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Compte-Rendu - Representant au Sein de Lagence Departementale Aveyron Ingenierie de 2026 27
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Representant au Sein de Lagence Departementale Aveyron Ingenierie de 2026 27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 31/03/2026
afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 11 11
L'an deux mille vingt-six et le trente et un mars, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Maire.
Présents : BESSIERE Jean-Louis, DANTAN Marie-Noëlle, REYNIER Vincent, ALCOUFFE Maryse, RIGAL Régine, GIRARD Christophe, VIGUIE-BOU Audrey, VIGUIE-BOU Corinne, MIEHE Jérémie, ROUQUIER Paul, BOUTARY Victor.
Absents :
Date de la Convocation : 27/03/2026 Date d'affichage : 27/03/2026
Mme Maryse ALCOUFFE a été nommée secrétaire de séance.
REPRESENTANT AU SEIN DE L’AGENCE DEPARTEMENTALE AVEYRON INGENIERIE _DE_2026_27
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune a adhéré à l’Agence Départementale Aveyron Ingénierie ;
Considérant le renouvellement du conseil municipal, il convient aujourd’hui de procéder à la désignation du représentant de la commune au sein de l’Assemblée Générale de l’Agence ; Monsieur le Maire propose donc au conseil municipal de désigner le représentant de la commune au sein de l’Agence ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE :
• De désigner pour représenter la commune, Monsieur Jean-Louis BESSIERE, lequel ici présent accepte les fonctions ; DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
• D’autoriser Monsieur Jean-Louis BESSIERE à être membre du Conseil d’Administration de l’Agence dans le cas où il serait désigné par les membres du collège des Communes et des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (dit le collège du bloc communal) comme représentant de ce collège au sein de ce Conseil.
Vote : Pour : 11 ; Contre : 11 ; Abstentions : 11.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme.
Acte dématérialisé,
Le Maire
Jean-Louis BESSIERE
Le Secrétaire de Séance
Madame Maryse ALCOUFFE
Acte rendu exécutoire par
- Publication le 08/04/2026
- Transmission au contrôle de légalité le 08/04/2026