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Déliberation - hob royan
Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Déliberation - hob royan)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
VILLE DE ROYAN
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Charles BONNAVITA, M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH-SOULET, Mme Céline DROUILLARD, Mme Océane FERNANDES, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Thierry ROGISTER, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Julien DURESSAY représenté par Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE
M. Gérard FILOCHE représenté par M. Philippe CUSSAC
M. Yannick PAVON représenté par Mme Dominique BERGEROT
M. Raynald RIMBAULT représenté par M. Gilbert THULEAU
M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE
Mme Christelle MAIRE représentée par M. Jacques GUIARD
Secrétaire de séance : M. Denis MOALLIC
Date de la convocation : 04 septembre 2024
Convocation affichée : 04septembre 2024
MISE EN LIGNE LE 28-10-2024 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2024
N°
D’ORDRE
OBJET N°
DELIBERATION
1. Décision Modificative de crédits N°3/2024 - Budget Principal. 24.144
2. Ajustement de l'encours de la dette du Budget Principal par le comptable public. 24.145
3. Régularisation des écritures de CESU et prélèvements du Budget Principal par le comptable public.
24.146
4. Attributions de subventions diverses. 24.147
5. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'Association "Les Régates de Royan" pour l'année 2024.
24.148
6. Convention d’objectifs conclue entre la Ville de Royan et l’Association « Royan Atlantique Volley Ball » pour l’année 2024 - Avenant n°2.
24.149
7. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'association "Comité des Fêtes et d'Animations de Royan" (CFAR) pour l'année 2024 - Avenant n°1. 24.150
8. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'Association "Union Roc Omnisports" pour l'année 2024.
24.151
9. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'Association "Amicale du personnel communal de la Ville de Royan" pour l'année 2024 - Avenant n°1. 24.152
10. Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs de la ville annexé au Budget Primitif de l'exercice 2024.
24.153
11. Programmation "spectacle vivant" - BRAVO / Comédies, Coquillages et Crustacés - Demande de subvention au Conseil départemental de la Charente-Maritime. 24.154
12. Adoption de la charte informatique de la Ville de Royan. 24.155
13. Redevances d'occupation du domaine public pour le réseau gaz. 24.156
14. Demande de subventions pour l'opération de requalification du Front de mer. 24.157
MISE EN LIGNE LE 28-10-2024 3
N°
D’ORDRE
OBJET N°
DELIBERATION
15. Construction de la micro-crèche L'Hippocampe - Validation de l'Avant-Projet (AVP) et du plan de financement global de l'opération.
24.158
16. Désaffectation du domaine public de la parcelle cadastrée section AV n°100 située 5 rue Joseph de Lelée à Médis.
24.159
17. Déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée section AV n°100 située 5 rue Joseph de Lélée à Médis.
24.160
18. Création d'un parc d'activités économiques sur le site de l'aérodrome de Royan- Médis - Aliénation et transfert en pleine propriété de la parcelle cadastrée section AV n°100, située 5 rue Joseph de Lelée à Médis, à la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA).
24.161
19. Désaffectation du domaine public des voûtes du Port, Quai Amiral Meyer à Royan. 24.162
20. Déclassement du domaine public des voûtes du Port, Quai Amiral Meyer à Royan. 24.163
21. Avis du conseil municipal de Royan portant sur la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune du Verdon-sur-Mer.
24.164
22. Erreur matérielle sur la délibération n° 24.076 adoptée le 30 mai 2024 relative à la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
24.165
23. Approbation du compte rendu annuel 2023 établi par la SEMDAS dans le cadre du mandat de représentation pour le suivi des études et la réalisation des travaux de construction du Centre Technique Municipal de la Ville de Royan.
24.166
24. Modification de la délibération n° 24.136 relative à l'aliénation des parcelles cadastrées section BL n°15 et 16 situées "Bernon Est" avenue de Rochefort à Royan au profit de la société PIERREVAL PROMOTION adoptée le 25 juin 2024.
24.167
25. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'Association "Centre d'Arts Plastiques de Royan" pour l'année 2024 - Avenant n°1.
24.168
MISE EN LIGNE LE 28-10-2024
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