pour le groupe Vivre ensemble à Cléry-Saint-André :
Titulaires
Christelle ROMASTIN
Olivier JOUIN
En application de l’article L2121-21 du CGCT, le nombre de candidat étant égal au nombre de sièges à pourvoir, les candidats sont immédiatement proclamés élus.
Les délégués élus au C3M sont donc :
Titulaires Suppléants
Daniel ZONCA Michèle FROMENTIN
Sylvie THIERY Guillaume MARESSE
Gérard CORGNAC Thierry TELLIER
Alain CHAMPENOIS Aurélien TARANNE
Gabriel PINSARD Christelle ROMASTIN
Jérôme VILAIN Olivier JOUIN
41. Proposition de désignation de délégués par la Communauté de communes des Terres du Val de Loire pour siéger au PETR Loire-Beauce et au SMETABA
Madame Ludivine RAVELEAU explique que la communauté de communes doit désigner des représentants dans deux syndicats mixtes que sont le PETR Loire-Beauce et le SMETABA. Pour cela, elle demande aux communes de proposer des noms.
La commune de Cléry-Saint-André doit proposer 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléant pour chaque structure.
Pour le PETR Loire Beauce, deux listes sont déposées pour les postes de titulaires : Commune de Cléry-Saint-André – 2020 /
Pour les groupes Agissons ensemble pour Cléry et Vivre ensemble à Cléry-Saint-André : Titulaires
Gérard CORGNAC
Clarisse CAZEAUDUMEC
Pour le groupe Nouveau souffle pour Cléry :
Titulaires
Grégory BUBENHEIMER
A l’issue du premier tour de vote, le résultat est le suivant :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................. 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ........................................................... 22
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... 0
d. Nombre de bulletins blancs……………………………………………………………… 0
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ..................................................................... 22
e. Majorité absolue 4 .................................................................................................... 12
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM
DE CHAQUE CANDIDAT PLACE
EN TETE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Liste Gérard CORGNAC 22 Vingt-deux
Liste Grégory BUBENHEIMER 0 Zéro
La liste Gérard CORGNAC a atteint la majorité absolue au premier tour de scrutin. Les 2 membres de la liste sont élus.
Il est ensuite procédé à l’élection des délégués suppléants.
Pour les groupes Agissons ensemble pour Cléry et Vivre ensemble à Cléry-Saint-André : Suppléants
Alain CHAMPENOIS
Gabriel PINSARD
Pour le groupe Nouveau souffle pour Cléry :
Suppléants
Grégory BUBENHEIMER
A l’issue du premier tour de vote, le résultat est le suivant :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................. 0 Commune de Cléry-Saint-André
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ........................................................... 22
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... 0
d. Nombre de bulletins blancs……………………………………………………………… 0
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ..................................................................... 22
e. Majorité absolue 4 .................................................................................................... 12
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM
DE CHAQUE CANDIDAT PLACE
EN TETE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Liste Alain CHAMPENOIS 22 Vingt-deux
Liste Grégory BUBENHEIMER 0 Zéro
La liste Alain CHAMPENOIS a atteint la majorité absolue au premier tour de scrutin. Les 2 membres de la liste sont élus.
Le résultat est donc le suivant :
Titulaires Suppléants
Gérard CORGNAC Alain CHAMPENOIS
Clarisse CAZEAUDUMEC Gabriel PINSARD
Pour le SMETABA, les candidats déclarés sont les suivants :
Titulaires Suppléants
Aurélien TARANNE Guillaume MARESSE
Gabriel PINSARD Olivier JOUIN
En application de l’article L2121-21 du CGCT, le nombre de candidat étant égal au nombre de sièges à pourvoir, les candidats sont immédiatement proclamés élus.
42. Composition des commissions municipales
Monsieur le Maire rappelle les modalités de composition des commissions adoptées lors du conseil municipal du 3 juillet 2020. Le nombre d’élus par commission est fixé à 8 personnes maximum, comprenant 5 élus maximum de la liste majoritaire, 2 élus maximum de la liste arrivée deuxième et 1 élu de la troisième liste. Chaque conseiller peut participer jusqu’à 4 commissions.
