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Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 10 02 2023
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 10 02 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction Secrétariat Général
Pôle Assemblées Nantes, le 3 février 2023
Ordre du jour
Conseil métropolitain du 10 février 2023
Salle 300 – Cité des Congrès – 9 h 00
00 • Aide d’urgence suite au séisme du 6 février 2023 en Turquie et en Syrie
M. Berthelot
1 • Compte rendu des délégations annexe Mme Rolland
2 • Organisation d’un Grand Débat citoyen métropolitain : « Fabrique de nos villes, ensemble, inventons la vie de
demain »
Mme Scuotto-Calvez
3 • Budget primitif 2023 – Budget principal – Budgets annexes – Autorisations de programmes et crédits de
paiements – Dispositions budgétaires et comptables
Annexes
1 – 2 – 3 - 4 -
5
M. Bolo
M. Riom
M.Roussel
4 • Fiscalité directe locale – Taux 2023 M. Bolo
5 • Taxe pour la gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des inondations – Fixation du produit pour
2023
M. Bolo
6 • Attribution d'une subvention au Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale "FabriK du Sud
Loire" - Construction d'une cuisine centrale pour les
communes de Vertou, Saint-Sébastien et les Sorinières
M. Roussel
7 • Piscine du Sud Ouest – Déclaration d’intérêt métropolitain - Approbation
M. Roussel
8 • Reconquête de la biodiversité : orientations stratégiques et actions opérationnelles
M. Guitton
9 • Programme local de l’habitat 2019-2025 – Bilan de la mise en œuvre des actions engagées en 2021-2022 et
évaluation à mi-parcours
annexe M. Roussel
10 • Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification n°2 - Objectifs poursuivis et
modalités de concertation préalable - Justification de
l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation des zones 2AU –
Approbation
annexe M. Roussel
1 11 • Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) - Développement des Nouvelles Lignes de Transport
(DNLT) - Procédure de déclaration d’utilité publique
emportant mise en comptabilité du PLUm - Objectifs
poursuivis et modalités de concertation préalable -
Approbation
M. Affilé
12 • Saint-Jean-de-Boiseau – Création d’un groupe scolaire et équipement sportif sur le secteur des Pierres
Blanches – Mise en compatibilité du PLUm suite à
déclaration de projet de la commune - Approbation
Annexes
1 – 2
M. Roussel
13 • Rezé – Secteur Hôtel de Ville – Place Daviais – Aménagement de voirie – Ajustement du programme et
de l’enveloppe financière prévisionnelle – Maîtrise
d’œuvre – Lancement d’un appel d’offres ouvert
M. Lucas
14 • Rezé – Les Sorinières – Aménagement de l’axe magistral cyclable de Rezé (place des Martyrs de la
Résistance) / Les Sorinières (avenue du Sud) et
amélioration de la performance de la ligne Chronobus
C4 – Approbation du programme et de l’enveloppe
financière prévisionnelle – Maîtrise d’œuvre –
Lancement d’un appel d’offres ouvert
M. Martin
15 • Exploitation du Port de l’Erdre à NANTES – Concession conclue avec le Syndicat Mixte des ports de
plaisance et de pêche de Loire-Atlantique –
Prolongation – Avenant n° 4
avenant M. Descloziers
16 • Engagement Loire - Exploitation des Ports de l’Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé –
Délégation de service public – Prolongation et
modification du compte d’exploitation prévisionnel –
Modification du règlement d’exploitation des ports -
Avenant n° 5
Annexes 1 –
2 – 3
M. Descloziers
17 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières
Annexes 1 –
2 – 3
M. Roussel
18 • Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès / Digitalisation des coffrets de distribution de puissance –
Lancement d’un appel d’offres ouvert dans le cadre de
la convention de mandat avec la SPL la Cité des
Congrès de Nantes
M. Bolo
19 • Contrat de Plan Etat-Région 2021/2027 – Volet Equipements de recherche, numérique et innovation –
Conventions financières par établissement -
Approbation
Tableau –
conventions
M. Bolo
20 • Réhabilitation de l’ancienne décharge de la Prairie de Mauves – Approbation du programme et de l’enveloppe
financière prévisionnelle - Maîtrise d’œuvre –
Lancement d’un appel d’offres ouvert
Mme Coppey
21 • Transition énergétique - Réseau de chaleur Nord Chézine - Délégation de service public – Avenant n°2
Annexes
1 – 2
M. Riom
2 22 • Eau Potable – Renouvellement des canalisations d’eau potable des ponts Aristide Briand et Georges
Clémenceau à Nantes – Approbation du programme et
de l'enveloppe, lancement d’une procédure adaptée
pour la réalisation des travaux
M. Salecroix
23 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation
annexes Mme Bassal
24 • Pacte financier métropolitain de solidarité : attribution de compensation 2023 et 2024 ; conventions de gestion
entre Nantes Métropole et les 24 communes ; Fonds de
concours Piscine : montants 2023 - Approbation
annexe M. Bolo
25 • Financement de la transition énergétique : Dispositif « Intracting » – Convention de financement du
programme de remplacement des luminaires de
l’éclairage public avec la Caisse des dépôts et
consignations
convention M. Bolo
26 • Attribution de subventions aux tiers Tableau – annexes
M. Bolo
27 • FEDER – Convention de gestion avec la Région des Pays de la Loire – Approbation
Annexes
1 - 2 - 3
M. Bolo
28 • Adhésion et représentation au sein du Centre Régional d’études pour l’Habitat de l’Ouest (CREHA Ouest)
M. Prochasson
29 • Thouaré-sur-Loire – Zone d’Aménagement Concerté du Saule Blanc – Bilan de clôture de l’opération et
suppression de la ZAC - Approbation
Annexes
1 – 2 – 3
M. Roussel
3