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Déliberation - Liste des deliberations du 27 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 28 septembre 2026
Déliberation - 29 05 18 delib
Déliberation - Liste des deliberations du 22 juin 2026
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune d'Autun.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 22 juin 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
Réunion du Conseil Municipal
22 juin 2026
Liste des délibérations
Délibération Intitulé Exécutoire
le
Administration Générale
2026-112 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 avril 2026
01/07/2026
2026-113 Compte rendu des actes accomplis par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
01/07/2026
2026-114 Fixation du nombre des représentants au sein de la Commission locale d'Évaluation des Transferts de Charges
06/07/2026
2026-115 Désignation des membres de la Commission des Musées 01/07/2026 2026-116 Désignation des représentants à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
01/07/2026
2026-117 Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
01/07/2026
2026-118 Désignation des membres à la commission d'attribution des aides à la requalification des entrées de ville
01/07/2026
2026-119 Création de la commission d'attribution des aides au ravalement de façades dans le cadre de l'OPAH RU et désignation de ses membres 01/07/2026
2026-120 Approbation de la convention d'objectifs avec EVENECO concernant l'organisation de la 10ème Foire économique et attribution d'une subvention exceptionnelle
01/07/2026
Affaires Foncières
2026-121 Convention d'intervention sur le réseau d'éclairage public situé sur les propriétés des bailleurs sociaux
01/07/2026
2026-122 Marché public - avenant n°2 au marché de performance énergétique des installations CVC en groupement de commandes
01/07/2026
2026-123 Concession d'aménagement - Lotissement André Malraux : approbation du bilan de clôture de la concession d'aménagement 01/07/2026
2026-124 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée AI n°111 sise rue du Vieux Colombier
01/07/2026
Archéologie
2026-125 Tarifs et modalités des prestations facturables par le service archéologique de la ville d'Autun
01/07/2026
Affaires Culturelles
2026-126 Convention triennale entre le Conseil Départemental et la ville d'Autun, bénéficiaire d'une subvention de fonctionnement pour le Théâtre municipal - 2026-2028
01/07/2026
2026-127 - Approbation de la convention-cadre pour l'organisation de la Biennale d'Autun avec l'association des Amis de la Chapelle Notre- Dame des Bonnes-Œuvres et des VII Dormants d'Ephèse
01/07/2026
2026-128 Acceptation d'un don de 60.000 € de la fondation d'entreprise Solidarités Crédit Agricole Centre-est et de la fondation Crédit Agricole Pays de France à la Ville d'Autun pour le Musée Panoptique
01/07/2026
2026-129 Inscription à l'inventaire du Panoptique d'Autun-musée Rolin, de deux lots de dessins de Louis Charlot et d'un lot de 27 carnets de dessins 01/07/2026 d'Eugène Froment-Delormel
2026-130 Signature de conventions de partenariat dans le cadre de la saison estivale 2026
01/07/2026
2026-131 Prolongation de l'ouverture du jardin lapidaire jusqu'à la fin du mois d'octobre
01/07/2026
Affaires Sportives
2026-132 Convention de partenariat avec l'Office Municipal des Sports (OMS) de la ville d'Autun
01/07/2026
2026-133 Affaires Sportives - Affectation de la subvention ' Valorisation Image du Sport Autunois '
01/07/2026
2026-134 Affectation de la subvention annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs pour l'exercice 2026
01/07/2026
2026-135 Affectation de l'aide aux associations pour l'aménagement du temps scolaire pour les activités physiques et sportives
01/07/2026
2026-136 Affectation de l'aide aux associations sportives gérant leurs propres équipements
01/07/2026
Affaires Financières
2026-137 Redevance d'occupation du Domaine Public pour les réseaux et installations de télécommunication (RODP Télécom) : fixation du montant et délégation au Maire pour la répartition entre opérateurs
25/06/2026
2026-138 RODP et ROPDP GAZ 2026 25/06/2026
2026-139 Approbation des comptes de gestion 2025 du budget principal et de ses budgets annexes.
25/06/2026
2026-140 Approbation du bilan des acquisitions et cessions sur l'exercice 2025. 25/06/2026
2026-141 - Approbation du Compte Administratif 2025 du budget principal de la Ville d'Autun et de ses budgets annexes
30/06/2026
2026-142 Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2027.
25/06/2026
2026-143 Approbation de la Décision Modificative n°1 de 2026 du budget principal de la Ville d'Autun et de ses budgets annexes.
30/06/2026
2026-144 - Bilan 2025 de la mutualisation du Service Communication de l'Autunois
25/06/2026
Ressources Humaines
2026-145 Ressources Humaines - Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité et autorisation des recrutements de contractuels sur le fondement de l'article L.332-23 1° du code général de la fonction publique.
23/06/2026
2026-146 Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité et autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de l'article L.332-23 2° du code général de la fonction publique
23/06/2026
2026-147 Apprentissage et alternance - création de stages d'alternance pour la rentrée 2026/2027
23/06/2026
2026-148 Création de postes permanents - Modification n° 3 du tableau des effectifs
23/06/2026
2026-149 Droit à la formation des élus 23/06/2026
2026-151 Information relative à l'attribution d'une mesure de protection fonctionnelle
23/06/2026
Actions Humanitaires
2026-151 Soutien aux victimes de la guerre au Liban 23/06/2026
Les délibérations peuvent être consultées au Secrétariat Général de la Mairie. Affaires Sportives
21. Affaires Sportives - Convention de partenariat avec l'Office Municipal des Sports (OMS) de la ville d'Autun
22. Affaires Sportives - Affectation de la subvention ' Valorisation Image du Sport Autunois '
23. Affaires Sportives - Affectation de la subvention annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs pour l'exercice 2026
24. Affaires Sportives - Affectation de l'aide aux associations pour l'aménagement du temps scolaire pour les activités physiques et sportives
25. Affaires Sportives - Affectation de l'aide aux associations sportives gérant leurs propres équipements
Affaires Financières
26. Affaires Financières - Redevance d'occupation du Domaine Public pour les réseaux et installations de télécommunication (RODP Télécom) : fixation du montant et délégation au Maire pour la répartition entre opérateurs
27. Affaires Financières - RODP et ROPDP GAZ 2026
28. Affaires Financières - Approbation des comptes de gestion 2025 du budget principal et de ses budgets annexes.
29. Affaires Financières - Approbation du bilan des acquisitions et cessions sur l'exercice 2025.
30. Affaires Financières - Approbation du Compte Administratif 2025 du budget principal de la Ville d'Autun et de ses budgets annexes.
31. Affaires Financières - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2027.
32. Affaires Financières - Approbation de la Décision Modificative n°1 de 2026 du budget principal de la Ville d'Autun et de ses budgets annexes.
33. Affaires Financières - Bilan 2025 de la mutualisation du Service Communication de l'Autunois
Ressources Humaines
34. Ressources Humaines - Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité et autorisation des recrutements de contractuels sur le fondement de l'article L.332-23 1° du code général de la fonction publique.
35. Ressources Humaines - Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité et autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de l'article L.332-23 2° du code général de la fonction publique
36. Ressources Humaines - Apprentissage et alternance - création de stages d'alternance pour la rentrée 2026/2027
37. Ressources Humaines - Création de postes permanents - Modification n° 3 du tableau des effectifs 38. Ressources Humaines - Droit à la formation des élus
39. Ressources Humaines - Information relative à l'attribution d'une mesure de protection fonctionnelle
Questions Diverses
40. Actions Humanitaires - Soutien aux victimes de la guerre au Liban