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Procès Verbal - PV 060614
Document publié le Mercredi 14 juin 2006 par la commune d'Asson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 060614)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Consommateurs,
1
CONSEIL MUNICIPAL D’ASSON
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE
du 14 juin 2006
Date de convocation : 8 juin 2006
Nombre de Conseillers : 18
En exercice : 18 Présents : 13 Procurations : 0
L’an deux mille six le 14 juin, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune d’Asson dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Hilaire LAPORTE, Premier Adjoint..
PRÉSENTS : Martine BERT, Gilbert CANEROT, Jean-Jacques CLAVERIE, Jean-Louis CROUSEILLES, Antoine CUYAUBERE, Pierre DABAN, Jérôme GASSIE, Georges GUILHAMET, Christine LABARRERE, Guy LABARRERE, Hilaire LAPORTE, Patrick MOURA, Pierre SAUBATTE EXCUSES : Laurent AUBUCHOU, Guy BASSI, Catherine BERGERET, Pierre-Robert GUICHOU, Marie PAYOT
PROCURATIONS :
Secrétaire de séance : Martine BERT
1 - Service assainissement : rapport du délégataire pour l’année 2005 M. le Maire présente au Conseil Municipal le rapport du délégataire concernant le prix et la qualité du service assainissement de l’année 2005 :
Tarifs eau et assainissement pour une consommation annuelle de 35 806 m3 en 2005.
Nombre d’abonnés : 364, soit une consommation moyenne annuelle de 98,37 m3. Recette de la surtaxe communale : 31 322,30 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
APPROUVE le rapport du délégataire, la SAUR
DECIDE d’augmenter le prix du m3 d’eau de 0.77 € HT à 0,80 € HT
et le prix de la part fixe de 14,50 € HT à 15,00 € HT
2 - Assurances garantissant l’ensemble des risques financiers de la collectivité liés au régime de protection sociale du personnel
M. le 1 er adjoint rappelle que la commune d’Asson a adhéré aux contrats d’assurance groupe mis en place par le Centre de Gestion pour garantir la collectivité contre les risques financiers qui lui incombent en application du régime de protection sociale applicable aux agents territoriaux. Il s’agit de deux contrats en capitalisation (l’un concernant les risques liés aux agents affiliés à la CNRACL et l’autre les risques liés aux agents non affiliés à la CNRACL).
Les contrats dont il s’agit, négociés pour la période 2004-2006, cesseront leurs effets le 31 décembre 2006.
Pour permettre au Centre de Gestion d’entreprendre la procédure de mise en concurrence qui s’impose dorénavant, il importe que les collectivités intéressées lui demandent d’agir dans ce sens.
Il est donc proposé au Conseil Municipal de confirmer la position antérieure de la collectivité.
Le Conseil Municipal d’Asson,
Considérant ce que représente pour la commune une démarche de type mutualiste de cet ordre,
Demande au Centre de Gestion de conduire pour son compte la procédure de marché nécessaire à la souscription de deux contrats d’assurance garantissant l’ensemble des risques financiers liés au régime de protection sociale (maladie, accident du travail, invalidité, maternité, décès) des agents publics territoriaux affiliés à la CNRACL d’une part et d’autre part non affiliés à la CNRACL. 2
La commune sera informée des résultats des négociations réalisées par le Centre de Gestion et sera alors appelé à confirmer son adhésion aux contrats groupe qui seront signés par le Centre.
3 - CABANE DU YERCE : ACCEPTATION DU NOUVEAU DEVIS
Monsieur l’Adjoint au Maire présente le dossier préparé par le Centre Départemental de l’Elevage Ovin d’ORDIAP pour la reconstruction d’une cabane dans le secteur de Yerce, afin d’améliorer les conditions de vie et de travail des éleveurs. Il rappelle que ce dossier est inscrit au programme départemental d’amélioration pastorale et qu’il fait l’objet de deux subventions à hauteur de 60% du montant HT de l’opération, les 40% restant à la charge des trois communes concernées. Le montant prévisionnel initial de l’opération s’élevait à : 69 864 €HT mais l’ouverture des plis a fait état d’une sous-estimation importante des travaux.
Après un appel d’offres infructueux, la procédure de marché négocié a été retenue auprès de la entreprise ayant répondu à la consultation : la nouvelle proposition est d’un montant de 81.471,02 €HT, hors frais de transport du matériel. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
APPROUVE le devis et la nouvelle offre chiffrée.
