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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a liste des delib examinees en seance du 11 05 23
Document publié le Jeudi 11 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - a liste des delib examinees en seance du 11 05 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
En séance de conseil communautaire du 11 mai 2023
les délibérations suivantes ont été examinées par l'assemblée :
Date de la
séance N° Objet Décision (vote)
11/05/2023 2023-05-01 Modification de la composition du Bureau de la CC2VV Unanimité
11/05/2023 2023-05-02 Election d'un 8ème vice-Président Unanimité
11/05/2023 2023-05-03 Ajustement de l'enveloppe indemnitaire globale Unanimité
11/05/2023 2023-05-04 Election de représentants au PETR du Doubs central Unanimité
11/05/2023 2023-05-05 Convention CC2VV/Doubs tourisme Outil DECLALOC Unanimité
11/05/2023 2023-05-06 Evolution des tarifs de la taxe de séjour Unanimité
11/05/2023 2023-05-07 Admissions en non valeur - BUDGET GENERAL Unanimité
11/05/2023 2023-05-07b Admissions en non valeur - BUDGET ANNEXE DECHETS Unanimité
11/05/2023 2023-05-07c Admissions en non valeur - BUDGET ANNEXE SPANC 2 contre, 5
abstentions, 47
pour
11/05/2023 2023-05-07d Admissions en non valeur - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2 contre, 5
abstentions, 47
pour
11/05/2023 2023-05-07e Admissions en non valeur - BUDGET ANNEXE EAU
2 contre, 5
abstentions, 47
pour
11/05/2023 2023-05-08 DM 1 sur budget annexe Régie eau Unanimité
11/05/2023 2023-05-08b DM 1 sur budget annexe ZAE Unanimité
11/05/2023 2023-05-09 Echange de terrain sur le ZA de Rang (régularisation)
1 contre, 0
abstention, 53
pour
11/05/2023 2023-05-10 RH : frais de déplacement et d'hébergement Unanimité
11/05/2023 2023-05-11 RH : Stagiairisation d'un agent (suppression et création de poste) Unanimité
11/05/2023 2023-05-12 RH : Transfert CET en cas de mutation
2 contre, 2
abstentions, 50
pour
11/05/2023 2023-05-13 Régie eau et assainissement : convention SATE 2023
0 contre, 1
abstention, 53
pour
11/05/2023 2023-05-14 Régie eau et assainissement : conventions de vente d'eau potable en gros (SIE de Luxiol, Commune de Voillans, droit de puits Montagney-Servigney) Unanimité
11/05/2023 2023-05-15 Régie eau et assainissement : obligation de contrôles Assainissement collectif en cas de vente de biens immobiliers Unanimité
11/05/2023 2023-05-16 Désignation d'un référent déontologue Unanimité
Le procès-verbal de cette séance sera publié sur le site internet de la communauté de communes : www.cc2vv.fr
et sera disponible à l'accueil de la collectivité à compter du 13/06/2023