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Procès Verbal - pv cm 18 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 18 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
à
Do
Année
2023
Page
73
:
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18/12/2023
=
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
T
OlivierDEVILLE
Vains
C
Le
lundi
18
décembre
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
P
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P
DEVILLE
Olivier
P
LEMOINE
Vincent
P
TETREL
Guylène
P
DOUBLET
Thierry
P
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P
FAGUAIS
François
P
|
RENOUF
Pascal
ABS |
TIMONNIER
Gillian
n
Secrétaire
de
séance:
Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT:
M.
CARNET
Jean-
Philippe Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 13
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
Convocation
:
12/12/2023
Affichage
:
12/12/2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
Suite
à
l'invitation
de
M.
le
Maire,
l'association
Label
Plante
représentée
par
M.
Gauthier
HÉRON,
dresse
un
bilan
du
Festival
annuel
Green
River
Valley
implanté
depuis
2021
sur
la
commune
de
VAINS,
ainsi
qu'une
projection
de
l'édition
2024
qui
se
tiendra
les
21
et
22
juin
prochain.
De
plus,
M.
HÉRON
informe
d’un
nouvel
évènement
à
compter
de
2024
«
Show
dans
la
Baie
»
(festival
d'humour)
le
dimanche
31
mars
2024
sur
la
ferme
CARAMEUH.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
novembre
2023
Délibération
20231218-01
Après
s'être
assuré
que
chaque
conseiller
municipal
ait
bien
reçu
le
procès-verbal,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité. DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
,
ho
Année
2023
P
eh
|
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18/12/2023
Maire
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
er
Olivier
DE
{
ww
Vains
l
2.
Budget
2023
: Virement
de
crédit
2023/1
Ce
point
ne
fait
pas
l'objet
d'une
délibération.
Vu
la
délibération
n°20230403-06
du
03/04/2023
de
vote
du
budget
primitif
2023,
donnant
délégation
de
pouvoir
au
Maire
pour
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
au
sein
d'une
même
section
au
titre
de
la
fongibilité,
à
l'exclusion
des
dépenses
de
personnel
dans
la
section
de
fonctionnement
dans
les
limites
suivantes
(maximum
autorisé
: 7,5%) :
-Section
de
fonctionnement
: 7,5
%
des
dépenses
réelles
de
la
section
hors
dépenses
de
personnel,
soit
un
plafond
de
43
468.52
€
-Section
d'investissement
: 7,5
%
des
dépenses
réelles
de
la
section,
soit
un
plafond
de
35
033.03
€
M.
le
Maire
informe
qu'il
a
été
procédé
au
virement
de
crédits
suivants
afin
de
pouvoir
mandater
à
l'article
73928
(chapitre
014)
le
reversement
du
dégrèvement
sur
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties,
aux
exploitants
agricoles
des
parcelles,
dont
la
commune
de
VAINS
est
propriétaire,
concernées
par
la
perte
de
récolte
lors
de
la
sécheresse
du
01/07/2022,
VIREMENT
DE
CREDITS
N°2023/1
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
.
Diminution | Augmentation
:
Diminution |
Augmentation
GHAP
article
de
crédits
de
crédits
SHAP-aHiels
de
crédits
de
crédits
011-6156 014 - 73928 TOTAL
100.00€ |
100.00€
0.00€
0.00 €
TOTAL SECTION FONCTIONNEMENT
he
0.00 €
3.
Plateau
multisports
: choix
du
prestataire
Délibération
20231218-02
Mme
Sandrine
POULET
dresse
aux
membres
du
Conseil
Municipal
un
état
comparatif
des
deux
propositions
commerciales
reçues
qui
sont
techniquement
et
financièrement
proches. DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
:
|
=
Æ
Année
2023
Page
75
=
Th
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18/12/2023
Mai
—
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
«|
Olivier
DEVILLE
Vans
Le
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
-décide
de
retenir
l'offre
commerciale
du
prestataire
SPORT
NATURE
pour
un
coût
total
HT
de
57
409.12
€
soit
68
890.94
€
TTC.
-autorise
M.
le
Maire
à
signer
le
devis
correspondant.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
4.
Urbanisme
: révision
du
SCOT
Ce
point
ne
fait
pas
l’objet
d'une
délibération.
Mme
Chantal
THÉAULT
rappelle
que
l'ensemble
des
documents
ont
été
transmis
aux
Conseillers
Municipaux. En
l'absence
d'observations,
Mme
Chantal
THÉAULT
informe
que
la
proposition
de
la
commune
de
VAINS
pour
les
4
secteurs
concernés
dans
le
cadre
de
la
révision
du
SCOT
volet
littoral
sera
transmise
au
PETR
le
19/12/2023.
M.
le
Maire
remercie
Mme
Chantal
THÉAULT
pour
ce
travail
laborieux.
5.
Barrières
forestières
route
du
Poulet
Ce
point
est
reporté
à
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
6.
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
n’a
pas
été
destinataire
d’une
nouvelle
déclaration
d'intention
d’aliéner.
7.
Questions
diverses
-
Point
sur
l'urbanisme :
Mme
THEAULT
fait
le
point
sur
les
différents
dossiers
d'urbanisme
en
cours,
certificats
d'urbanisme,
déclarations
préalables,
permis
de
construire
et
donne
lecture
des
décisions
prises.
-
__Vœux
du
Maire
: Vendredi
12/01/2024
à
18h si Vains
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
k
Année
2023
Page
76
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18/12/2023
ï
Le
Maire,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
TT
Olivier
DAVILLE
Courrier
de
Mme
Renier
informant
qu'elle
met
fin
à
son
activité
de
fourrière
et
refuge
pour
animaux.
M.
le
Maire
informe
qu'il
a
invité
Mme
Renier
aux
Vœux
de
la
Municipalité
pour
la
remercier
des
nombreux
services
rendus
sur
la
commune.
Semaine
de
l'écriture
:
Louane
LECHEVRETEL,
scolarisée
à
l'école
St
Michel,
est
arrivée
6ème
du
concours
national
du
plus
beau
texte
écrit
manuellement.
M.
le
Maire
informe
qu'il
l'a
invité
avec
sa
famille
aux
Vœux
de
la
Municipalité
pour
la
féliciter
et
lui
remettre
une
petite
récompense.
Etat
Civil
2023
:
M.
le
Maire
dresse
un
bilan
des
naissances,
mariages,
PACS
et
décès
sur
la
commune
durant
l'année
2023
en
mettant
l'accent
sur
les
mariages
au
nombre
de
7
dans
cette
même
année.
Calendrier
2024
(incluant
les
commémorations
patriotiques
et
les
élections
européennes).
CCAS
: remplacement
de
Mme
Janine
LECHAT
à
prévoir.
La
présente
séance
est
levée
à
23h00
et
contient
2
délibérations
numérotées
20231218-01
à
20231218-02.
Fait
à
Vains,
122
94
/ £e2l
Le
Maire
Olivi
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Caen
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
exécutoire.
Fait
et
délibéré
à
Vains,
les
jours
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
et
affichage
en
mairie. =
il |
ais
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18/12/2023
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Le
Maire
Olivier
DEVILLE
Année
2023
Page
77
CARNET
Jean
Philippe
DEBON
Anthony
DEVILLE
Olivier
ë,
{
DOUBLET
Thierry
FAGUAIS
François
PR
JUGAN
Nathalie
ne T
LECHARTIER
Sébastien
LEMOINE
Vincent
POULET
Sandrine
RENOUF
Pascal
ABS
SAVARY
Chantal
STRUGALA
Philippe
TETREL
Guylène
THÉAULT
Chantal
TIMONNIER
Gillian