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Compte-Rendu - compte rendu sommaire CM 12.12.2012
Conseil Municipal - Liste délib CM 140324
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rochette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délib CM 140324)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
Ville
de
La
Rochette
nt u
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
14
MARS
2024
Etaient
présents
:M.
Pierre
Yvroud,
M.
Bernard
Watremez,
Mme
Michèle
Ilbert,
M.
Michel
Pierson,
M.
Morgan
Evenat,
M.
Patrick
Picard,
Mme
Marie-Catherine
Bailly-Comte
(jusqu’au
point
n°2),
Mme
Genevieve
Jeammet,
M.
Bruno
Faisy,
Mme
Ursula
Poittevin
De
La
Fregonniere,
Mme
Sibel
Eloy,
Mme
Messaouda
Gatellier,
M.
Guillaume
Chambon,
Mme,
Jamila
Benziane,
M.
Frédéric
Montaillier.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
Sylvie
Coudre
donne
pouvoir
à M.
Morgan
Evenat
Mme
Christine
Hugot
donne
pouvoir
à Mme
Michèle
Ilbert
M.Cyrille
Ségla
donne
pouvoir
à M.
Michel
Pierson
M.David
Jesionka
donne
pouvoir
à M.
Bruno
Faisy
M.Didier
Chosson
donne
pouvoir
à M.Patrick
Picard
Mme
Ingrid
Picard
donne
pouvoir
à M.
Frédéric
Montaillier
Absent
excusé :
M.
Jean-Pierre
Bonnardel
Absente
:
Mme
Eloïse
Gandel-Lemoine
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures
00,
procède
à
l’appel
et
demande
à
Monsieur
Bernard
Watremez
d’assurer
le
secrétariat
de
séance,
fonction
que
celui-ci
accepte.
Il est rendu
acte
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
application
de
ces
délégations
de
pouvoir.
Délibération
n°2024-03-1
: Budget
2024-
Débat
d’orientations
budgétaires
Approuvée A
l’unanimité.
Délibération
n°2024-03-2
: Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
de
la commune
Approuvée A
l’unanimité.
Délibération
n°2024-03-3
: Garantie
d’emprunt
apportée
à la
société
3F
Seine-et-Marne
pour
un
prêt
contracté
auprès
de
la Caisse
des
Dépôts
et Consignations
pour
un
programme
de
10
logements,
1 avenue
des
Pins
à La
Rochette
Approuvée par
17
voix
pour
et 3
contre
(Mesdames
Poittevin
de
la Fregonnière
et Picard,
Monsieur
Montaillier)
Délibération
n°2024-03-4
: Acceptation
par
la commune
de
La
Rochette
d’attribution
de
fonds
de
concours
de
la
CAMWVS
pour
des
opérations
d’investissement
Approuvée À
l’unanimité.
Affe
ke
te
MOBSIR4 Délibération
n°2024-03-5
: Travaux
concernant
le
réseau
d’éclairage
public
programme
2023
Approuvée À
l’unanimité.
Délibération
n°2024-03-6
:Travaux
concernant
le
réseau
d’éclairage
public
programme
2024
Approuvée À
l'unanimité.
Délibération
n°2024-03-7
:Vote
d’un
tarif
de
location
du
gymnase
René
Tabourot
pour
la
manifestation
«
Biennale
de
l’Orchidée
»
Approuvée Par
18
voix
pour
et 2
abstentions
(Madame
Picard,
Monsieur
Montaillier)
Délibération
n°2024-03-8
:Actualisation
des
règlements
intérieurs
de
l’accueil
de
loisirs
« L’Escargot
»,
de
l’accueil
périscolaire,
de
l’étude
surveillée
et
de
la
Restauration
scolaire
- commune
de
La
Rochette
Approuvée À
l'unanimité.
Délibération
n°2024-03-9
:Renouvellement
du
Projet
Educatif
Territorial
—
Pla
Mercredi
(PEDT
—
Plan
Mercredi)
Approuvée A
l’unanimité
Délibération
n°2024-03-10
:Création
d’un
emploi
non
permanent
suite
à un
accroissement
temporaire
d’activité
Approuvée A
l’unanimité.
Délibération
n°2024-03-11
:Adhésion
à la
convention
unique
annuelle
2024
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
Seine-et-Marne
Approuvée À
l'unanimité.
L’ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À
21H30.