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Déliberation - 05032023 subventions aux associations 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Chanteix.
Lien du pdf (Déliberation - 05032023 subventions aux associations 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Envoyé en préfecture le 31/03/2023
Reçu en préfecture le 31/03/2023 ET
Publié le
ID : 019-211904206-20230321-DELIB05032023-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHANTEIX
Le vingt et un mars deux mil vingt trois à vingt heures trente, le conseil municipal de la
commune de CHANTEIX, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal de
la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MOUZAT, Maire.
Présents : Jean MOUZAT- Françoise SERRE - Christophe BOURDET - Marcel GUINDRE — Catherine VIDAL - Isabelle BAUDRY -— Jean-Marc SIMONEAU -— Valérie BOUCHAREL -
Evelyne LAVENU - Carla AFONSO DA CRUZ - Jean-Pierre VERGNE — Jean-François
POUMIER
Excusés non représentés : Thierry LANNES
Excusés représentés : Eric LIVET représenté par Christophe BOURDET — Julien BARATAUD
représenté par Catherine VIDAL
Absents non excusés : /
Madame Evelyne LAVENU est désignée secrétaire de séance.
Date de convocation: le 16 mars 2023
Délibération n° 05032023
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023
Une nouvelle demande est arrivée cette année, déposée par l'association « Simples Limousin »
dont le siège social se trouve à Chanteix, au 117 rue Jean Carou, et dont Mme BENAVENT Audrey est trésorière et administratrice et comprenant 8 bénévoles et 15 adhérents. Cette association demande 300euros au titre de leur manifestation locale « Fête des Simples »
dans le cadre des 40ans du syndicat qui s’est tenue à Chanteix.
Monsieur le Maire propose d'octroyer 100€ et demande au conseil municipal de se prononcer.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, DECIDE, à la majorité des voix :
> d’ OCTROYER 100 € à l'association « Simples Limousin »
Pour le reste des subventions, le maire propose de reconduire, les montants de subventions de
2022.
l'est toutefois proposé d’arrondir, la subvention de l'ACIC à 1100€ au lieu de 1 065€
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix, DECIDE :
> d’ OCTROYER les subventions suivantes au titre de 2023 :
delib05032023 1/2 Envoyé en préfecture le 31/03/2023
Reçu en préfecture le 31/03/2023
Publié le ER
ID : 019-211904206-20230321-DELIB05032023-DE
ASSOCIATIONS SUBVENTIONS
ARAC 70.00
ANACR 70.00
ACJC 1 100.00
Comice agricole 100.00
Comité de jumelage 150.00
CD securité routière 50.00
Etoile sportive collège Seilhac 50.00
Foyer social éducatif collège 50.00 Seilhac
APE Chanteix 600.00
Chant'expression 170.00
Lou Chanteix 100.00
Loisirs et danses chanteixoises 100.00
Société de chasse 250.00
USEP 100.00
Jeep club correzien 100.00
TUBERCULTURE 3 000.00
Total 6 510.00
Il'est rappelé qu'il a été octroyée par délibération n°12022023 en date du 21 02 2023, une
subvention exceptionnelle au collège de Seilhac, à l’occasion de l'organisation de séjours
linguistiques pour 7 enfants de Chanteix, soit 350€ ( 50€ x enfant)
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette décision et informe que la présente décision peut faire l’objet
d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification, sa
réception par le Représentant de l’Etat et sa publication.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture de TULLE le
PUDIDON Emme cesse