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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20220222 Odj ConseilCommunautaire
Document publié le Mardi 15 février 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20220222 Odj ConseilCommunautaire)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Budget,
MAJ le 15 février 2022
Conseil communautaire du
22 février 2022 à SAINT-FIACRE-SUR-MAINE
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du 23 novembre 2021 et 14 décembre 2021.
Finances
1- Approbation de la participation du Budget principal au Budget Transports et Mobilités au titre de l’année 2021 2- Approbation de la participation du Budget principal au Budget Déchets ménagers et assimilés au titre de l’année
2021
3- Approbation de la participation du Budget principal au Budget Immobilier d’entreprises au titre de l’année 2021 4- Approbation de la participation du Budget principal au Budget Camping du Moulin au titre de l’année 2021 5- Approbation de la participation du Budget principal au Budget annexe Zones d’activités au titre de l’année 2021 6- Approbation de la participation du Budget principal au Budget Equipements aquatiques au titre de l’année 2021 7- Approbation de la participation du Budget principal au Budget Espace Culturel au titre de l’année 2021 8- Rapport annuel 2021 en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 9- Rapport annuel 2021 sur la situation de Clisson Sèvre et Maine Agglo en matière de développement durable 10- Débat d’orientations budgétaires portant sur les budgets de Clisson Sèvre et Maine Agglo : exercice budgétaire 2022 11- Rapport quinquennal sur les attributions de compensation 2021
Transports - Mobilités
12- Transports scolaires - approbation des tarifs pour l’année scolaire 2022-2023
Climat – transition énergétique
13- Lancement d’une Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique (PTRE)
Famille
14- Convention territoriale globale – accord de méthode et d’engagement
Patrimoine
15- Approbation du rapport 2021 de la Commission intercommunale d'accessibilité
Cycle de l’eau
16- Rapport du président sur le recours à une DSP en distribution d’eau potable pour les communes de Boussay, Château Thébaud, Clisson, Gétigné, Gorges, Haute Goulaine, la Haye Fouassière, Maisdon sur Sèvre, Monnières, Saint Fiacre, Saint Hilaire et Saint Lumine
Administration générale
17- Délégations d'attribution au Président et au Bureau : modifications apportées 18- Modification des statuts de Clisson Sèvre et Maine Agglo - changement d’adresse postale du siège social 19- Désignation d’un représentant de Clisson Sèvre et Maine Agglo au conseil d'administration du collège Cacault de Clisson
20- Membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales – modification de délégué commission « Equipements aquatiques »
Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire et Monsieur le Président conformément à l’article L5211-10 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses