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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 27052024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 27052024)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Institutions publiques,
MAIRIE D’ARVILLARD
Liste des délibérations du conseil municipal du 27 mai 2024
Affichée et mise en ligne le 03/06/2024
Numérotation Désignation Nombre
de votants
Abstention Résultats
des votes
Pour Contre
2024-046 Demande d’aide auprès du Conseil départemental de la Savoie pour des travaux de crochetage 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2024-047
Enregistrement de la désignation de l’entreprise CUQUAT pour les travaux de déblaiement des routes forestières et de consolidation du radier par le Commission Communale de la Commande et de la Propriété Publique (CCCPP)
11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2024-048 Enregistrement de la décision pour l’avenant n° 2 au marché des travaux de confortement d’un talus de la route de Saint-Hugon par la CCCPP 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2024-049 Participation de la société ESBA aux travaux de déblaiement des routes forestières et de consolidation du radier 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
2024-050 Achat de terrains au Plan 11 0 Voté à l’Unanimité 11 0
Nube altius
Commune d’Arvillard
Savoie