Procès Verbal - Proces Verbal Conseil du 26 09 2023 signe Maire et secretaire

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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil du 26 09 2023 signe Maire et secretaire Document publié le Mercredi 19 juillet 2023 par la commune de Parigny. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil du 26 09 2023 signe Maire et secretaire)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Éducation, REPUBLIQUE FRANÇAISE

(Loire)

MAIRIE DE PARIGNY

L'an deux mille vingt-trois, Le vingt-six septembre, à dix-huit heures trente minutes, Le Conseil Municipal de la commune de PARIGNY, s’est réuni en session ordinaire, dans La salle du conseil municipal « Georges Subrin >», sous la présidence de Monsieur BRUYERE Dominique, Maire.

Présents : BRUYERE Dominique, JOLY Patrick, DURAY Annie, BRESCANCIN Louis, BRUYERE Thibault, MOTET Marie-Claude,

BASSET Sandrine, BERTOMIER Isabelle, FERNANDES-MARQUES Sandrine, BARBIER Jean Paul Absents excusés :

M. BAUDIN Vincent donne pouvoir à Thibault BRUYERE

M. DUTON Nicolas donne pouvoir à Annie DURAY

M. CHAIZE Edouard donne pouvoir à Patrick JOLY

Absent : Mme RICARD Maria

Secrétaire de séance : M. Louis BRESCANCIN

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 Juillet 2023 Décisions prises par délégation

Approbation de la modification du PLU simplifié

Fleurissement 2023

Décision modificative n°1-2023

Informations générales :

e Compte rendu des commissions communales

e Compte rendu des commissions intercommunales

Questions diverses

VYVVYVVYV

KAKKKKKKKKKRKEREEREKREEREEEEEEREREX

De 18h30à 19h 30

Avant de commencer l’ordre du jour, Monsieur le Maire fait part à l'assemblée que M. PENOT Maxime, cuisinier depuis plus de 10 ans et habitant du village depuis 5 ans, a fait acte de candidature pour la gérance de l’auberge de Parigny.

M. PENOT Maxime accompagné de son épouse se présentent aux élus : * sa qualification d’aujourd’hui : salarié cuisinier et souhaite devenir responsable de sa propre enseigne ; * sa proposition d'horaires d'ouverture de l’auberge : du lundi au vendredi de 7 h à 14 h 30, vendredi de 17 h 30 à 22 h uniquement en été, samedi soit Le matin soit Le soir, dimanche : jour de messe. * La carte du midi avec formule du jour et formule express, la carte pizza, les plats pour Les soirées à thème.

Après la présentation, Monsieur le Maire a précisé que La commune prendra sa décision semaine prochaine.

Après le départ de M. PENOT, Monsieur le Maire passe à l’ordre du jour de la séance.

Monsieur le Maire remercie Mme Aurélie HERMANN qui va prendre ses fonctions de secrétaire de mairie au sein de La collectivité à compter du 9 octobre 2023. Mme HERMANN se présente aux élus brièvement.

KRKHKKKEKEEEXEEERRKRKREREREREEERE

APPROBATION COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUILLET 2023

Le compte-rendu du conseil municipal du 19 juillet 2023 a été adressé aux élus par mail et est approuvé par les membres présents.DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

URBANISME - RENONCIATION DE L’EXERCICE DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN

AA EN TS Numéro Date de Nom du vendeur/ Nom de ER te e Re Décision et

déclaration d'enregistrement réception Situation du bien ETUI CETTS 8 date

30 Rue des hauts du 06.07.2023

Madame Chantal AUBRY. Notaire Violaine Bourg Pas de

DIA421662300002 | 06/09/2023 | 30 Rue des Hauts du Bourg TRAMBOUZE- 42120 PARIGNY préemption

42120 PARIGNY LIVET 964 m?

Parcelle AA159

URBANISME

DÉLIBÉRATION 2023-034 : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLU SIMPLIFIÉ

B Vu le Code de l'Urbanisme et notamment les articles L153-45 et L153-47,

D Vu le projet mis à disposition du public du 21 août au 22 septembre 2023,

Vu l'absence de remarques formulées par le public,

> Considérant que le projet est prêt à être approuvé,

> Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide :

-__ D'approuver le dossier de modification simplifiée n°1 du PLU tel qu'il est annexé à la présente ; -_ Dit que la présente délibération fera l’objet, conformément à l’article R 153-21 du code de l'urbanisme, d’un

affichage en mairie durant un mois et d’une mention dans un journal ; -_ Dit que le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie de Parigny et à la préfecture aux jours et heures

habituels d'ouverture ;

- Dit que la présente délibération, conformément aux dispositions des articles L153-23 et R153-22 du code de

l'urbanisme, sera publiée sur le portail national de l'urbanisme.

| VOTE. | | Pour : 13 | Abstention : O | Contre : 0 | Absent : 1 |

FLEURISSEMENT 2023

DÉLIBÉRATION 2023-035 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR Par délibération du 03 mai 2023, le conseil municipal avait décidé de modifier le règlement intérieur du concours de

fleurissement en ajoutant une catégorie « jardinières insolites ».

