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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 241205 a liste delib examinees en seance duplicate
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 241205 a liste delib examinees en seance duplicate)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement,
En séance de conseil communautaire du 05 décembre 2024
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
05/12/2024 2024-12-01 Revente du bâtiment PROFIALIS à Pays de Clerval Unanimité
05/12/2024 2024-12-02 Projet d'extension de la ZA de Rang : demande de subvention 44 pour, 0 contre, 1 abstension
05/12/2024 2024-12-03 Arrêt du marché d'AMO du Bâtiment 1911 à l'Isle sur le Doubs Unanimité
05/12/2024 2024-12-04 à 07 Décisions modificatives sur BP 2024 Unanimité
05/12/2024 2024-12-08 Validation des Attributions de compensation définitives 2024 Unanimité
05/12/2024 2024-12-09 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Mancenans Unanimité
05/12/2024 2024-12-10 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pays-de-Clerval Unanimité
05/12/2024 2024-12-11 Attribution d'un fonds de concours à Mésandans (annule et remplace) 46 pour, 0 contre, 1 abstension
05/12/2024 2024-12-12 Mise en place de redevances OM à destination des gens du voyage Unanimité
05/12/2024 2024-12-13 GEMAPI : Election de nouveaux délégués au Syndicat de la Vallée de l'Ognon Unanimité
05/12/2024 2024-12-14 Régie eau et asst : Plan d'action de réduction des fuites en eau Unanimité
05/12/2024 2024-12-15 Régie eau et asst : Versement des excédents commune de Pompierre sur Doubs Unanimité
05/12/2024 2024-12-16 Régie eau et asst : Nouvelles redevances de l'Agence de l'Eau : EAU Unanimité
05/12/2024 2024-12-17 Régie eau et asst : Nouvelles redevances de l'Agence de l'Eau : ASSAINISSEMENT Unanimité
05/12/2024 2024-12-18 Régie eau et asst : Nouvelles tarifications des contrôles AC Unanimité
05/12/2024 2024-12-19 Régie eau et asst : Nouvelles tarifications des contrôles ANC Unanimité
05/12/2024 2024-12-20 Régie eau et asst : Attribution du marché de réhabilitation des réseaux EP rue Haute à Pays-de- Clerval Unanimité
05/12/2024 2024-12-21 Régie eau et asst : demande de sortie de la CC2VV du SIE de Luxiol Unanimité
05/12/2024 2024-12-22 Régie eau et asst : Validation du zonage d'assainissement - commune d'Abbenans Unanimité
05/12/2024 2024-12-22b Régie eau et asst : Validation du zonage d'assainissement - commune de Gondenans Montby Unanimité
05/12/2024 2024-12-23 Régie eau et asst : Tarifs assainissement 2025 43 pour, 4 contre, 1 abstention
05/12/2024 2024-12-24 RH : renouvellement de contrats Unanimité
05/12/2024 2024-12-25 RH : création de postes Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 04/02/2025