AUTORISE le Maire à signer toutes pièces afférentes à ce dossier.
4 - CESSION GRATUITE BERNATA (Annule et remplace la précédente délibération)
M. le Maire signale au Conseil Municipal qu’il y a lieu de délibérer de nouveau, suite à une erreur, pour la régularisation d’une cession gratuite d’un empiètement existant du chemin de Lavoët sur la propriété de Madame BERNATA.
En effet, vu le rapport du géomètre, la SCP Bouquet de Nay, le chemin Lavoët a été agrandi d’une bande de 137 m² appartenant à la propriété BERNATA, parcelle AC 53. Il propose d’accepter la cession gratuite de cette bande de terrain à la Commune, qui prend à sa charge les frais notariés.
Pour cette transaction, M. le Maire propose de désigner l’étude de Maîtres Carrazé et Marsserou à Bourdettes.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
ACCEPTE la cession gratuite d’une bande de terrain appartenant à Madame BERNATA.
DESIGNE l’étude de Maîtres Carrazé et Marsserou à Bourdettes.
DECIDE que les frais notariés seront à la charge de Madame BERNATA. AUTORISE le Maire à signer toutes pièces afférentes à ce dossier.
5 - CONVENTION COMMUNE-SIAEP : Renforcement réseau d’eau potable pour l’alimentation de la desserte incendie du lotissement Gauzé
M. le Maire rappelle à l’assemblée qu’il convient de passer une convention entre le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Nay-Ouest et la Commune pour définir les conditions techniques, administratives et financières de réalisation d’un renforcement du réseau d’alimentation en eau potable rue du Gabizos pour la desserte incendie du lotissement Gauzé sur la commune d’Asson. Il demande au Conseil Municipal d’autoriser M. Hilaire LAPORTE à signer cette convention.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
AUTORISE M. Hilaire LAPORTE, premier adjoint, à signer la convention entre la Commune et le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Nay- Ouest, concernant le renforcement du réseau d’alimentation en eau potablerue du Gabizos pour la desserte incendie du lotissement Gauzé à Asson. 3
6 - CONVENTION COMMUNE-SIAEP : Renforcement réseau d’eau potable pour l’alimentation des grottes de Bétharram
M. le Maire rappelle à l’assemblée qu’il convient de passer une convention entre le SIAEP et la commune pour définir les conditions techniques, administratives et financières de réalisation d’un renforcement du réseau d’eau potable pour l’alimentation des grottes de Bétharram sur la commune d’Asson.
Il demande au Conseil Municipal d’autoriser M. Hilaire LAPORTE à signer cette convention.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
AUTORISE M. Hilaire LAPORTE, premier adjoint, à signer la convention entre la Commune et le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Nay Ouest, concernant le renforcement du réseau d’eau potable pour l’alimentation des Grottes de Bétharram.
7 - CONVENTION COMMUNE-SIAEP : Renforcement réseau d’eau potable pour l’alimentation d’un lotissement au quartier Marancy
M. le Maire rappelle à l’assemblée qu’il convient de passer une convention entre le SIAEP et la commune pour définir les conditions techniques, administratives et financières de réalisation d’un renforcement du réseau d’alimentation en eau potable pour la desserte d’un nouveau lotissement au quartier Marancy sur la commune d’Asson.
Il demande au Conseil Municipal d’autoriser M. Hilaire LAPORTE à signer cette convention.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
AUTORISE M. Hilaire LAPORTE, premier adjoint, à signer la convention entre la Commune et le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Nay Ouest, concernant le renforcement du réseau d’alimentation en eau potable pour la desserte d’un nouveau lotissement au quartier Marancy sur la commune d’Asson.
8 - DEFENSE INCENDIE : CONVENTION AVEC LA SAUR
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’entretien des appareils de défense contre l’incendie fait partie du domaine de compétence des communes.
Après avoir présenté les propositions de la SAUR, il propose d’opter à partir du 1 er juillet 2006 pour le contrôle, la mesure de pression et l’entretien des appareils de défense contre l’incendie. Le montant est établi à :
80,00 € HT par borne diamètre 100 mm
75,00 € HT par borne diamètre 80 mm
70,00 € HT par borne diamètre 60 mm
(réactualisé le 1 er janvier de chaque année).
Invité à se prononcer et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE d’accepter la convention de la SAUR pour le contrôle, la mesure de pression et l’entretien des appareils de défense contre l’incendie.
