Déliberation - Liste des deliberations 2022

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Déliberation - 73 23 RAPPORT DACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABL

Acte - 75 23 RAPPORT DACTIVITE 2022 SUR LE PRIX ET LA QUA

unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste delib

Déliberation - Liste des deliberations 2022 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Semoy. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2022)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Environnement, Date de séance Numéro et intitulé de délibération Nature de la décision

01/22 - BUDGET COMMUNAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

02/22 - BUDGET ANNEXE BOULANGERIE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

03/22 - BUDGET ANNEXE SUPÉRETTE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

04/22 - BUDGET ANNEXE BUREAU DE POSTE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

05/22 - BUDGET ANNEXE BAR – TABAC - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

06/22 - BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

07/22 - BUDGET ANNEXE BOULANGERIE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

08/22 - BUDGET ANNEXE SUPÉRETTE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

09/22 - BUDGET ANNEXE BUREAU DE POSTE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

10/22 - BUDGET ANNEXE BAR – TABAC - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

11/22 – BUDGET COMMUNAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

12/22 - BUDGET ANNEXE BOULANGERIE - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

13/22 - BUDGET ANNEXE SUPÉRETTE - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

14/22 - BUDGET ANNEXE BUREAU DE POSTE - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

15/22 - BUDGET ANNEXE BAR - TABAC - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2021 Adoptée à l'unanimité

16/22 - BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2022 Adoptée à l'unanimité

17/22 - BUDGET COMMUNAL – SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ANNÉE 2022 Adoptée à l'unanimité

18/22 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2022 Adoptée à l'unanimité

19/22 – VERSEMENT MENSUEL DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT À ORLÉANS MÉTROPOLE Adoptée à l'unanimité 20/22 – BUDGET PRINCIPAL - NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSÉES Adoptée à l'unanimité 21/22 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL 2022 – CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT PETITE ENFANCE EN CENTRE BOURG EN MATERIAUX BOIS-PAILLE Adoptée à l'unanimité

22/22 – PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉGALITÉ HOMMES-FEMMES Adoptée à l'unanimité

23/22 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité

24/22 - ACTUALISATION DU TABLEAU DU REGIME INDEMNITAIRE Adoptée à l'unanimité

25/22 – INSTAURATION DES MODALITÉS D'EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL Adoptée à l'unanimité

26/22 – FIXATION DE LA REMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS Adoptée à l'unanimité

27/22 – CONVENTION ENEDIS - DÉPLACEMENT D’INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES SITUÉES SUR UNE PARCELLE COMMUNALE Adoptée à l'unanimité

28/22 – BAIL SUPÉRETTE – AUTORISATION DE SIGNATURE Adoptée à l'unanimité

29/22 – APPEL COLLECTIF POUR DES MESURES D’URGENCE FACE À LA DÉSERTIFICATION MÉDICALE DANS LA RÉGION CENTRE VAL-DE-LOIRE Adoptée à l'unanimité

30/22 – PACTE DE GOUVERNANCE MÉTROPOLITAIN MODIFIÉ Adoptée à l'unanimité

31/22– MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES COÛTS DES CLASSES DE DÉCOUVERTES Adoptée à l'unanimité

32/22 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE POUR L’ORGANISATION D’UN SÉJOUR À DESTINATION DES JEUNES DES COMMUNES DE BOIGNY-SUR-BIONNE, DE SEMOY ET DE MARDIÉ Adoptée à l'unanimité

33/22 - TARIFS DES CAMPS POUR LES JEUNES DU TONO Adoptée à l'unanimité

34/22 – TARIFICATION SOCIALE DE LA CANTINE Adoptée à l'unanimité

35/22 - TAUX D’IMPOSITION 2022 Adoptée à l'unanimité

36/22 - BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 Adoptée à l'unanimité

37/22 - ATTRIBUTION AUX ASSOCIATIONS DES SUBVENTIONS - ANNEE 2022 Adoptée à l'unanimité

