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Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 14 fevrier 2020
Document publié le Vendredi 14 février 2020 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 14 fevrier 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes, Handicap et inclusivité,
Direction Générale du secrétariat général Nantes, le 7 février 2020
Ordre du jour
Conseil métropolitain du 14 février 2020
Cité des Congrès – 09h00
• Désignation du secrétaire de séance
• Compte-rendu des délégations
• Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2019
• Conseil de développement – Présentation du bilan 2019
1 • GEMAPI – Programme d’actions milieux aquatiques sur les sous- bassins versants Cens-Gesvres et Charbonneau et Marais de Couëron – Contractualisations financières 2020-2022 avec l’Agence de l’eau, la Région et le Département – Approbation
C. Couturier
2 • Convention multi-partenariale relative à la participation de Nantes Métropole au système d’information multimodale régional Destinéo – Approbation
B. Affilé
3 • Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau Aléop en TER - Convention avec la Région des Pays de la Loire, SNCF Mobilités et la SEMITAN – Approbation
B. Affilé
4 • Intégration tarifaire Métrocéane – Prolongement de la convention avec la Région des Pays de la Loire, La CARENE, SNCF Mobilités, la SEMITAN et la STRAN – Avenant n°1 – Approbation
B. Affilé
5 • BASSE-GOULAINE – NANTES – SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE – VERTOU – Aménagement de la route de Clisson – Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une consultation de maîtrise d’oeuvre
M. Lucas
6 • LA MONTAGNE – Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Gaudinière – Dossier de réalisation et programme des équipements publics – Approbation
P. Pras
7 • Agence d’Urbanisme de la Région Nantaise – Programme de travail et subvention 2020
F. Roussel
8 • NANTES – Exploitation du port de l’Erdre – Concession conclue avec le Département – Changement d’autorité concédante – Avenant n°3
C. Couturier
1 9 • Avenant à la convention cadre avec l’État relative au PAPI d’intention Loire Aval – Approbation
JC. Lemasson
10 • Protocole de partenariat entre Nantes Métropole et l'ADEME - Contrat unique – Approbation
J. Laernoes
11 • Syndicat mixte EDENN - Entente pour le développement de l’Erdre navigable et naturelle - Modification des statuts pour engager le programme d’actions visant à réduire les pollutions d’origine agricole sur le bassin versant de l’Erdre
C. Couturier
12 • Gestion et exploitation de la Cité des Congrès de Nantes - Délégation de service public - Avenant n°10 - Mise à niveau numérique de la Cité – Approbation du programme et de l’enveloppe financière – Mandat de travaux
M. Gressus
13 • Equipements culturels métropolitains - Dispositions financières et modification du règlement intérieur de la salle de lecture des Archives de Nantes
F. Roussel
14 • Attribution de subventions aux tiers M. Gressus
15 • Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation
E. Lefranc
16 • Dispositions diverses P. Bolo
17 • Assistance à maîtrise d’ouvrage pour des études de sols - Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre
M. Gressus
18 • Fournitures de matériels de fauchage et de débroussaillage pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Lancement d’un appel d’offres ouvert
M. Gressus
19 • Location de véhicules légers et poids-lourds pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et Nantes Métropole – Lancement d’un appel d’offres ouvert
M. Gressus
20 • Groupement de commandes informatiques - Acquisition et maintenance de copieurs bureautiques – Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert
M. Gressus
21 • Groupement de commandes informatiques - Convention avec l’UGAP pour la conclusion d’un marché de téléphonie mobile
M. Gressus
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