Et d’attribuer la répartition des prix suivants :

Maisons et jardins fleuris Jardinières insolites

B 1° prix : un bon d’achat en jardinerie de 60 € 30€ B 2è" prix : un bon d'achat en jardinerie de 40€ 20€ D 3°" prix : un bon d'achat en jardinerie de 30€ 15€

Faisant suite au passage du jury, il est proposé d'attribuer un prix à chaque candidat pour les jardinières insolites

puisque le jury a délivré la même note aux deux candidats.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide :

- D’attribuer un prix à chaque candidat de la catégorie « Jardinières Insolites ».

[VOTE | | Pour : 13 | Abstention : 0 | Contre : 0 | Absent : 1DÉCISION MODIFICATIVE N°1-2023

Monsieur le Maire expose qu'à mesure de l'exécution du budget, il apparaît nécessaire de procéderà des ajustements

soit par le virement de crédits d'un compte à un autre, soit par l'inscription de crédits nouveaux. Il précise qu’il

convient d'établir une décision modificative afin de pouvoir mandater toutes les dépenses d'investissement sur

l'exercice 2023.

Faisant suite à la dernière séance, le conseil municipal avait décidé de renouveler le matériel informatique de l’école

afin que chaque classe dispose d’un ordinateur efficace en état de marche pour piloter les TBI. Le montant total de la

facture s'élève à 3 574 € 80 TTC.

De plus, l'assemblée prend connaissance des devis signés à ce jour pour la réorganisation du parc informatique du

secrétariat de mairie à savoir :

- __ RBI: PC ancien ordi. (situé à gauche en rentrant dans le secrétariat) connexion de toutes les applications de la

mairie — main d'œuvre souris écran 1 273 € HT soit 1 527 € 60 TTC

- _ JAROZO : caisson mobile 283 € 84 HT soit 340 € 61 TTC

- TSA : modification câblage sous le bureau et adjonction d’un poste téléphonique SOIT 735 € 50 HT soit

882 € 60 TIC (abonnement en plus = 16 € 00 TTC)

-__ RBI: micro HP PRO Reconditionné 318 € HT soit 381 € 60 TTC

D TOTAL : 3 132 € 41 TTC

Soit un TOTAL GENERAL DE 6 708 € TTC

Faisant suite à la rencontre avec Madame l’Inspectrice de l’Académie en date du 22 septembre 2023, l'assemblée

prend note que la commune peut faire l'acquisition de lits superposés pour les couchettes des petits.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

Décide de procéder à la décision modificative suivante :

- Soit 2135-76 bâtiment prévu 147 000 £ (réfect.log. Auberge, volets mairie) - 16 500 €

- 2183 matériel informatique progr.92 école = + 4 000 €

- 2183 matériel informatique prog. 98 équipement = + 7 500€

- 2188 matériel autre prog. 98 équipement = + 5000€

[VOTE | | Pour: 13 | Abstention : O Contre : O | Absent : 1

INFORMATIONS GENERALES

>> COMPTE RENDU COMMISSIONS COMMUNALES :

> COMPTE RENDU COMMISSION AMENAGEMENT du 23.09.2023

Présents : Dominique Bruyère, Patrick Joly, Louis Brescancin, Isabelle Bertomier, Edouard Chaize

Absent : Jean-Paul Barbier

B Point N°1 - Cimetière :

Attendre la fin de la phase 2 (Septembre 2024) pour réfléchir et organiser la circulation dans les allées du cimetière.

B Point N° 2 - RD 207

Le département de la Loire a le projet de réaliser une piste cyclable entre Parigny et le Coteau, les réflexions en-cours

s'orienteraient vers la mise à 2 fois 1 voie de la RD 207, et une piste bi-directionnelle le long de la voie ferrée avec un

aménagement continu et sécurisé. Une réunion par visio conférence a eu lieu ce jour pour étudier le franchissement

du PN4 et l'accès du bourg de Parigny à cette piste cyclable (traversée de la RD 207).