ACCEPTE la prise d’effet de la convention à compter du 1 er juillet 2006. AUTORISE le Maire à signer la convention et toute pièce afférente à ce dossier.
9 – CREATION DES EMPLOIS SAISONNIERS D’AGENT D’ENTRETIEN M. le Maire propose au Conseil Municipal la création de 3,5 emplois saisonniers d’agent d’entretien pour assurer divers travaux d’entretien simples sur la voirie communale, les bâtiments communaux et les espaces verts.
Ces emplois pourraient être créés à temps complet pour la période du 3 juillet 2006 au 25 août 2006 et seraient pourvus par le recrutement d’agents contractuels. La 4
rémunération pourrait être calculée sur la base de l’indice brut 274 applicable dans la fonction publique.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE la création de 3,5 emplois saisonniers d’agent d’entretien à temps complet pour la période du 3 juillet au 25 août 2006.
PRECISE que ces emplois seront dotés de la rémunération correspondant à l’indice brut 274 de la fonction publique, que les crédits suffisants sont prévus au budget de l’exercice.
10 – EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VATH VIELHA
M. le Maire signale au conseil municipal que par délibération du 4 avril 2006, l’assemblée délibérante de la Communauté de Communes de la Vath Vielha a sollicité l’extension de ses compétences à la coordination des actions inscrites dans les contrats signés avec l’Etat et la CAF par les communes adhérentes à l’EPCI, tels que le Contrat Educatif Temps Libre et le Contrat Educatif Local.
Il signale que conformément aux dispositions de l’article L 5211-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal de chaque commune membre du groupement doit se prononcer sur la modification envisagée.
Invité à se prononcé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : DONNE UN AVIS FAVORABLE à l’extension des compétences de la Communauté de Communes de la Vath Vielha à la coordination des actions inscrites dans les contrats signés avec l’Etat et la CAF par les communes adhérentes à l’EPCI, tels que le Contrat Educatif Temps Libre et le Contrat Educatif Local.
11 - RETROCESSION CONCESSION FERT
M. le Maire informe le Conseil Municipal que M. Jean-Claude FERT dans un courrier du 3 mai 2006 informait la commune de son souhait d’abandonner la concession acquise par ses parents (section F 151) à la commune d’Asson. Suite à l’exhumation de M. Claude FERT et de Madame Lucienne THIBOUT, épouse FERT, la concession est vide de toute sépulture, et peut être rétrocédée gratuitement. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
ACCEPTE la rétrocession gratuite de la concession F 151 à la commune. AUTORISE le Maire à signer l’acte de rétrocession dont les frais de timbre seront à la charge de la commune.
12 - RETROCESSION CONCESSION PERICOU-CAYERE
M. le Maire signale au Conseil Municipal que M. Roger PERICOU-CAYERE dans un courrier du 5 mai 2006 informait la commune de son souhait d’abandonner la concession acquise par M. René PERICOU-CAYERE (section C 149-150) à la commune d’Asson, aucune inhumation n’ayant été faite depuis 1960. Le corps de M. Joseph MILHET, décédé le 15 avril 1960 sera ré-inhumé dans le cimetière d’Asson section E 39, concession appartenant à M. Roger PERICOU-CAYERE. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
ACCEPTE la rétrocession gratuite de la concession C 149-150 à la commune. AUTORISE le Maire à signer l’acte de rétrocession dont les frais de timbre seront à la charge de la commune.
13 –ELECTRIFICATION RURALE– programme Eclairage public
(DEPARTEMENT) communes rurales (souterrain) 2005-Approbation du projet et du financement de la part communale 5
M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé au Syndicat Départemental d’Electrification des Pyrénées Atlantiques, de procéder à l’étude des travaux éclairage public rue Carrère Longue (entrée du lotissement)
Madame la Présidente du Syndicat Départemental a informé la commune du coût estimatif des travaux à réaliser, qui ont été confiés à l’entreprise EURL Despagnet. M. le Maire précise que ces travaux feront l’objet d’une inscription au Programme
d’Electrification Rurale Eclairage public (DEPARTEMENT) , communes rurales (souterrain) 2005, propose au Conseil Municipal d’approuver le montant de la dépense et de voter le financement de ces travaux.
Oui l’exposé de M. le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE de procéder aux travaux ci-dessus désignés.
