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Déliberation - 31018
Procès Verbal - 31439
Déliberation - 33536
Procès Verbal - 26198
Compte-Rendu - 33526
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 05h17 par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 33526)
Thèmes du document : Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi,
Ke PE
COMMUNE
D’ESCAUTPONT
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d’Anzin
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
AVRIL
2026
À
18H00
SALLE
JEAN
FERRAT
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES,
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
ET
DÉVELOPPEMENT
1.
Approbation
des
compte-rendu
du
conseil
municipal
des
03
décembre
2025
et 21
mars
2026
Débat
d'orientation
budgétaire
2026
Approbation
du
montant
de
la redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
de
transport
et de
distribution
d’électricité_
SIDEGAV.
4.
Approbation
de
l'instauration
de
La
redevance
pour
l'occupation
PROVISOIRE
du
domaine
public
par
les
chantiers
de
travaux
sur
des
ouvrages
des
réseaux
publics
de
transport
et
de
distribution
d'électricité_
SIDEGAV.
5.
Composition
des
Commissions
Municipales.
6.
Désignation
des
Délégués
de
La
commune
d’Escautpont
au
sein
du
Parc
Naturel
Regional-Scarpe
Escaut_
(PNR)
7.
Désignation
des
délégués
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
de
Distribution
d’Énergie
Électrique
et
de
Gaz
dans
l'arrondissement
de Valenciennes_ SIDEGAV
8.
Désignation
du
représentant
permanent
et
du
représentant
suppléant
au
conseil
d'administration
-
SPL
Centre
Aquatique
de
Saint
Amand
Les
Eaux.
9.
Désignation
du
représentant
permanent
et
du
représentant
suppléant
et
du
technicien
au
sein
de
la
commission
analogue_
SPL
du
Centre
Aquatique
de
Saint
Amand
les
Eaux.
10.
Autorisation
d'accueil
et de
gratification
de
stagiaire
de
l’enseignement
supérieur
11.
Mise
à
jour
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l’'Engagement
Professionnelle
(RIFSEEP)
par
La
création
de
groupes
de
fonction
pour
la catégorie
À
12.
Mise
en
place
du
temps
partiel
ÉDUCATION,
ENFANCE
ET
JEUNESSE
13.
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et instances
liées
à l'Education.
CULTURE,
FÊTE,
LOISIRS,
PATRIMOINE
ET
VIE
ASSOCIATIVE
14.
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
Sportives.
15.
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
liées
au
domaine
de
la
Culture,
Des
loisirs
et des
Solidarités.
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
La
Porte
Hôtel de Ville — Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre - 59278
ESCAUTPONT
du
Hainaut
TEE
Tél: 03.27.28.51.70 — Fax : 03.27.28.51.71
- contact-info@mairie-escautpont.fr
a
www.escautpont.fr
172 16.
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations__
OMCLF.
17.
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations_
Club
de
Loisirs.
18.
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations_
Chasseurs
Escautpontois.
19.
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations_
Badminton
Escautpont
Club.
QUESTIONS
—
INFORMATIONS
DIVERSES
Escautpont,
le
01
avril
2026,
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
La
Porte
Hôtel
de
Ville
—
Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
- 59278
ESCAUTPONT
du
Hainaut
Tél:
03.27.28.51.70
-
Fax
:03.27.28.51.71
-contact-info@mairie-escautpont.fr
co
Www.escautpont.fr
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