Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - e36886c1a51d257fc2bbb8cd7a0c219b
Déliberation - b80e0a2a452fceafc24b26e9736672a8
Déliberation - 5ceeff780190b869d2913e7a824c2a96
Déliberation - 5f17e6083fcd9da83d6d7cbf6c8b6ac0
Déliberation - 5858161b9c694465d9777cbd0695a0b2
Déliberation - 63d5355ea8e472ae67f775a469ab9bce
Procès Verbal - 0d8eeb02d54ee8eb62ee05e24e48f9d5
Déliberation - 17f72cad7f65e75812eb8e6c4492b699
Déliberation - 2b13ec31c80797c332fa49dfe04fdee2
Déliberation - ec5f66716991210fc8c01f309de695bf
Déliberation - 15ac823ae2484cc48483ce6a1168686b
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune d'Ols-et-Rinhodes.
Lien du pdf (Déliberation - 15ac823ae2484cc48483ce6a1168686b)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Canton du Villeneuvois et Villefranchois
Commune de OLS ET RINHODES
Aveyron
EXTRAIT DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du vendredi 20 mars 2026 Date de la convocation : 16/03/2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt du mois de mars à dix-sept heures et trente minutes, Le Conseil Municipal de
la commune, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mme Anne
LE MOINE-doyenne du conseil municipal
Présents : - Didier AFRICAIN - Kilian AMIEL-Véronique CALMETTES-Françoise CANTALOUBE-
Christine GRATUZE- Anne LE MOINE - Serge MASSE - Isabelle PAYROT- Didier SOLERY - Jean-Louis
VIELCANET
Absent(s) Excusé : Aurélie BONNET (procuration) Secrétaire de séance : Kilian AMIEL
| 2026-02-01 Objet : Election du Maire
Premier tour de scrutin
Le président, après avoir donné lecture des articles L122-4, L122-5 et L122-8 du code des communes, a
invité le conseil à procéder à l'élection du Maire conformément aux dispositions prévues à l’article L122-
4 du code des communes.
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom a remis fermé au président son bulletin de vote écrit
sur papier blanc. Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
A déduire : 0
Bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du code électoral 0
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés 11
Majorité absolue 6
Ont obtenu :
NOM : Isabelle PAYROT 9 VOIX :
Mme Isabelle PAYROT, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée Maire de Ols et Rinhodes
et a été immédiatement installée.
Maire de Ols et Rinhodes et a été immédiatement installée.
Madame Le Maire
Isabelle PAYROT
Fait et délibéré à Ols et Rinhodes les jour, mois et an susdits, Au registre suivent les signatures .
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux n | TT ‘ 7? Tribunal Administratif pourra être saisi par courrier ou par l'application informatique http://telerecours.fr Accusé de réception en préfecture 012-211201751-20260320-202602_01-DE
Reçu le 23/03/2026