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Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 11 avril 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 11 avril 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Famille,
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 11 avril 2024
N° Objet
1 Finances – Budget primitif 2024 – Budget principal – Résultats 2023 – Reprise par anticipation
ADOPTÉE
2 Finances – Budget primitif 2024 - Vote des taux 2024 ADOPTÉE 3 Budget principal 2024 – Budget principal – Adoption ADOPTÉE 4 Finances – Exercice 2023 – Subvention au CCAS – Attribution ADOPTÉE 5 FINANCES – Budget Primitif 2024 – Subvention de fonctionnement à l’association Les Possibles – Attribution
ADOPTÉE
6 FINANCES – Budget Primitif 2024 – Subvention de fonctionnement aux associations - Attributions
ADOPTÉE
7 Soutien aux associations sportives ADOPTÉE 8 Soutien aux associations sportives ADOPTÉE 9 Finances – budget principal- Exercice 2024 – Admission en non-valeur de produits communaux
ADOPTÉE
10 Finances – Budget primitif 2024 – Budget annexe eau et assainissement – Résultats 2023 – Reprise par anticipation
ADOPTÉE
11 Finances – Budget primitif 2024 – Budget annexe de l’eau et de l’assainissement – Adoption
ADOPTÉE
12 Finances – Budget primitif 2024 – Budget annexe pompes funèbres – Résultats 2023 – Reprise par anticipation
ADOPTÉE
13 Finances – Budget primitif 2024 – Budget annexe des pompes funèbres – Adoption ADOPTÉE 14 Finances – Budget primitif 2024 – Budget annexe crématorium – Résultats 2023 – Reprise par anticipation
ADOPTÉE
15 Finances – Budget primitif 2024 – Budget annexe du crématorium – Adoption ADOPTÉE 16 FINANCES – Budget annexe du Crématorium 2024 – Cession des métaux précieux – Dons à des associations d’intérêt général
ADOPTÉE
17 Finances – Création du budget annexe Réseau de Chaleur Urbain – Fixation des Durées d’amortissement
ADOPTÉE
18 Finances – Budget primitif 2024 – Budget annexe réseau de chaleur urbain – Adoption ADOPTÉE 19 Abandon de créance ADOPTÉE 20 Refacturation électricité locataire parc Ville ADOPTÉE 21 Soutien à l'organisation d'évènements sportifs ADOPTÉE 22 Marchés publics – Fourniture et approvisionnement de carburants, de solution aqueuse type AdBlue et d’électricité par cartes accréditives 24FOU07 – Autorisation de signature ADOPTÉE
23 Marchés publics – Travaux d’aménagement d’une voie verte boulevard Pierre Mendès France (24TRA01) – Autorisation de signature
ADOPTÉE
24 Habitat – Foncier – Vente de la maison située 6 rue Jeanne d’Arc à Mayenne ADOPTÉE 25 Foncier - cession à Méduane Habitat de la parcelle AI 95 12 Rue de la Providence ADOPTÉE 26 Urbanisme – Constitution d’une servitude de Passage et de Tréfonds au profit des Consorts PEAN
ADOPTÉE
27 Subvention à l’inter-association de Parents d’élèves des écoles publiques : Organisation de la manifestation du 11 février 2024 Carnaval des déchets
ADOPTÉE
28 Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Mayenne – Exercice 2024
ADOPTÉE
29 Convention de « Forfait d’externat » relative au fonctionnement des écoles privées sous contrat et L’OGEC / Renouvellement 2024
ADOPTÉE
30 Affaires Scolaires : Actualisation du montant de la participation de la Ville de Mayenne aux Temps d’Activités Périscolaires (TAP) des écoles privées St Martin, Ste Anne-St Joseph, La Vallée dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
ADOPTÉE 31 Affaires Scolaires : Actualisation du montant de la participation de la Ville de Mayenne aux Temps de repas des écoles privées St Martin, Ste Anne-St Joseph, La Vallée ADOPTÉE
32 Changements des horaires d’ouverture de l’accueil occasionnel ADOPTÉE 33 Achat équipement et terrain CHNM ADOPTÉE 34 Bilan de la concertation relative à la détermination des zones d’accélération des énergies renouvelables identifiant ces zones
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 12 avril 2024