Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 74 12 2022
Déliberation - Deliberation 73 12 2022
Déliberation - Deliberation 82 12 2022
Déliberation - Deliberation 67 12 2022
Déliberation - Deliberation 72 12 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 12 12 2022
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations CM 2026 02 17
Déliberation - Deliberation 74 12 2023 Mise en ligne le 18 12 23
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 12 12 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 12 12 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DL SUINEXT-MADAT
VILLE D'ESBLY
K,
VILLE D'ESBLY
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D'ESBLY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 12 DÉCEMBRE 2022 À 20H00
N°
DÉLIBÉRATIONS OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS / VOTE
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°57/12-2022 Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à la démission d’un Maire- Adjoint Adoptée à l’unanimité
N°58/12-2022 Démission d’un conseiller municipal et installation d'un nouveau conseiller municipal Adoptée à l’unanimité
N°59/12-2022 Suppression d'un poste d'adjoint au Maire suite à la démission du 6ème Maire- Adjoint et modification de l'ordre du tableau de nomination Adoptée à l’unanimité
N°60/12-2022
Fixation du taux des indemnités de fonctions des élus: modification de l'enveloppe globale Adoptée à l’unanimité
N°61/12-2022 Approbation du rapport de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges (CLECT) du 04 octobre 2022 Adoptée à l'unanimité
N°62/12-2022 Constitution de dotations aux provisions pour risques et créances douteuses Adoptée à l’unanimité
N°63/12-2022 Admission en non valeur de créances irrécouvrables sur proposition du comptable public Adoptée à l’unanimité
N°64/12-2022 Décision budgétaire modificative n°2022-03 - Budget communal Adoptée à l’unanimité
N°65/12-2022
Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement à hauteur de 25% des crédits ouverts au budget 2022 dans l'attente du vote du budget 2023
Adoptée à l’unanimité
N°66/12-2022 Détermination des dépenses à imputer au compte 6232 - «Fêtes et cérémonies » Adoptée à l'unanimité
N°67/12-2022 Désignation d'un représentant élu au sein de la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) en remplacement d’un membre démissionnaire Adoptée à l’unanimité
N°68/12-2022 Désignation d'un nouveau conseiller municipal en charge des questions de défense : correspondant Défense (CORDEF) Adoptée à l’unanimité
N°69/12-2022 Désignation d'un nouveau correspondant « Sécurité Routière » Adoptée à l'unanimité
N°70/12-2022 Nouvelle composition de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) Adoptée à l'unanimité
N°71/12-2022
Attribution d’une subvention à l'association scolaire USEP de l'école élémentaire
du Centre pour la prise en charge des frais de sortie pour les transports collectifs - année scolaire 2022/2023 Adoptée à l’unanimité
Lu Liste des délibérations du Conseil municipal - Séance du 12 décembre 2022 Page 1 N°72/12-2022 Prise en charge des frais de scolarité pour l'accueil d’un enfant Esblygeois en Unité Localisée pour l'inclusion Scolaire (ULIS) à Bailly-Romainvilliers Adoptée à l’unanimité
N°73/12-2022 Mise à jour du règlement de fonctionnement de la petite crèche « La Marelle » Adoptée à l'unanimité
N°74/12-2022 Mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Espace Jeunesse de la Ville d'Esbly Adoptée à l’unanimité
N°75/12-2022 Approbation d'une convention de partenariat entre l'Accueil de Loisirs et l'association « La Compagnie d'Arc d'Esbly » Adoptée à l’unanimité
N°76/12-2022 Approbation d'une convention de partenariat entre l'Accueil de Loisirs et l'association « F.S Esbly Coupvray Athlétisme » Adoptée à l’unanimité
N°77/12-2022 Approbation d'une convention de partenariat entre l'Accueil de Loisirs et l'association « Starfit » Adoptée à l’unanimité
N°78/12-2022 Approbation d'une convention de partenariat entre l'Accueil de Loisirs et l'association « Krav Maga 77 Self-Défense» Adoptée à l’unanimité
N°79/12-2022 Approbation d'une convention de partenariat entre l'Accueil de Loisirs et l'association « Les Amis Cyclos d'Esbly » Adoptée à l’unanimité
N°80/12-2022
Approbation d'une convention de partenariat entre l'Espace Jeunesse et
l'association « La Compagnie d'Arc d'Esbly » Adoptée à l’unanimité
N°81/12-2022
Approbation d'une convention de partenariat entre l'Espace Jeunesse et l'association sportive Cupressienne d'Aïkido (A.S.C.A.) Adoptée à l'unanimité
N°82/12-2022
Contrat Territorial Global avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et- Marne — Approbation et autorisation de signer le contrat Adoptée à l’unanimité
N°83/12-2022
Créations, modifications et suppressions de postes — Tableau modificatif des
emplois et des effectifs de la commune au 1 janvier 2023 Adoptée à l’unanimité
N°84/12-2022
Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles
du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et-Marne Adoptée à l’unanimité
N°85/12-2022
Approbation de la convention annuelle relative aux missions de la médecine préventive du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et- Marne au 1° janvier 2023
Adoptée à l’unanimité
N°86/12-2022
Modalités de mise en œuvre de dépenses à caractère social - bons d'achat ou
bons cadeaux Adoptée à l’unanimité
N°87/12-2022 Recensement de la population 2023 : création d'emplois d'agents recenseurs Adoptée à l’unanimité
N°88/12-2022
Convention de servitude de passage en domaine public - raccordement refoulement chemin de la Pâture - Approbation et autorisation de signature Adoptée à l’unanimité
N°89/12-2022 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune d'Esbly Adoptée à l’unanimité
N°90/12-2022
Principe d'acquisition partielle de la parcelle cadastrée section | 301 — sise 91
avenue Joffre (emplacement réservé n°1 pour l'accès à la zone d'activité) Adoptée à l’unanimité
N°91/12-2022
Acquisition de la parcelle cadastrée section | 310 — sise 17 chemin de Saint
Germain Adoptée à l’unanimité
Publiée sur le site internet et affichée en mairie, le : 14 décembre 2022
Liste des délibérations du Conseil municipal - Séance du 12 décembre 2022 Page 2