38/22 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – CORRECTION DU BUDGET PRIMITIF - 2022 Adoptée à l'unanimité

39/22 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À UNE SPORTIVE DE HAUT NIVEAU Adoptée à l'unanimité

40/22 – ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01 JANVIER 2023 Adoptée à l'unanimité

LISTE DES DELIBERATIONS 2022 AU 13 DECEMBRE 2022 - COMMUNE DE SEMOY

25/02/2022

05/04/202241/22 – TARIFS 2022/2023 DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE MAURICE RAVEL Adoptée à la majorité

42/22 – PUBLICITÉ EXTÉRIEURE : FIXATION DES TARIFS DE LA TLPE POUR 2023 Adoptée à l'unanimité

43/22 – CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2022 – REMISE DES PRIX Adoptée à l'unanimité

44/22 – FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL Adoptée à l'unanimité

45/22 – MODALITÉS D’ORGANISATION DES ASTREINTES DES AGENTS TECHNIQUES AU CENTRE CULTUREL Adoptée à l'unanimité

46/22 – INSTAURATION DU FORFAIT DE MOBILITÉ DURABLE POUR LES AGENTS PUBLICS DE LA COLLECTIVITÉ Adoptée à l'unanimité

47/22 – ATTRIBUTION DE DICTIONNAIRES ET CLÉS USB AUX ÉLÈVES DE CM2 Adoptée à l'unanimité

48/22 – ACTUALISATION DES DÉLÉGATIONS AU MAIRE EN MATIÈRE DE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN ET DE DROIT DE PRIORITÉ Adoptée à l'unanimité

49/22 – PROPOSITION DE DÉLIMITATION DE LA ZONE AGRICOLE PROTÉGÉE SEMOY - SAINT-JEAN-DE-BRAYE Adoptée à l'unanimité

50/22 – AIDE FINANCIÈRE À L’ACQUISITION DE RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE Adoptée à l'unanimité

51/22 – AIDE FINANCIÈRE À LA DESTRUCTION DE NIDS DE FRELONS ASIATIQUES Adoptée à l'unanimité

52/22 - ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ANNUELLE DU JURY D’ASSISES POUR L’ANNÉE 2023 Prend acte

53/22 – ADHÉSION À APPROLYS CENTR’ACHATS Adoptée à l'unanimité

54/22 – MUTUALISATION DES ACHATS – AJOUT D’UNE FAMILLE D’ACHAT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE PLURIANNUELLE ENTRE ORLÉANS MÉTROPOLE, LE C.C.A.S D’ORLÉANS ET LES COMMUNES DE LA METROPOLE

Adoptée à l'unanimité

55/22 – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHÉ DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX Adoptée à l'unanimité

56/22 – BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 Adoptée à l'unanimité

57/22 – TARIFICATION DES SÉJOURS ET DES ANIMATIONS : VACANCES D’ÉTÉ 2022 Adoptée à l'unanimité

58/22 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2022 Adoptée à l'unanimité

59/22 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité

60/22 – CONVENTION POUR L’ACCUEIL DES ENFANTS DE BOIGNY-SUR-BIONNE À L’ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS FRANÇOISE DOLTO DE SEMOY Adoptée à l'unanimité

61/22 – DÉCLARATION DE PROJET SUR L’INTÉRÊT GÉNÉRAL DE L’OPÉRATION DE LA ZAC DU CHAMP PRIEUR Adoptée à l'unanimité

62/22 – CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE DE JARDINS ÉPHÉMÈRES SUR LE TERRITOIRE D’ORLÉANS MÉTROPOLE – ÉDITION 2022 Adoptée à l'unanimité

63/22 – MUTUALISATION DES ACHATS – AJOUT DE FAMILLES D’ACHAT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PLURIANNUELLE PASSÉE ENTRE ORLÉANS MÉTROPOLE, LE CCAS D’ORLÉANS ET LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE

