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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a liste des delib examinees en seance du 16 02 23
Document publié le Jeudi 16 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a liste des delib examinees en seance du 16 02 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
En séance de conseil communautaire du 16 février 2023
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
16/02/2023 2023-02-01 Convention "territoire en action" avec la Région Unanimité
16/02/2023 2023-02-02 validation du règlement budgétaire et financier Unanimité
16/02/2023 2023-02-03 AC provisoires 2023
0 contre, 1
abstention, 44
pour
16/02/2023 2023-02-04 renouvellement carte achat CC2VV Unanimité
16/02/2023 2023-02-05 Tarifs 2 régies CC2VV Unanimité
16/02/2023 2023-02-06 Convention Région pour aide à l'immobilier Unanimité
16/02/2023 2023-02-07 modification statuts EPTB Unanimité
16/02/2023 2023-02-08 Désignation 2 représentants CC2VV au SMAMBVO Unanimité
16/02/2023 2023-02-09 Régie eau / asst : SDEP ex. SIE de Clerval Unanimité
16/02/2023 2023-02-10 Régie eau / asst : conventions de vente en gros - tarifs Unanimité
16/02/2023 2023-02-11 Régie eau / asst : renouvellement des lignes de trésorerie Unanimité
16/02/2023 2023-02-12 Renouvellement contrat chef du pôle "service pop°) Unanimité
16/02/2023 2023-02-13 avancements de grades 2023 Unanimité
16/02/2023 2023-02-14 Contrat avec la Région "Territoire en action" - Désignation d'un représentant CC2VV Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 22/03/2023