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Compte-Rendu - cms 576 CR N 57 Juin 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Romans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 576 CR N 57 Juin 2019)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Inégalités sociales,
er,
IT
—
Saint-Romans
57
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
13
juin
2019
À 18H30
Ordre
du
jour
:
e APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
REUNION
e
DELIBERATIONS
- Approbation
du
PLU
- Installation
classée
: Etoile
du
Vercors
- Adhésion
à la
convention
de
participation
cadre
de
protection
sociale
complémentaire
mise
en
place
par
le centre
de
gestion
de
l’Isère
(2019)
- _
Rétrocession
voirie
lotissement
les
Mayettes
- Choix
prestataires
travaux
de
voirie
- Subvention
supplémentaire
Tennis
St
Romans
e QUESTIONS
DIVERSES
Le
13
juin
2019
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
Mairie
de
SAINT
ROMANS
sous
la Présidence
de
M.
CREACH
Yvan,
Maire.
Présents
: BOURGEON
Chantale,
CHETAIL
Maurice,
ROLLAND
Eric,
CHOURREAU
Gisèle,
MEUGNIER
Angélique,
LAMBERTON
Michel,
MURE-RAVAUD
Jérôme,
BLAMBERT
Micheline,
VIALLE
Patrick,
BARTHELEMY
Marcel,
MATRAS
Françoise,
FIORDALISI
Christine,
MICLO
Damien
Absent(e}s
: ARNAUD
Marie-Françoise,
MEUNIER
Christian,
FEUGIER
Karine,
BASILLE
Loïc,
JEYMOND
Astrid, Secrétaire
de
séance
: MEUGNIER
Angélique
Pouvoirs
: ARNAUD
Marie-Françoise
>
BOURGEON
Chantale
MEUNIER
Christian
LAMBERTON
Michel
FEUGIER
Karine
>
MEUGNIER
Angélique
Date
de
convocation
: 04/06/2019
COMPTE-RENDU Le
Conseil
Municipal
de
Saint-Romans
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le 13
juin
2019
sous
la présidence
de
M.
Yvan
CREACH,
Le
Maire.
e APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
REUNION
Le
compte
rendu
a été
approuvé
à l'unanimité
des
membres
présents.
e DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Installation
classée
: Etoile
du
Vercors
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
une
demande
d’autorisation
concernant
l'exploitation
d’une
fromagerie
et
d’une
station
d'épuration
autonome
par
la société
Etoile
du
Vercors
sur
la Commune
de
SAINT
JUST
DE
CLAIX
dans
le cadre
des
installations
classées
pour
la
protection
de
l’environnement.
Il demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer. Adhésion
à la
convention
de
participation
cadre
de
protection
sociale
complémentaire
mise
en
place
par
le Centre
de
Gestion
de
l’Isère
L'article
25
de
la loi
du
26
janvier
1984
modifiée
dispose
que
les
centres
de
gestion
peuvent
souscrire
des
conventions
de
participation
de
protection
sociale
complémentaire
« pour
le compte
des
collectivités
et
établissements
de
leur
ressort
qui
le demandent
». Le
CDG38
a donc
lancé
une
procédure
de
convention
de
participation
« dans
les
conditions
prévues
au
|! du
même
article
(article
88-2
de
cette
loi)
» c’est-à-dire
conformément
au
décret
du
8 novembre
2011
auquel
ce
texte
renvoie.
Ensuite,
« les
collectivités
et
établissements
publics
peuvent
adhérer
à ces
contrats
par
délibération,
après
signature
d’une
convention
avec
le Centre
de
gestion
de
leur
ressort
».
Il est
proposé
aux
élus
qu’à
la date
du
01/06/2019,
la commune
adhère
au
contrat-cadre
mutualisé.
Choix
prestataires
travaux
de
voirie
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
Eric
ROLLAND,
Adjoint
délégué
qui
informe
le Conseil
Municipal
qu'une
consultation
pour
les
travaux
de
voirie
2019
a été
lancée
auprès
des
entreprises
le
16
avril
2019.
Lors
de
la réunion
de
la commission
des
travaux
du
20
mai
2019
il a été
proposée
de
retenir
l'entreprise
ROUTIERE
CHAMBARD
d'un
montant
de
145
938.24
€ hors
taxes
soit
175
125.89
€ TTC.
| U
Subvention
supplémentaire
Tennis
St
Romans
Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée
qu'il
y a
lieu
d'accorder
une
subvention
supplémentaire
d’un
montant
de
400
euros
au
Tennis
Club
de
St
Romans.
\
\
e QUESTIONS
DIVERSES
Le
Conseil
Municipal
va
acheter
deux
cages
de
foot
supplémentaires
pour
l’US
Ro-Claix.
Le
choix
sera
fait
après
l’assemblée
général
du
28
juin.
Une
campagne
de
marquage
au
sol
est
lancée
dans
tout
le village.
Sécurité
route
Brenier
de
Montmorand:
il est
prévu
la mise
en
place
de
coussins
berlinois,
de
panneaux
et
de
quilles
pour
rétrécissement.
Une
animation
découverte
du
Triathlon
est
prévu
le 28
septembre
au
Marandan.
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
récentes
attaques
de
loup
qui
ont
eu
lieu
sur
là commune.
Vogue
2019
: Les
associations
qui
souhaitent
participer
doivent
s'adresser
au
président
du
club
de
foot
de
St
Romans.
Le
Maire
informe
qu’une
convention
type
va
être
mise
en
place
pour
la mise
à disposition
des
équipements
sportif
aux
associations.
Le
local
de
l’auto-école
et
l'appartement
au-dessus
vont
être
loués.
Fin
de
séance
: 20
heure
Le
Maire,