Arrêté - 24 162 Animations et feu dartifice Fete des momes diverses rues

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Arrêté - 24 162 Animations et feu dartifice Fete des momes diverses rues Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois. Lien du pdf (Arrêté - 24 162 Animations et feu dartifice Fete des momes diverses rues)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, N° 24-162

ARRÊTÉ TEMPORAIRE

Le 2 avril 2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE

VOIRIE

REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT

FETE DES MOMES DU SAMEDI 1er JUIN AU DIMANCHE 02 JUIN 2024

ANIMATIONS ET FEU D'ARTIFICE

****************************************

Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2213-1 à L.2213-6,

VU le Code de la Route, notamment les articles R 417-9 à R 417-13 et l’article R 411-8, l’article 325-1 et suivants,

VU le Code Pénal, et notamment l’article R.610-5,

VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 (livre 1er – Huitième partie : signalisation temporaire), approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié,

VU l’arrêté préfectoral n° 2021-PREF-DCSIPC-BSIOP-623 du 07 Juin 2021 portant les mesures de police applicables dans le département de l’Essonne, en vue de prévenir les violences urbaines,

VU l’article R644-5- 2° (créé depuis le 15 février 2022) en vigueur par le décret n°2022-185 du 15 février 2022,

VU l’arrêté n°20-575 en date du 20 novembre 2020, portant délégation de signature à Madame Corinne MICHEL, Directrice du Centre Techniques Municipal,

CONSIDERANT qu'il convient de faciliter le déroulement des animations et du feu d'artifice organisés le samedi 1er Juin 2024 par la ville de Sainte Geneviève des Bois,

CONSIDERANT qu'il est nécessaire de réglementer la circulation et le stationnement de certaines voies afin de faciliter le tir du feu d'artifice,

CONSIDERANT qu'il convient d'assurer et de garantir la sécurité,

Sur proposition de Monsieur le Directeur Général des Services Techniques,

A R R E T E

ARTICLE 1 : La circulation sera INTERDITE (sauf aux riverains) le Samedi 1er Juin

2024 à partir de 19h00 :

ajouté sur le site de la ville le : 27 mai 2024• Rue Emile Kahn

• Allée de la Fontaine (entre la rue des Merisiers et la rue E. Kahn et entre la rue Marc Sangnier et La rue de la Glacière)

• Rue de l'Orangerie (entre la rue de l'Orangerie et la rue Emile Kahn)

• Rue de la Glacière (entre la rue de l'Orangerie et la rue Pierre Curie)

• Rue Pierre Curie (entre la rue de la Glacière et la route de Corbeil RD117)

• Avenue du Château

• Rue des Eglantiers (entre bras Orangerie et Orangerie)

• Rue Marc Sangnier

ARTICLE 2 : Le stationnement sera INTERDIT le Samedi 1er Juin 2024 à partir de

16h00 au Dimanche 02 Juin 2024 jusqu’à 2h00 selon le déroulement des festivités dans les voies suivantes :

• Rue Emile Kahn

• Allée de la Fontaine (entre la rue des Merisiers et la rue E. Kahn et entre la rue Marc Sangnier et La rue de la Glacière)

• Rue de l'Orangerie (entre la rue de l'Orangerie et la rue Emile Kahn)

• Rue de la Glacière (entre la rue de l'Orangerie et la rue Pierre Curie)

• Rue Pierre Curie (entre la rue de la Glacière et la route de Corbeil RD117)

• Avenue du Château

• Rue des Eglantiers (entre bras Orangerie et Orangerie)

• Rue Marc Sangnier

ARTICLE 3 : Les riverains de l'allée Cavalière pourront utiliser la voie dans les deux sens de

circulation le samedi 1er Juin 2024 à partir de 19h00 au Dimanche 02 Juin 2024

jusqu’à 2h00.

ARTICLE 4 : La circulation sera INTERDITE (sauf aux riverains) de 22h00 à 2h00 le

Samedi 1er Juin 2024 selon le déroulement des festivités dans les voies suivantes :

• Route de Corbeil (RD117) entre l'avenue Jacques Duclos (RD296) et la rue Pierre Médéric,

• Rue Jean Mermoz entre la route de Corbeil et la rue des Solitaires,

• Avenue de l'Eperon entre la route de Corbeil et la rue des Solitaires,

• Rue Franklin entre l'allée de la Pompe et la rue Marc Sangnier,

ajouté sur le site de la ville le : 27 mai 2024ARTICLE 5 : Aucun marchand ambulant ne sera autorisé sauf Madame Aurore BOURGENIERE (AU TEMPS DES METS) -55, Rue Victor Hugo 91600 Savigny-sur-Orge et Monsieur Yvon BRIGNOU (COFFEE’S TRIP) – 4, Avenue Jean Mermoz 91170 Viry-Châtillon, qui seront autorisés à stationner et à exercer leurs activités, du samedi 1er juin 2024 à 19h00 jusqu'au dimanche 02 juin 2024 à 23h30 devant la salle Gérard Philipe,

ARTICLE 6 : les déviations se feront soit par l'avenue Jacques Duclos (RD296), la rue Léo Lagrange, l'avenue de la Liberté, la rue Dimitrov, la rue Roger Vaillant, la rue jean Cocteau et l'avenue Gabriel Péri, soit par l'avenue de la République, l'avenue de la Grande Charmille du Parc et l'avenue du Régiment Normandie Niémen,

ARTICLE 7 : la signalisation et les déviations seront mises en place et entretenues par les Services Techniques Municipaux,

ARTICLE 8 : l'usage d'une sonorisation sera autorisé sur les voies publiques,

ARTICLE 9 : un périmètre de sécurité pour le feu d’artifice du Donjon sera implanté autour de cet édifice aux emplacements suivants :

• sur les espaces verts devant la rue de la Glacière

• sur les espaces verts devant la rue Pierre Curie

• sur les espaces verts devant la route de Corbeil (RD117)

• sur les espaces verts longeant l'avenue du Château

• sur les espaces verts devant la rue de l'Orangerie

• devant la rue de la Tour

ARTICLE 10 : La vente, la distribution et l'usage de pétards ou feux d'artifices seront interdits

dans le périmètre déterminé article 8 le Samedi 1er Juin 2024 de 13h00 au Dimanche

02 Juin 2024 jusqu’à 02h00,

ARTICLE 11 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :

Monsieur le Commissaire de Police, Circonscription de STE GENEVIEVE DES BOIS, Monsieur le Chef de la Police Municipale de STE GENEVIEVE DES BOIS, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de STE GENEVIEVE DES BOIS, Service de l’U.T.D. Ouest,

Service Voirie CŒUR D’ESSONNE AGGLOMERATION,

Service Transports CŒUR D’ESSONNE AGGLOMERATION,

Service Pôle Associatif / Événementiel de STE GENEVIEVE DES BOIS,

Service Développement Economique de STE GENEVIEVE DES BOIS,

Madame la Directrice Générale des Services de STE GENEVIEVE DES BOIS,

Tous agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.

Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,

Le 2 avril 2024

ajouté sur le site de la ville le : 27 mai 2024