Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 30 JUILLET 2015 PDF
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 MARS 2015 PDF
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 11 MAI 2015 PDF
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU JEUDI 17 DECEMBRE 2015 PDF
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 25 SEPTEMBRE 2015 PDF
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 17 NOVEMBRE 2015 PDF
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 11 JUIN 2015 PDF
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 21 OCTOBRE 2014 PDF
Compte-Rendu - COMPTE rendu du 17 02 17 PDF
Compte-Rendu - Compte rendu 14.11.23
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 JANVIER 2015 PDF
Document publié le Vendredi 30 janvier 2015 par la commune de Badaroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30 JANVIER 2015 PDF)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
1
Compte-rendu de la séance du
Conseil MuniciPal
VENDREDI 30 JANVIER 2015
18 HEUres 30
Etaient présents : Régis TURC, Maire.
Laurence BALESTRI, Christophe CAYROCHE, adjoints, Gilles BRAJON Marie-Hélène BRUEL, Christelle FIRMIN, Isabelle LAURAIRE,
Corinne TRANCHAT, Katia TONDUT,
Benoît VALARIER, Noé LAURENÇOT, Christophe MOULIN, André BARBAUX, Jean SABATIER.
Ont donné pouvoir : Marion CHANEAC à Régis TURC.
A assisté : Mme Hélène BRUEL - MARTINAZZO, représentant l’EDEN, Fourrière Pension / animale au CHASTEL NOUVEL.
Secrétaire de séance : Gilles BRAJON a été désigné conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Compte-rendu de la séance du 15 Décembre 2014
Il est approuvé à l’unanimité. 2
Convention Commune – EDEN (Fourrière/pension animale)
Madame Hélène BRUEL-MARTINAZZO a présenté la fourrière animale l'EDEN, "La Maison du Chien et du Chat", basée au CHASTEL NOUVEL.
La fourrière tient à la disposition de la Mairie un box tout au long de l'année pour recueillir les animaux en état de divagation. La pension fourrière s'engage à recevoir dans son chenil-fourrière sis à Chemin du Planas au Chastel Nouvel, les chiens et les chats en état d'errance ou de divagation. Cette prestation coûte 1 € par habitant par an.
Après vote (14 voix pour et 1 abstention), Monsieur le Maire est autorisé à signer la convention de partenariat avec l’EDEN, Pension / Fourrière animale : « La Maison du Chien et du Chat » basée au Chastel Nouvel, à compter du 01 février 2015.
Monsieur le Maire ayant compétences du Conseil Municipal en date du 28.03.2014, a informé l'assemblée :
- Qu’une convention a été signée avec le Greta pour la formation continue (CAP petite Enfance) de Melle Samantha GIRAL. Le coût total est de 2 805 €.
Qu’une convention d'adhésion au CDG 48 a été signée dans le cadre de Prévention/Formation/Inspection, à compter du 01.01.2015 pour 4 ans. Le coût est de 900 € par an.
Commission de travaux : Une réunion aura lieu le 05.02.2015 à 18h30.
Dossiers DETR 2015 : Monsieur le Maire sera reçu par Monsieur le Préfet début mars pour faire le point.
Urbanisme : A partir du 01 juillet 2015, la DDT n’instruira plus les dossiers d’urbanisme (Permis de construire, déclarations préalables, certificats d’urbanisme).
Les services de la Mairie de Mende proposeront une convention annuelle reconductible, moyennant rémunération.
Classement de la voirie communale : La mise à jour de la numérotation se termine et une enquête publique sera ouverte pour le classement de la voirie Communale. 3
Assainissement de Pelgeires : L’adjoint aux travaux Gilles BRAJON s’occupe du dossier, une mini station d’épuration est à prévoir.
EDF : Le tarif « jaune » prend fin au 31.12.2015, il s’applique à l’école publique RAJCHNUDEL. Les services de Lozère Energie et du Climat sont sollicités pour effectuer un diagnostic et divers prestataires seront sollicités avant la fin de l’année.
Dégradation : Un compteur EDF a été vandalisé vers la Coustète, Monsieur le Maire a décidé de porter plainte.
Clôture de la séance à 19 heures 45.
Le Maire,
Régis TURC