Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations janvier 2025
Déliberation - Liste délibérations 1
Déliberation - Délibérations 2025 1
Déliberation - Liste délibérations 2 1
Déliberation - Délibérations 2025 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE CONSEIL MU
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE CONSEIL MU
Déliberation - liste delib
Déliberation - Délibérations 020424
Déliberation - Liste délibérations 3
Déliberation - Délibérations 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasselay.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADOPTEES
EN
2025
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6 janvier
2025
(DEL
20250106)
1 — Avenant
à la convention
@ctes
pour
les
documents
de
la commande
publique
— Approuvée
2 — Participation
financière
au
BAFA
— Approuvée
3 — Acceptation
des
Amendes
de
Police
2024
-— Approuvée
4 —
Rétrocession
à
la commune
d’une
concession
dans
le cimetière
communal
— Approuvée
5 —
Désignation
des
bénéficiaires
pouvant
acquérir
une
concession
dans
le cimetière
communal
- Approuvée
6 — Approbation
manifestation
d'intérêt
spontanée
— Approuvée
7 — Contribution
Syndicat
Beaujolais
Azergues
— Approuvée
8 — Attribution
du
marché
de
travaux
pour
le réaménagement
de
l'étang
— Square
Adrien
Gautier
— Approuvée
9
Autorisation
au
Maire
pour
le dépôt
de
la demande
de
DETR
2025
— Approuvée