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Arrêté - 1084 arretes 99 et 100
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1084 arretes 99 et 100)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Département RHONE Commune AMPUIS ARRETE N°99-2024 Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône), VU les articles L2213-2 et L2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Code de la Route, VU le Code de la Voirie Routière et notamment le titre 1° — Dispositions communes aux voies du domaine public routier — et le titre II| — Voirie Départementale — titre IV — Voirie Communale, VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1°, 8" partie, signalisation temporaire approuvée par l'Arrêté Ministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes subséquents, CONSIDERANT que la Finale de Championnat de France de Joutes se déroulera les 24 et 25 août 2024 au Port à Ampuis, COMPTE-TENU de l’affluence massive des visiteurs durant cette manifestation, il y a lieu de réglementer la circulation afin de prévenir tout risque d'accident et d'assurer un écoulement satisfaisant du trafic dans le centre de la Commune, QU'il appartient à l'autorité municipale de veiller au bon déroulement de cette manifestation, ARRETE Article 1 : Les conditions de circulation aux abords du bassin de joutes du Port sont réglementées selon les dispositions ci-après du présent arrêté. Article 2 : La circulation se fera en sens unique sur les axes suivants : -__ L'Avenue du Château, - Rue du Grand Pré, - Chemin des Couitures, - Rue du Revoux, - Rue des Platanes. L'accès à la Rue du Port sera interdit à tout véhicule, depuis l'intersection de la Rue du Vagnot jusqu'à l'intersection de la Rue du grand Pré. Cette interdiction temporaire de circulation sera gérée par les organisateurs, la Gendarmerie et la Police Municipale d'Ampuis. Sont exclus de cette interdiction de circulation, les forces de police, de gendarmerie et de secours. En cas de nécessité, les pompiers pourront emprunter la Rue du Vagnot et un terrain privé, appartenant à M. Manin, pour accéder au plus vite au bassin de joutes. Article 3 : Les conditions de stationnement sont réglementées comme suit : Le stationnement sera autorisé en double file sur le côté gauche des rues nommées à l’article 1, Le parking de la maison médicale est réservé au stationnement des Officiels, Les bus des jouteurs et des supporters seront stationnés Rue de la Parisienne, Les bénévoles pourront stationner sur le terrain situé à l'angle de la Rue du Port et de l’'Avenue du Château, 4 places de stationnement PMR seront réservées le long du parking des bénévoles, côté Avenue du Château. Article 4: Monsieur le Maire et Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d’Ampuis sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté. Article 5: Toute infraction au présent arrêté sera constatée par procès-verbal dressé par les forces de l'ordre. Article 6 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification, et dans le même temps, d'un recours gracieux devant le Maire de la Commune. Article 7 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à : Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ampuis, La Police Municipale d'Ampuis Monsieur le Chef de Centre de Secours d'Ampuis, La Société de Joutes d'Ampuis. Fait à Ampuis, le 24 juillet 2024 Le Maire, Richard BONNEFOUX Département RHONE Commune AMPUIS ARRETE N°100-2024 Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône), VU les articles L2213-2 et L2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Code de la Route, VU le Code de la Voirie Routière et notamment le titre 1% — Dispositions communes aux voies du domaine public routier — et le titre I — Voirie Départementale — titre IV — Voirie Communale, VU instruction Interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1%, 8°" partie, signalisation temporaire approuvée par l'Arrêté Ministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes subséquents, CONSIDERANT que la Finale de Championnat de France de Joutes se déroulera les 24 et 25 août 2024 au Port à Ampuis, VU l'organisation du défilé le dimanche 24 août 2024, QU'i appartient à l'autorité municipale de veiller au bon déroulement de cette manifestation, ARRETE Article 1 : En raison du défilé qui aura lieu le dimanche 24 août 2024, la Place des Anciens Combattants sera interdite à la circulation et au stationnement depuis le samedi 23 août 2024 — 18h00 - jusqu’au dimanche 24 août 2024 - 13h00. Article 2 : Le défilé débutera le dimanche 24 août 2024, à 10h00, et partira de la Place de l'Eglise en direction de la Rue des Maraîchers, empruntera ensuite la Rue de La Plaine, fa Rue du Vagnot, l'Avenue du Château pour rejoindre la Rue du 19 Mars 1962 et s'arrêtera sur la Place des Anciens Combattants. Article 3 : Monsieur le Maire et Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d'Ampuis sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté. Article 4: Toute infraction au présent arrêté sera constatée par procès-verbal dressé par les forces de l'ordre, Article 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification, et dans le même temps, d’un recours gracieux devant le Maire de la Commune. Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à : - Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Ampuis, - La Police Municipale d'Ampuis - Monsieur le Chef de Centre de Secours d'Ampuis, - La Société de Joutes d'Ampuis. Fait à Ampuis, le 24 juillet 2024 Le Maire,