CHARGE le Syndicat Départemental d’Electrification de l’exécution des travaux. APPROUVE le montant des travaux et des dépenses à réaliser se décomposant comme suit :
- montant des travaux TTC : 6 378,87 €
- honoraires et imprévus : 744,56 €
TOTAL 7 123,42 €
S’ENGAGE à payer la somme de 3 626,78 € à financer sur fonds libres pour assurer le financement des travaux de la façon suivante :
- Participation du DEPARTEMENT 2 346,74 €
- TVA préfinancée par le SDEPA 1 149,90 €
- Participation communale 3 626,78 €
La contribution définitive de la Commune sera déterminée après établissement définitif des travaux.
14 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES Championnats de France scolaire M. le Maire informe le Conseil Municipal que le collège Henri IV et le lycée Paul Rey de Nay ont fait la demande d’aide financière pour le déplacement de jeunes aux championnats de France scolaire.
- Déplacement de quatre assonnaises du Lycée et de trois assonnaises du Collège à la phase finale du Championnat de France UNSS de hand-ball, à Angoulême (académie de Poitiers), 16 au 19 mai 2006.
- Déplacement d’une assonnaise du Collège, à la phase finale du Championnat de France scolaire de Canoë-Kayak à Saint-Bonnet en Champsaur (académie d’Aix- Marseille) les 30 mai et 1 er juin 2006..
Il propose d’accorder une subvention exceptionnelle de 80 € par association sportive pour le financement de ces déplacements sportifs.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
DECIDE d’accorder une subvention de 80 € à l’association sportive du lycée Paul Rey de Nay.
DECIDE d’accorder une subvention de 80 € à l’association sportive du collège Henri IV de Nay.
15 – ZONAGE ASSAINISSEMENT
Monsieur le Maire rappelle que
- la loi sur l’eau n°92-3 du 3 janvier 1992, donne par son article 35, obligation aux communes de délimiter, après enquête publique, les zones relevant respectivement de l’assainissement collectif et non collectif,
- le décret n° 94-469, par ses articles 2, 3 et 4, les modalités d’application de ces dispositions,
- l’arrêté du 6 mai 1996, fixe les prescriptions techniques applicables aux systèmes d’assainissement non collectif, 6
- la circulaire n° 97-49 du 22 mai 1997, relative à l’assainissement non collectif, précise ces prescriptions et le contenu des études à mener pour parvenir au zonage de répartition entre les deux modes d’assainissement.
Il rappelle en outre que les études nécessaires à cette démarche ont été menées, après consultation d’entreprises spécialisées, par la société SAFEGE, sous la conduite de la commune d’Asson.
Monsieur le Maire expose les résultats de l’étude des scénarii d’assainissement de la commune réalisée par le bureau d’étude dans le cadre de l’établissement du schéma communal d’assainissement. Il rappelle qu’il convient de choisir parmi les scénarii étudiés, la solution d’assainissement pour l’élaboration du dossier de zonage, soumis par la suite à enquête publique.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
DECIDE de retenir le centre-bourg et les quartiers périphériques en zone d’assainissement collectif ; les autres secteurs extérieurs seront classés en zone d’assainissement individuel.
DECIDE par ailleurs d’approuver la carte de zonage des modes d’assainissement définie suite à la réunion de présentation des scénarii d’assainissement. DECIDE le lancement d’une enquête publique portant sur le zonage
d’assainissement et charge monsieur le Maire d’en faire la demande et de procéder au lancement de la procédure auprès des pouvoirs publics compétents. CHARGE Monsieur le Maire de signer toutes pièces afférentes nécessaires.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire clôt la séance à 22 H 30.
Nom Emargement Observations
AUBUCHOU Laurent
BASSI Guy Procuration à G.
CANEROT
BERGERET Catherine Excusée
BERT Martine
CANEROT Gilbert Procuration de
G. BASSI
CLAVERIE Jean-Jacques
CROUSEILLES Jean-Louis Procuration de
PR GUICHOU
CUYAUBERE Antoine
DABAN Pierre
GASSIE Jérôme
GUICHOU Pierre-Robert Procuration à JL
CROUSEILLES
GUILHAMET Georges 7
LABARRERE Christine Excusée
LABARRERE Guy
LAPORTE Hilaire
MOURA Patrick Procuration de
P. SAUBATTE
PAYOT Marie Excusée
SAUBATTE Pierre Procuration à P.
MOURA