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Procès Verbal - Liste CM du 25 février 2026
Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste CM du 25 février 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1/2
Dernière mise à jour : 26 février 2026
Liste des Délibérations du
Conseil Municipal du 25 février 2026 à 18h00
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janvier 2026
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Rapporteur : Franck HERVY
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
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Rapporteur : Franck HERVY
Votée à l’unanimité par le Conseil Municipal
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D2026 02 14 - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC – NOUVELLES
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Rapporteur : Jean-François JOSSE
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
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D2026 02 21 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE
2025
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D2026 02 24 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2026
D2026 02 25 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CCAS 2026
D2026 02 26 - BUDGET GENERAL 2026
Rapporteur : Nicolas BRAULT-HALGAND
Votées à l’unanimité par le Conseil Municipal
Informations du maire au titre de l’article L.2122-22 du CGCT
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités territoriales,
la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la Mairie
et publiée sur le site internet de la commune.
Affichée le 26 février 2026