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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 18 11 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Verlans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 18 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
Mairie de VERLANS – 70400
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 18 novembre 2024
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. BOULLEE Luc.
Etaient présents : Mmes COLLIN, GOETSCH-CHARTON, REINHARD MM. BERMON, BOULLEE, CUCUEL, DERRIER, DORMEAU,
GUYOT, QUIRICI
Excusée : Mme LAVILLE
Secrétaire de séance : M. GUYOT Philippe
ORDRE DU JOUR
TRAVAUX CHEMIN DU SAREY
Le Maire indique qu’il existe, chemin du Sarey, un réseau d’eaux pluviales sous forme d’un aqueduc en pierres qui passe au milieu de la route. Le passage d’une caméra a montré que cet ouvrage est effondré et en très mauvais état. Il faut donc refaire un réseau en PVC allant du pont jusqu’à la Place des Tilleuls.
Des devis ont été demandés et c’est l’entreprise BILLOTTE pour un montant de 5 856,50 € soit 7 027,80 € TTC qui a été retenue.
Des subventions seront demandées.
SIGNALISATION ROUTIERE
Lors du Conseil de septembre, il a été décidé de marquer à la peinture et par un panneau les priorités à droite. Des devis ont été demandés et c’est l’entreprise T1 qui a été retenue pour un montant de 2 815,00€ HT soit 3 378,00€ TTC.
Une subvention au titre des amendes de police sera demandée.
EXTINCTEURS
Lors du contrôle annuel des extincteurs de la mairie, la société nous a fait remarquer que les extincteurs avaient 10 ans et qu’il fallait les renouveler.
Un devis a été demandé, il s’élève à 291,10 € HT soit 349,32 € TTC. M. QUIRICI va se renseigner auprès d’un autre fournisseur. Le moins cher sera retenu.
Notre assurance GROUPAMA en prend 50 % à sa charge. TRANSFERT EAUX ET ASSAINISSEMENT
La compétence eaux et assainissement devait être transférée à la Communauté de Communes du Pays d’Héricourt le 1er janvier 2026. Le gouvernement vient d’annuler cette prise de compétence par les communautés de communes. Plusieurs maires de la CCPH s’étant opposés à ce transfert, il est repoussé à une date ultérieure.
DEMATERIALISATION DES ACTES
Depuis des années, tout ce qui relève du trésor public est dématérialisé. Pour ce qui concerne la préfecture, les documents (délibérations, budget, compte administratif) sont encore envoyés sous forme papier. La préfecture nous demande de dématérialiser. Or pour cela, il faut avoir une signature électronique. Ce service a un coût. M. BOULLEE présente 2 devis. Avant de choisir, il consultera les communes voisines.
RAPPORT D’ACTIVES DU SERVICE ORDURES MENAGERES
Comme chaque année, le rapport du service Ordures Ménagères doit être présenté aux conseillers municipaux qui en ont tous reçu un exemplaire. Ce rapport de 40 pages est très complet. Monsieur BOULLEE n’en présente que les conclusions.
QUESTIONS DIVERSES
Lors de la prochaine journée de travail, il faudra louer une nacelle pour découper le plastique déchiré sous le préau et repeindre les poutres.
Le columbarium a 8 cases, 5 sont déjà occupées. Il faudra réfléchir à l’agrandir ou à prévoir des cases au sol.
La DDT n’a plus le droit de tailler les haies en hauteur.
La haie route de Trémoins sera taillée fin novembre.
Un nid de frelons asiatiques a été détruit en forêt communale.
Une somme de 69 € a été encaissée suite à la destruction de la quille devant l’abri bus.