Compte-Rendu - cr cm 2017 05 16

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Compte-Rendu - cr cm 2017 05 16 Document publié le Mardi 16 mai 2017 par la commune d'Alby-sur-Chéran. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2017 05 16)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 mai 2017

Le Conseil Municipal de la Commune d’ALBY-SUR-CHERAN s’est réuni le 16 mai à 20 h 30, sous la présidence de Jean-Claude MARTIN, Maire.

Présents : Mme Valérie PIROT, M. Denis VARNIER, Mme Renée ROLLAND, Mme Chantal TOUSSART, Mme Stéphanie SCHMIDT, Mme Dominique, SEJOURNE, Mme Sylvie ADOR, M. David BASTIEN, M. Jean-Yves LEROY, M. Lionel ROLLAND.

Absents : M. Michel FAVERON, Mme Béatrice ROEDERER, Mme Yasmine VEYRAT, M. Pierre ROUYER, Mme Mireille MALLINJOUD, M. Patrice CAQUET, M. Bernard MIEVRE, M. Viviano MANCINI.

Pouvoir(s) : M. Michel FAVERON (Procuration à Mme Renée ROLLAND), Mme Mireille MALLINJOUD (Procuration à M. Jean-Claude MARTIN), M. Bernard MIEVRE (Procuration à Mme TOUSSART), M. Viviano MANCINI (Procuration à Mme Valérie PIROT). Secrétaire : Mme Stéphanie SCHMIDT a été élue secrétaire de séance Date envoi de la convocation : 9 mai 2017

Sur proposition de Monsieur le Maire, le compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2017 est adopté à l’unanimité.

DOSSIERS SOUMIS A DELIBERATIONS

FINANCES

Financement par le SYANE des travaux du Cheminement de Plaimpalais

Monsieur le Maire expose que le Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie (SYANE) propose de réaliser dans le cadre de son programme 2017 des travaux relatifs à l’opération « Route de Plaimpalais » estimés à 28 155 € avec une participation financière de la commune de 19 008 € TTC et des frais généraux de 845 €.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après avoir pris connaissance du plan de financement approuve à l’unanimité cette opération et le plan de financement qui se décompose de la manière suivante :

• Montant global estimé à 28 155 €

• Participation financière de la commune s’élevant à 19 008 €

• Frais généraux s’élevant à 845 €.

PERSONNEL

Régime indemnitaire du personnel

La réforme nationale du régime indemnitaire, voulue par l’Etat, sera appliquée à l’ensemble du personnel communal, toutes filières confondues. A ce jour, seuls les décrets d’application de la filière administrative et médico-sociale sont sortis. Sont en attente les décrets pour la filière technique.

Après avoir engagé le travail nécessaire, il est soumis à l’assemblée le nouveau régime indemnitaire.

Après discussions, l’assemblée municipale adopte à l’unanimité le régime indemnitaire proposé.

Fermeture d’un poste de rédacteur principal2

Suite au départ en retraite de Madame Maryse BLANCHET au 31 mars 2017, il convient de clôturer le poste de rédacteur principal de 1ère classe précédemment occupé par cet agent.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, ferme à l’unanimité le poste de rédacteur principal de 1ère classe.

Convention du personnel technique entre HERY SUR ALBY et ALBY SUR CHERAN

Depuis avril 2016, les communes d’ALBY SUR CHERAN et HERY SUR ALBY signaient une convention pour la mise à disposition d’agents des Services Techniques d’ALBY SUR CHERAN à HERY SUR ALBY.

Récemment, les 2 communes se sont rencontrées afin d’établir un bilan de l’année 2016 et s’interroger sur la poursuite de ce partenariat.

Monsieur le Maire propose de renouveler cette convention qui prendra fin au 31 mars 2018.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité la reconduction de cette convention jusqu’au 31 mars 2018.

TRAVAUX

Travaux d’élagage à la Gendarmerie – Intervention du Chantier Local d’Insertion

Pour répondre à une demande émanant de la gendarmerie concernant :

• L’abattage de 2 sapins et d’un pin

• L’élagage de frênes et d’érables

• L’abattage et l’arrachage de thuyas

Un devis a été demandé auprès du Chantier Local d’Insertion (CLI). Le montant de ces travaux est estimé à 1 110 €.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré adopte, à l’unanimité, la réalisation de ces travaux.

DOSSIERS NOUS SOUMIS A DELIBERATIONS

Questions diverses

DGF 2017 : La commune vient d’être destinataire des montants versés par l’Etat au titre de la Dotation Globale de Fonctionnement 2017. Les montants cumulés sont de 156 967 €. La prévision du budget primitif communal est de 145 000 €.

Aménagement du parking de la Gendarmerie : Les travaux de réalisation de 2 studios à la Gendarmerie vont s’achever très prochainement. Parallèlement, il est programmé la réfection du parking avec notamment la création de 2 places supplémentaires. Le montant des travaux inscrit au budget primitif est de 17 608.20 € TTC.

Maison des Associations : Les travaux d’aménagement des abords de la Maison des Associations prévus au budget primitif 2017 pour un coût estimé de 34 854.00 € TTC devraient prochainement être engagés. Toutefois, il est évoqué l’utilisation d’autres matériaux que l’enrobé. Une demande sera faite à l’entreprise pour une solution alternative.

Travaux sur le pont de la RD 1201 : Dans le cadre de la rénovation et le reprofilage du viaduc de la RD1201, travaux menés par le CD74, ceux-ci vont débuter semaine 21. La commune intégrera des travaux d’éclairage public de la piste cyclable/piéton.

Bâtiment annexe du SIPA : L’ancien bâtiment communal vendu par la commune à la Communauté de Communes du Pays d’Alby en 2015 a été entièrement restauré. Avec la réforme territoriale, ce bâtiment appartient désormais au Syndicat Intercommunal du Pays d’Alby. Après visites et réflexions ce local pourrait accueillir la bibliothèque. Ce projet demeure donc à l’étude.3

Cantine scolaire : A l’initiative du prestataire de la restauration scolaire la société LEZTROY, des barbecues ont été planifiés le 16 mai à l’école primaire et 18 mai à l’école maternelle.

Projets compteurs gaz communiquant : la commune a été démarchée par GRDF pour la pose de compteur communicant sur son territoire. Ce dossier sera étudié dans les prochains mois.

Intercommunalité et Syndicat Intercommunal du Pays d’ALBY (SIPA) Il est évoqué le transfert du siège du SIPA au pôle culturel et sportif et l’avenir de « la maison de Pays »

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) : L’enquête publique du PLUi débutera le 29 mai 2017 pour s’achever le 30 juin 2017. Le commissaire enquêteur sera présent à la mairie d’ALBY SUR CHERAN le 29 mai de 9 h 00 à 12 h 00.

Animations diverses

• Réunion le 6 mai sur la Place du Trophée organisée par le Collectif « Pays du Chéran en transition » sur le transport alternatif et les vélos électriques.

• Point sur les Médiévales d’Alby où le succès a été au rendez-vous

• Informations sur les expositions, animations et concerts qui auront lieu durant la saison estivale.

L’ordre du jour étant achevé,

la séance du Conseil Municipal est levée à 22 h 30

Le Maire,

Jean-Claude MARTIN