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Document publié le Mardi 22 novembre 2022 par la commune de Sainte-Radegonde.
Lien du pdf (Déliberation - LD 221128 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Mairie de Sainte-Radegonde EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS 1 Place de la Mairie 1290 Sainte agente DU CONSEIL MUNICIPAL €. 05 65 42 46 00 BB mairie-steradegonde@wanadoo.fr DE LA COMMUNE DE SAINTE RADEGONDE L’an deux mil vingt-deux, le vingt-huit du mois de novembre, le Conseil Municipal de la Commune de SAINTE — RADEGONDE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Salle du Jardin du Presbytère, sous la présidence de Madame Laurence PAGÈS-TOUZÉ. Nombre de Conseillers en exercice : 19 Date de la convocation du Conseil Municipal : 22 novembre 2022 Etaient présents Mme et M. les conseillers municipaux (16) : M. BLANCHET Alain, M. BOUSCARY Jean-Paul, Mme DELMAS Véronique, Mme DE BANCAREL Catherine, M. DHERS Alain, M. FERNANDEZ Bernard, M. GAILLAC Sébastien, Mme LAGARDE Régine, M. MENDAILLE Henri, Mme NAVAS Monique, M. NICOD Philippe, Mme PAGÈS-TOUZÉ Laurence, Mme ROCACHER Pauline, M. ROGER Jean-Pierre, M. SOULIÉ Anthony, Mme VIGOUROUX Christine. Absents excusés (3) : Mme FRAYSSE-GAYRAUD Sabine, Mme LEBLOND Monique procuration à Mme NAVAS Monique, M. MARTY Rémy procuration à M. ROGER Jean-Pierre. Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Madame NAVAS Monique. LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE DE SAINTE-RADEGONDE ÉXAMINÉES LE 28 NOVEMBRE 2022 Référence Objet Approuvée / Rejetée Création et suppression d'emploi (dans le cadre d’un avancement de grade) - 20221128 01 | filière technique Approuvée Création et suppression d'emploi (dans le cadre d’un avancement de grade) - 20221128 02 |filière sanitaire et sociale Approuvée Autorisation pour engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement 20221128_03 | avant le vote du budget primitif 2023 Approuvée Annulation de la délibération n° 20220704-05 - Financement d’un projet 20221128 04 | de cartographie Approuvée / La secrétaire de séance re VA Monique NAVAS / Laurence PA OUZÉ