Commission Finances et Marchés publics
Vincent MENU
Sylvie THIERY
Alain CHAMPENOIS Commune de Cléry-Saint-André – 2020 /
Philippe de TRISTAN
Sandrine MONTIGNY
Christelle ROMASTIN
Jérôme VILAIN
Grégory BUBENHEIMER
Patrimoine
Vincent MENU
Claude BOISSAY
Sandrine MONTIGNY
Nathalie LAVAL
Philippe de TRISTAN
Gabriel PINSARD
Olivier JOUIN
Grégory BUBENHEIMER
Ville durable, embellissement
Sylvie THIERY
Thierry TELLIER
Philippe de TRISTAN
Véronique AIGRET
Daniel ZONCA
Clarisse CAZEAUDUMEC
Solidarité, cohésion sociale et citoyenneté
Sylvie THIERY
Vincent MENU
Nathalie DUPUIS
Sandrine MONTIGNY
Véronique AIGRET
Christelle ROMASTIN
Clarisse CAZEAUDUMEC
Affaires scolaires et jeunesse
Thierry TELLIER
Michèle FROMENTIN
Guillaume MARESSE
Sandrine MONTIGNY
Véronique AIGRET
Christelle ROMASTIN
Jérôme VILAIN
Sports Commune de Cléry-Saint-André
Thierry TELLIER
Michèle FROMENTIN
Aurélien TARANNE
Nathalie LAVAL
Véronique AIGRET
Clarisse CAZEAUDUMEC
Olivier JOUIN
Grégory BUBENHEIMER
Urbanisme
Ludivine RAVELEAU
Alain CHAMPENOIS
Claude BOISSAY
Guillaume MARESSE
Nathalie LAVAL
Gabriel PINSARD
Jérôme VILAIN
Sécurité des biens et des personnes
Ludivine RAVELEAU
Daniel ZONCA
Michèle FROMENTIN
Guillaume MARESSE
Nathalie LAVAL
Gabriel PINSARD
Travaux, bâtiments, services techniques
Alain CHAMPENOIS
Daniel ZONCA
Aurélien TARANNE
Guillaume MARESSE
Thierry TELLIER
Gabriel PINSARD
Grégory BUBENHEIMER
Fêtes et manifestations patriotiques
Alain CHAMPENOIS
Tatiana DEPLANQUE-SZCZEPANIAK
Nathalie DUPUIS
Michèle FROMENTIN
Aurélien TARANNE
Olivier JOUIN Commune de Cléry-Saint-André – 2020 /
Communication, culture, Conseil Municipal des Enfants
Tatiana DEPLANQUE-SZCZEPANIAK
Ludivine RAVELEAU
Philippe de TRISTAN
Guillaume MARESSE
Michèle FROMENTIN
Christelle ROMASTIN
Jérôme VILAIN
Relations avec les acteurs économiques.
Tatiana DEPLANQUE-SZCZEPANIAK
Claude BOISSAY
Aurélie TARANNE
Véronique AIGRET
Nathalie DUPUIS
Clarisse CAZEAUDUMEC
Olivier JOUIN
En application de l’article L2121-21 du CGCT, le nombre de candidat étant égal ou inférieur au nombre de sièges à pourvoir dans chaque commission, les candidats sont immédiatement proclamés élus.
43. Composition de la commission d’appels d’offres
Monsieur Vincent MENU informe que dans une commune de moins de 3 500 habitants la commission d’appel d’offres est composée de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants.
Pour le groupe Agissons ensemble pour Cléry :
Titulaires
Vincent MENU
Alain CHAMPENOIS
Pour le groupe Vivre ensemble à Cléry
Titulaires
Gabriel PINSARD
Pour le groupe Nouveau souffle pour Cléry :
Titulaires
Grégory BUBENHEIMER
A l’issue du premier tour de vote, le résultat est le suivant : Commune de Cléry-Saint-André
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................. 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ........................................................... 22
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... 0
d. Nombre de bulletins blancs……………………………………………………………… 0
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ..................................................................... 22
e. Majorité absolue 4 .................................................................................................... 12
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM
DE CHAQUE CANDIDAT PLACE
EN TETE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Liste Vincent MENU 17 Dix-sept
Liste Gabriel PINSARD 5 Cinq
Liste Grégory BUBENHEIMER 0 Zéro
La liste Vincent MENU a atteint la majorité absolue au premier tour de scrutin. Les 2 membres de la liste sont élus.
Un second tour de vote est organisé avec 1 siège à pourvoir. A l’issue du second tour de vote, le résultat est le suivant :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................. 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ........................................................... 22
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... 0
d. Nombre de bulletins blancs……………………………………………………………… 0
d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ..................................................................... 17
e. Majorité absolue 4 .................................................................................................... 5
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM
DE CHAQUE CANDIDAT PLACE
EN TETE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Liste Gabriel PINSARD 5 Cinq
Liste Grégory BUBENHEIMER 0 Zéro Commune de Cléry-Saint-André – 2020 /
La liste Gabriel PINSARD a atteint la majorité absolue au second tour de scrutin. Le membre de la liste est élu.
Il est ensuite procédé à l’élection des membres suppléants. Les candidats sont :
Pour le groupe Agissons ensemble pour Cléry-Saint-André :
Titulaires
Sylvie THIERY
Michèle FROMENTIN
Pour le groupe Vivre ensemble à Cléry-Saint-André :
Titulaires
Clarisse CAZEAUDUMEC
En application de l’article L2121-21 du CGCT, le nombre de candidat étant égal ou inférieur au nombre de sièges à pourvoir dans chaque commission, les candidats sont immédiatement proclamés élus.