Adoptée à l'unanimité

64/22 - ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL 2021 Á LA COLLECTIVITÉ DE LA CONCESSION Á LA SOCIÉTÉ NEXITY FONCIER CONSEIL POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA ZAC DU CHAMP PRIEUR

Adoptée à l'unanimité

65/22 - ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – CESSION AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ NEXITY FONCIER CONSEIL Adoptée à l'unanimité

66/22 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – MODIFICATION N°3 DU DOSSIER DE RÉALISATION Adoptée à l'unanimité

67/22 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – APPROBATION DU CCCT (ILOTS PHASES 1 ET 2 ET TERRAIN A BATIR PHASE 2) ET DE LA MODIFICATION N°2 DU CPAUPE Adoptée à l'unanimité 68/22 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – APPROBATION DE L’AVENANT N°3 DU TRAITÉ DE CONCESSION DE LA ZAC Adoptée à l'unanimité 69/22 – VENTE PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE COMMUNALE AA N°633P RUE BARBARA / RUE DE CUREMBOURG Adoptée à l'unanimité

70/22 – PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT N°4 D’ORLÉANS MÉTROPOLE – AVIS SUR LE PROJET POUR 2023-2028 Adoptée à l'unanimité

71/22 – ADHESION DE LA COMMUNE DE CHANTEAU AU SIRCO Adoptée à l'unanimité

72/22 – DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS DE LA COMMUNE DE SEMOY Adoptée à l'unanimité

73/22- BUDGET PRINCIPAL 2022 – DÉCISION MODIFICATIVE N°3 Adoptée à l'unanimité

74/22 - BUDGET PRINCIPAL – PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU SIRCO - 2022 Adoptée à l'unanimité

75/22 – AIDE À L’INSTALLATION CONCERNANT LES LOYERS DU LOCAL COMMERCIAL - 12 RUE DU BOURG Adoptée à l'unanimité

76/22 - ADMISSION EN NON-VALEUR Adoptée à l'unanimité

77/22 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 À COMPTER DU 1er JANVIER 2023 – MODIFICATION DE LA METHODE D’AMORTISSEMENT Adoptée à l'unanimité 78/22 – MODIFICATION DE LA DELIBERATION OUVRANT DROIT AUX INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES Adoptée à l'unanimité

79/22 – AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS Adoptée à l'unanimité

80/22 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité

81/22 - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS - ORLÉANS MÉTROPOLE Prend acte

30/09/2022

15/11/2022

20/05/2022

27/06/202282/22 - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE Prend acte 83/22 - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF- ORLÉANS MÉTROPOLE Prend acte

84/22 – INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE SUITE A UNE DEMISSION Prend acte

85/22 – ADOPTION DU REGLEMENT FINANCIER ET BUDGETAIRE Adoptée à l'unanimité

86/22 - DÉLIBERATION AUTORISANT LE MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES ÉVENTUELLES D’INVESTISSEMENT POUR LE 1ER TRIMESTRE 2023 Adoptée à l'unanimité

87/22 - TARIFS MUNICIPAUX 2023 Adoptée à l'unanimité

88/22 – TARIFICATION SOCIALE DE LA CANTINE 2023 Adoptée à l'unanimité

89/22 – ADOPTION DU TAUX HORAIRE MOYEN DE RÉFÉRENCE BARÉME DE L’ARBRE– CENTRE TECHNIQUE Adoptée à l'unanimité

90/22 – DEMANDE DE SUBVENTION – FOND DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’EQUIPEMENT COMMUNAL 2023 Adoptée à l'unanimité

91/22 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité

92/22 – MODIFICATION DU REGLEMENT DU MULTI-ACCUEIL Adoptée à l'unanimité

93/22 – APPROBATION DU DISPOSITIF TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LA NATURE Adoptée à l'unanimité

94/22 – AVIS SUR LE DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT LE ZONAGE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES D’ORLEANS METROPOLE Adoptée à l'unanimité

13/12/2022