Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2024 07 02 Compte rendu CM
Compte-Rendu - 2024 11 27 Compte rendu CM
Compte-Rendu - 2023 05 24 Compte rendu CM
Compte-Rendu - 2023 07 05 Compte rendu CM
Compte-Rendu - 2025 07 02 Compte rendu CM
Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 06 2022
Compte-Rendu - 2024 03 20 Compte rendu CM
Compte-Rendu - Compte rendu CM 11 05 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM 29 03 2023
Compte-Rendu - 2023 11 22 Compte rendu CM
Compte-Rendu - 2024 05 22 Compte rendu CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Issenheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 05 22 Compte rendu CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ISSENHEIM
COMPTE
RENDU
du
22/05/2024
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
mercredi
22
mai
2024
Département
du
Haut-Rhin
Nombre
des
membres
du
Conseil
Municipal
élus
:
22
Nombre
des
membres
qui
ont
assisté
à la séance :
17
Nombre
d'absents
excusés
et représentés
:
4
Nombre
d'absents
excusés
et non
représentés
:
0
Absents
non
excusés
:
1
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
au
mois
de
mai,
le
vingt-deuxième
jour
à la dix-neuvième
heure,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’Issenheim,
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la salle
de
Conseil
municipal
{2
rue
de
Rouffach
68500
ISSENHEIM),
après
convocation
légale
en
date
du
14
mai
2024,
sous
la présidence
de
M.
Marc
JUNG,
Maire.
Page
1
sur
3 CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ISSENHEIM
COMPTE
RENDU
du
22/05/2024
1)
Adoption
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
10
avril
2024
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
10
avril
2024
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
2)
Affaires
générales
2.1)
Chasse
communale
: agrément
de
quatre
permissionnaires
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
:
- De
donner
son
agrément
aux
candidatures
de
Monsieur
Faouzi
JALLOUL,
Monsieur
Salim
BERKANE,
Monsieur
Michel
DE
ENGELI
et
Monsieur
Thomas
FRITSCHY
en
qualité
de
permissionnaire
du
lot
de
chasse
unique.
2.2)
Plan
de
financement
et
demandes
de
subvention
à TEA
dans
le
cadre
du
passage
en
LED
de
l’éclairage
public
de
plusieurs
zones
résidentielles
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide :
- De
valider
le
remplacement
des
lampes
à
incandescence
par
des
LED
des
zones
résidentielles
de
la
commune
et le plan
de financement
correspondant
présentés
ci-avant,
- D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à solliciter
l’aide financière
du
syndicat
Territoire
d'Énergie
d'Alsace,
et à signer
tous
les
documents
s’y afférent,
- De
valider
le devis
de
la société
Longueur
d’Onde.
3)
Vie
associative
3.1)
Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l’Association
Ostein
Issenheim
(AOI)
à
l’occasion
de
ses
40
ans
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
(17
voix pour
et 4 abstentions),
décide
:
- D'attribuer
une
subvention
de 500
euros
à l'Association
Ostein
d'Issenheim
pour
l’organisation
de son
40°"
anniversaire.
3.2)
Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
la
Maison
Saint-Michel
à
l’occasion
du
spectacle
théâtral
du
7 juin
2024
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
(17
voix pour
et 4 abstentions),
décide :
- D'attribuer
une subvention
de 200
euros
à l'association
Maison
Saint-Michel
pour
le spectacle
théâtral
du
7 juin
2024.
Page
2
sur
3 CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ISSENHEIM
COMPTE
RENDU
du
22/05/2024
4)
Ressources
humaines
4.1)
Annulation
de
la délibération
D2024-015
de
mise
en
place
d’une
prime
pour
le pouvoir
d’achat Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide :
-D'annuler
la délibération
n°D2024-015
de
mise
en
place
d’une
prime
pour
le pouvoir
d'achat.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 19
heures
et 47
minutes.
Établi à Issenheim,
le 22
mai 2024.
Le
Maire
Marc
JUNG
Page
3
sur
3