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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a liste des delib examinees en seance du 08 06 23
Document publié le Jeudi 8 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a liste des delib examinees en seance du 08 06 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
En séance de conseil communautaire du 08 juin 2023
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
08/06/2023 2023-06-01 Régie eau et assainissement : Choix du délégataire dans le cadre du maintien d’une DSP « eau et assainissement » sur la commune de L’Isle sur le Doubs 0 contre, 3
abstentions, 48
pour
08/06/2023 2023-06-02 Petites villes de demain : Convention-cadre valant ORT (Opération de Revitalisation du Territoire) 1 contre, 0
abstention, 48
pour
08/06/2023 2023-06-03 PETR : Convention de partenariat 2023 – Permanences décentralisées de la Maison de l’Habitat du Doubs Unanimité
08/06/2023 2023-06-04 PETR : Désignation d’un représentant CC2VV au PETR du Doubs central Unanimité
08/06/2023 2023-06-05 Culture : Contrat local d’éducation artistique (CLEA) avec la Direction Régionale Des Affaires Culturelles De Bourgogne Franche Comte (DRAC) 0 contre, 1
abstention, 48
pour
08/06/2023 2023-06-06 RH : Renouvellement d’un CDD au pôle « secrétariat/comptabilité des communes » Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 11/07/2023