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Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 3 avril 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 3 avril 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 3 avril 2025
N° Objet
1 Finances – Budget primitif 2025 – Budget principal – Résultats 2024 – Reprise par anticipation
ADOPTÉE
2 Finances – Budget primitif 2025 - Vote des taux 2025 ADOPTÉE 3 Budget principal 2025 – Budget principal – Adoption ADOPTÉE 4 Finances – Exercice 2025 – Subvention au CCAS – Attribution ADOPTÉE 5 FINANCES – Budget Primitif 2025 – Subvention de fonctionnement à l’association Les Possibles – Attribution
ADOPTÉE
6 FINANCES – Budget Primitif 2025 – Subvention de fonctionnement aux associations - Attributions
ADOPTÉE
7 FINANCES – Budget Primitif 2025 – Subvention de fonctionnement à l’association Union Commerciale - Attributions
ADOPTÉE
8 Soutien aux associations sportives ADOPTÉE 9 Soutien aux associations sportives ADOPTÉE 10 Affaires scolaires - Budget Primitif 2025 – Subventions de fonctionnement aux associations ADOPTÉE 11 Finances – Ecole Angellerie – Autorisation de programme et crédits de paiement – Section d’investissement – Création
ADOPTÉE
12 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe eau et assainissement – Résultats 2024 – Reprise par anticipation
ADOPTÉE
13 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe de l’eau et de l’assainissement – Adoption
ADOPTÉE
14 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe pompes funèbres – Résultats 2024 – Reprise par anticipation
ADOPTÉE
15 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe des pompes funèbres – Adoption ADOPTÉE 16 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe crématorium – Résultats 2024 – Reprise par anticipation
ADOPTÉE
17 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe du crématorium – Adoption ADOPTÉE 18 Cession des métaux précieux – Dons à des associations d’intérêt général ADOPTÉE 19 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe réseau de chaleur – Résultats 2024 – Reprise par anticipation
ADOPTÉE
20 Finances – Budget primitif 2025 – Budget annexe réseau de chaleur urbain – Adoption ADOPTÉE 21 Contrat d'association et conventions avec les écoles privées – Avance sur les participations 2025 de la Ville de Mayenne
ADOPTÉE
22 Désignation de délégués aux instances du Syndicat mixte du Parc naturel régional Normandie-Maine
ADOPTÉE
23 COMMERCE : Règlement pour l’occupation commerciale du domaine public ADOPTÉE 24 Nommage rue lotissement de la Baudrairie ADOPTÉE 25 FONCIER – Acquisition parcelle entreprise Lesieur ADOPTÉE 26 FONCIER - Echange de terrains entre la Ville de Mayenne et les consorts BLOT aux abords du réservoir Avenue Hoche
ADOPTÉE
27 Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) – Avis sur demande d’enregistrement en vue de l’extension de la menuiserie de l’entreprise Rapido sur le site de Poirsac
ADOPTÉE
28 Marchés publics – Convention de groupement de commandes - Marché d’abattage et d’élagage des arbres sur le territoire de Mayenne Communauté (25SER12) ADOPTÉE 29 Marchés publics – Réfection de la couverture des bâtiments « Garage » et « Régie » du Centre technique municipal (25TRA02) – Autorisation de signature ADOPTÉE
30 Accueil des enfants en situation de handicap dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
ADOPTÉE
31 Soutien à l'organisation d'évènements sportifs ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 4 avril 2025