La composition de la CAO est donc la suivante :
Titulaire Suppléant
Vincent MENU Sylvie THIERY
Alain CHAMPENOIS Michèle FROMENTIN
Gabriel PINSARD Clarisse CAZEAUDUMEC
44. Composition de la commission de révision des listes électorales.
Madame Tatiana DEPLANQUE-SZCZEPANIAK expose que la commission de révision des listes électorales a pour objet, au moins une fois par an, de contrôler si les inscriptions et radiations réalisées par le Maire sur les listes électorales sont régulières. Elle se compose de trois conseillers municipaux appartenant à la liste majoritaire, à l'exception du maire et des adjoints, et deux conseillers municipaux appartenant respectivement à la deuxième liste et à la troisième liste.
Il est proposé la composition suivante :
Liste CORGNAC
Michèle FROMENTIN
Guillaume MARESSE
Daniel ZONCA
Liste JOUIN Jérôme VILAIN
Liste BUBENHEIMER Grégory BUBENHEIMER
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité :
- De désigner les personnes susmentionnées pour siéger au sein de la Commission de révision des listes électorales.
45. Désignation des représentants dans les organismes extérieurs et d’autres fonctions
Monsieur Thierry TELLIER donne connaissance des différentes propositions de nominations à réaliser.
Le conseil d’administration du collège Jacques de Tristan : Commune de Cléry-Saint-André
Titulaire Suppléant
Clarisse CAZEAUDUMEC Jérôme VILAIN
Le conseil d’école de l’école maternelle des Bergerêts :
Titulaire Suppléant
Thierry TELLIER Michèle FROMENTIN
Le conseil d’école de l’école élémentaire des Bergerêts :
Titulaire Suppléant
Thierry TELLIER Michèle FROMENTIN
L’association des Villes Johanniques :
Titulaire Suppléant
Claude BOISSAY Tatiana DEPLANQUE-SZCZEPANIAK
Le conseil d’administration de l’UNA de Meung-sur-Loire :
Titulaire Suppléant
Sylvie THIERY Olivier JOUIN
L’établissement public foncier du Loiret :
Titulaire Suppléant
Claude BOISSAY Gérard CORGNAC
Commission locale d’évaluation des transferts de charges de la Communauté de communes des Terres du Val de Loire :
Titulaire Suppléant
Gérard CORGNAC Olivier JOUIN
La centrale d’achat Approlys-Centr’achats :
Titulaire
Claude BOISSAY
Le représentant du Maire à l’association foncière de remembrement :
Titulaire
Daniel ZONCA
Le conseil d’administration de l’ADIL du Loiret :
Titulaire
Gérard CORGNAC
Le Comité national d’action sociale (CNAS) pour les personnels : Commune de Cléry-Saint-André – 2020 /
Titulaire
Sylvie THIERY
Correspondant Défense :
Titulaire
Gérard CORGNAC
Correspondant de la Prévention routière :
Titulaire
Ludivine RAVELEAU
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité :
- De désigner les personnes susmentionnées aux fonctions correspondantes.
Questions diverses
Monsieur le Maire invite les élus à aller prendre une photo de groupe des 23 élus sur la Place de Gaulle.
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 28 août.
Pour le reste de l’année, Monsieur le Maire propose de fixer la date des conseils municipaux au lundi à 19h30.
Monsieur le Maire invite les personnes qui le souhaitent à assister demain à l’installation du conseil communautaire à 20H à la salle Alain Corneau de Meung-sur-Loire. Commune de Cléry-Saint-André
Liste et numéros d’ordre des délibérations :
ADMINISTRATION GENERALE
39. Election des membres élus du Centre communal d’action sociale
40. Election des délégués au syndicat C3M
41. Proposition de désignation de délégués par la Communauté de communes des Terres du Val de Loire pour siéger au PETR Loire-Beauce et au SMETABA
42. Composition des commissions municipales
43. Composition de la commission d’appels d’offres
44. Composition de la commission de révision des listes électorales.
45. Désignation des représentants dans les organismes extérieurs et d’autres fonctions
Certifiées exécutoires après publication le ………….. et transmission en préfecture le ………….
Le Maire, le ………. Commune de Cléry-Saint-André – 2020 /
Fait et délibéré en séance le jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Gérard CORGNAC Philippe de TRISTAN Absent ayant donné pouvoir
Vincent MENU Nathalie DUPUIS
Sylvie THIERY Daniel ZONCA
Thierry TELLIER Nathalie LAVAL Absent ayant donné pouvoir
Ludivine RAVELEAU Claude BOISSAY
Alain CHAMPENOIS Olivier JOUIN
Tatiana DEPLANQUE-
SZCZEPANIAK
Clarisse
CAZEAUDUMEC
Guillaume MARESSE Jérôme VILAIN
Michèle FROMENTIN Christelle ROMASTIN
Aurélien TARANNE Gabriel PINSARD
Sandrine MONTIGNY Grégory BUBENHEIMER Excusé
Véronique AIGRET