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Déliberation - DEC 2026 61 Marche n 2025M45 achat et livraison de livres non scolaires pour la ville de Bonneuil sur Marne
Document publié le Jeudi 11 juin 2026 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Économie et finances,
ville
de
fs
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
EU
l L®
- Liberté
-
Égalité
—
Fraternité
-
sur-Marne
E
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
70027
de U Ares
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
D randect
N°DEC-2026-61
DÉCISION
DU
MAIRE
MARCHÉ
N°2025M45
ACHAT
ET
LIVRAISON
DE
LIVRES
NON
SCOLAIRES
POUR
LA
VILLE
DE
BONNEUIL-SUR-MARNE
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°DCM-2026-15
du
Conseil
municipal
du
21
mars
2026
accordant,
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2025-162
du
Conseil
municipal
du
11
décembre
2025,
portant
budget
2026 ;
VU
les
candidatures
et
offres
reçues
et
leur
analyse
conformément
au
règlement
de
consultation ; VU
le
rapport
de
présentation
du
marché ;
DÉCIDE
Article
1°’
: Il est
décidé
de
confier
à
un
prestataire
privé
l'achat
et
la
livraison
de
livres
non
scolaires
pour
la ville
de
Bonneuil-sur-Marne.
Article
2
: Le
présent
marché
est
alloti.
2.1
Il est
retenu
l'entreprise
LIBRAIRIE
ECOSPHERE,
pour
le
lot
1
«
livres
non
scolaires
petite
enfance,
enfance,
jeunesse
»
pour
un
montant
total
de
fourniture
arrêté
à
la
somme
de
19
000
€
annuels
hors
taxes.
2.2
Il
est
retenu
l'entreprise
LIBRAIRIE
ECOSPHERE,
pour
le
lot
2
«
documentation
et
livres
adultes
»
pour
un
montant
total
de
fourniture
arrêté
à
la
somme
de
6
000
€
annuels
hors
taxes.
Article
3
: Le
présent
marché
débutera
à
sa
notification
et
est
conclu
pour
une
durée
de
douze
mois,
éventuellement
renouvelable
trois
fois
au
plus
pour
une
durée
maximale
de
quatre
ans.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
passer
le
marché
et
à
signer
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
4
: Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours
et
seront
prévus
aux
budgets
des
années
suivantes
couvrant
la
période
complète
d'exécution
du
présent
marché. Article
5
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le
29
mai
2026.
Le
Maire,
Denis
ÔZTORUN:
Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
.
Compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture
le
1
1
JUIN
2076
Et
de
la
publication
le
1.1
JUIN
2076
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS
’
ç@®
/