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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 12 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Santé,
DÉDARTEMENT DE SENEETHARRE
UN
VILLE D'ÉSBLY
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE D'ESBLY Liberté - Egalité - Fraternité
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 13 DÉCEMBRE 2023 À 19H30
N° nc DÉCISIONS / VOTE
DÉLIBÉRATIONS OBJETDES DEURERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Provisions pour risques et charges - Ajustement 2023 - ee , Adoptée à l’unanimité Nouvelle constitution et reprise p N°67/12-2023
Décision budgétaire modificative n°2023-02 -— Budget Adoptée à l’unanimité communal 2023 P N°68/12-2023
Autorisation donnée au Maire d'engager, de liquider et de
mandater les dépenses d'investissement à hauteur de 25%
des crédits ouverts au budget 2023 dans l'attente du vote du
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N°69/12-2023 Adoptée à l’unanimité
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur e . ée à imité proposition du comptable public OoIER unanime N°70/12-2023
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