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Déliberation - liste des délibérations 02 02 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rochette.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations 02 02 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Ville
de
La
Rochette
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
2 FEVRIER
2023
Etaient
présents
: M.
Pierre
Yvroud,
M.
Bernard
Watremez,
Mme
Michèle
Ilbert,
M.
Michel
Pierson,
Mme
Sylvie
Coudre,
Mme
Christine
Hugot,
M.
Jean-Pierre
Bonnardel,
M.
Patrick
Picard,
Mme
Marie-Catherine
Baïlly-Comte,
M.
Cyrille
Ségla,
M.
Bruno
Faisy,
Mme
Ursula
Poittevin
de
la
Fregonnière,
Mme
Messaouda
Gatellier,
M.
Guillaume
Chambon,
M.
Frédéric
Montaillier.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
Geneviève
Jeammet
donne
pouvoir
à M.
Bernard
Watremez
Mme
Ingrid
Picard
donne
pouvoir
à M.
Frédéric
Montaillier
M.
Morgan
Evenat
donne
pouvoir
à M.
Pierre
Yvroud
Mme
Sibel
Eloy
donne
pouvoir
à M.
Michel
Pierson
Absent
excusé
:
M.
Didier
Chosson
Absents
:
M.
David
Jesionka
Mme
Éloïse
Gandel-Lemoine
Madame
Jamila
Benziane
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures
00,
procède
à
l’appel
et
demande
à
Madame
Messaouda
Gatellier
d’assurer
le
secrétariat
de
séance,
fonction
que
celle-ci
accepte.
Il est rendu
acte
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
application
de
ces
délégations
de
pouvoir.
Délibération
n°2023-02-1
: convention
de
mise
à disposition
d’agents
de
la police
intercommunale
Approuvée À
l’unanimité.
L’ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À
20h15
Le
Maire,
Pierre
Yvroud
K