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Arrêté - 2023 245 Circulation alternee 107 route dArnand Remplacement gabions du 19 au 22 septembre BASSO
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 245 Circulation alternee 107 route dArnand Remplacement gabions du 19 au 22 septembre BASSO)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
Département
de
la
Haute-Savoie
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES$
ARRETES$S
DU
MAIRE
ARRETE
N°
2023-245
NE
DOUSSARD
Les
Objet
:
Circulation
règlementée
alternée-
:
Route
d'Arnand
Du
19
au
22
septembre
2023
BASSO Changement
de
gabion
Le
Maire,
MU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L
2211-1
relatif
aux
missions
de
sécurité
publique
;
L
2213-1
à
L
2213-6
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
notamment
en
matière
de
sécurité,
tranquillité,
salubrité
publique
; à
la
circulation
et
protection
de
l'environnement
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
articles
L.2212-2
et
L.2212-5
MU
le
décret
N°
64.262
du
14
mars
1964,
relatif
aux
caractéristiques
techniques
des
alignements,
à
la
conservation
et
à
la
surveillance
des
voies
communales
;
MU
l'arrêté
préfectoral
N°
1249.65
du
10
octobre
1965
portant
règlement
sur
la
conservation
et
la
surveillance
des
voies
communales
;
MU
la
demande
du
12
septembre
2023
de
l'entreprise
BASSO,
domiciliée
341
rue
Ambroise
Croizat
UGINE
73400
et
représentée
par
Mr
FALK
Olivier,
en
vue
de
réaliser
les
travaux
suivants
:
>
Objet
:
Changement
de
gabions
>
Lieu
:
107
route
d'Arnand
>
Période
:
Du
19
au
22
septembre
2023
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
et
de
sécuriser
la
circulation
et
les
personnes
dans
le
secteur
concerné ;
ARRETE
ARTICLE
1 :
Pour
permettre
les
travaux
susvisés,
l'entreprise
BASSO,
domiciliée
à
UGINE
(SAVOIE),
est
autorisée
à
réaliser
les
travaux
susvisés
route
d'Arnand,
du
19
au
22
septembre
inclus.
ARTICLE
2
: Pendant
la
durée
des
travaux,
au
droit
du
chantier,
la
chaussée
sera
rétrécie.
La
circulation
sera
réglée
par
des
panneaux
C15/B18
selon
la
nécessité
sécuritaire
et
la
visibilité
des
extrémités
du
chantier.
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
et
le
dépassement
interdit.
Seul
sera
autorisé
le
stationnement
des
engins
nécessaires
au
chantier.
ARTICLE
3 :
La
signalisation
routière
appropriée,
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur,
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
chargée
des
travaux
laquelle
sera
seule
responsable
en
cas
d'accident.
ARTICLE
4 :
La
Directrice
Générale
des
Services
Le
chef
de
la
Police
Municipale
La
brigade
de
Gendarmerie
de
Faverges
Le
Directeur
des
Services
Techniques
municipaux,
L'entreprise
BASSO,
représentée
par
Mr
FALK
Olivier.
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
leur
sera
notifiée.
Fait
à
DOUSSARD,
le
12
septembre
2023
Le
Maire,
Michel
COUTIN