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Déliberation - oxttld7eflgtcz
Déliberation - 2o32fo35fee420o
Document publié le Vendredi 18 juin 2021 par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - 2o32fo35fee420o)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Famille,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
24
juin
2021
L’an
deux
mille
vingt
et un,
le jeudi
24 juin
à 20
heures
30
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de LES
CÔTES
D’AREY,
dûment
convoqué
en date du
18 juin 2021
par
Christian
BOREL,
Maire,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
exceptionnellement
dans
le
Foyer
rural
en
raison
de
la
crise
sanitaire
liée
au
COVID,
sous
la
présidence
de
Jean-Pierre
Caillot,
Premier
adjoint, Jean-Pierre
CAILLOT
fait l’appel
et constate
que
le quorum
est atteint.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 16
Votants
: 17
Etaient
présents
: Jean-Pierre
CAILLOT,
Sandrine
SILVESTRE,
Pierre
PELLOUX-
PRAYER,
Laurence
OULED-ABDALLAH,
Bernadette
DUTOUR,
Anne
TREYNET,
Laurence
MULLER,
Lionel
MIGNEROT,
Catherine
VIGNON,
Yannick
OLLAGNIER,
Katy
THAIZE,
Florent
GAUVIGNON,
Geoffrey
VALLIN,
Karine
FERRAND,
Christophe
ROSY,
Fabien
COLLEVILLE.
Était
absent
et
avait
donné
pouvoir
à
: Christian
BOREL
à
Jean-Pierre
CAILLOT
Étaient
absents
: Dominique
CHESNEAU,
Christine
DEGUERRY-MUGNIER
Ouverture
de
la séance
à : 20
h
30
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
SILVESTRE
Délibération
n°
2021-23
Eclairage
public
avec
le
TE
38
Renforcement
du
Poste
des
Barres
:
Le
26
novembre
2020,
le
conseil
municipal
avait
accepté
la
mise
en
œuvre
de
travaux
Route
des
Barres
pour
le
renforcement
du
poste
au
vu
du
plan
de
financement
établi
selon
les
pré-études
pour
un
montant
à
charge
de
la
commune
de
6
453
€.
Le
plan
de
financement
définitif
a
été
établi
au
vu
des
études
complètes
de
l’avant-projet
détaillé.
Les
montants
des
travaux
et
des
financements
sont
les
suivants
:
Prix
de
revient
prévisionnel
TTC
17
759
€
Montant
global
financement
par
TE
38
(subvention
et TCFE)
10
298
€
Participation
de
la
commune
aux
frais
du
TE
38
(pour
50%)
365
€
Contribution
de
la commune
aux
investissements
7 095
€
Soit
pour
la
commune
la
somme
globale
de
7
460
€
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
approuve
ce
nouveau
plan
de
financement
et
annule
la
délibération
n°
2020-24
du
26
novembre
2020.
Publié
le 25 juin
2021
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
1° juillet
2021
DCM
2021-23
plan
financement
route
des
Barres
travaux
TE
38