Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 13 DECEMBRE 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 14 DECEMBRE 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 10 AVRIL 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 22 DECEMBRE 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 11 DECEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 29 MARS 2023
Procès Verbal - PVCM 10 12 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 16 NOVEMBRE 2022 N
Déliberation - DELIB 10 du 21 01 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 05 JUILLET 2023
Déliberation - Liste DES Deliberations du 10 DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 10 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Justice et droit,
COMMUNE D’ANNEYRON
DEPARTEMENT DE LA DROME
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 10 DECEMBRE 2025
DELIBERATION N°53-2025 :
OBJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°54-2025 :
OBJET : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°2
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°55-2025 :
OBJET : OUVERTURE DE CREDITS : AUTORISATION D’ENGAGER LES DEPENSES
D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°56-2025 :
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’IME ADAPEI DE ST UZE
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°57-2025 :
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2026 : AMENAGEMENT DE LA PLACE DES ECOLES
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°58-2025 :
OBJET : REMBOURSEMENT FRAIS DE CARTE GRISE AUPRES DU MAIRE
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°59-2025 :
OBJET : DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL 2026
Délibération approuvée à l’unanimité
AFFICHE LE 11/12/2025