D Point N° 3- Réhabilitation Logement Communal

Etude et validation du plan proposé par Edouard Chaize

Toutefois le plan est à revoir pour modifier les dimensions du WC et création d'un placard dans la cuisine pour y

prévoir le Cumulus et d'autres rangements.

Une contre visite sera organisée sur le site Le 14 Octobre 2023 (à retenir dans vos agendas)

Avant le début des travaux (en fin d'année et courant 1er trimestre 2024), le site devra être nettoyé par les agents

techniques de la Commune qui effectueront également d'autres travaux, suppression d'une cloison en bois,

démontage des éclairages, du réseau électrique, des radiateurs de chauffage et des conduites, du cumulus et du

placard dans la cuisine, des planchers dans toutes les pièces, rebouchage des trous.Voir la possibilité d'acheter divers équipements (meubles de cuisine et salle d'eau) auparavant suite fermeture SAROFI.

Début des travaux par les entreprises (plêtrerie-peintures, électricité, sanitaire-chauffage, menuiserie) en mars 2024

DCE et À O nouvelle secrétaire.

Auberge : Travaux faux plafond à effectuer en novembre 2023 afin de justifier les subventions obtenues.

Le Département de la Loire a validé, lors de sa commission permanente, le transfert de la subvention d'un montant de

40 000 € obtenue dans le cadre de l'enveloppe territorialisée au titre du dossier de la construction d’un auvent par le

dossier des travaux d'isolation du logement communal et de l’auberge.

> Point N°4-PLU

Fin de l'enquête le 22 Septembre 2023, aucune observation reçue, voir avec OXYRIA pour la suite.

Point N° 5- Point sur les P C

I n'y a plus de nombre imposé, mais limité à ceux figurant dans le nouveau PLU

Soit 4 logements pour le lotissement ROCHE et 13 logements pour le lotissement ZINET

Projet de vente en cours pour l'Hôtel «Le Dahu» qui deviendrait une structure multi-accueil et pour l'hôtel « Norton »

qui devrait conservé une fonction d'hôtellerie

Permis de construire accordé le 21 septembre pour le G AR (Groupement des Ambulances du Roannais)

> Divers :

Dégradation des trottoirs communaux :

Reprise par les agents techniques de ceux-ci (mélange de Gore et de chaux)

Pose de remblais : route de Commelle, Chemin des Perrets et chemin des Bourranes

Etude à réaliser pour implanter plan des entreprises dans la zone Parigny afin de supprimer l'affichage « sauvage » de

part et d'autre de l'intersection rue de l'étang et RD 45 (matériels disponibles) : ce point est à réfléchir.

B Point N° 6- factures d'eau

Le tableau présenté par Patrick Joly lors d'un CM de juillet 2023 est conforme aux factures reçues, il est dû à

l'augmentation importante du coût de l'eau (x2)

> Point N° 7-P CS - Plan Communal de Sauvegarde et le DICRIM

La nouvelle secrétaire en aura la charge sous la conduite de Mr le Maire.

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES :

Conférence des territoires du 4 octobre 2023reportée au 8 novernbre 2023 à 18h :

Tous les élus ont dû recevoir un mail pour cette réunion au Coteau.

Une réponse a été apportée par la mairie nombre élus participants = 6

> PLACES CHORALE :

La commune a été retenue sur le match Chorale / Dijon qui se tiendra le Week-end du 02 et 03 décembre 2023

Une dotation de 16 places est mise à disposition. Un mail sera adressé aux élus et personnel communal.

> ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU SOU DE L'ÉCOLE :

> L'assemblée s’est déroulée le lundi 11 septembre 2023.

Le nouveau bureau se compose de :

Présidente : Coralie RAPENNE

Vice-Président : Yann RENTY

Trésorière : Aurélie VERRIERE

Vice trésorier : Julien PANGELLA

Secrétaire : Amandine DUMOURIER

Vice-secrétaire : Ines RESSORT

> CHANGEMENT DANS LE PERSONNEL COMMUNAL:

> SERVICE ADMINISTRATIF :

D Arrivée de la nouvelle secrétaire : Mme Aurélie HERMANN à compter du 9 octobre 2023

Horaires prévus : Lundi — jeudi et vendredi de8hà13hetde14hà16h

Le mardi de 8h à 13h et de 14 h à 20 h 30- Le mercredide8hà13hArrivée d’une stagiaire : Mme Patricia DUFOUR qui effectue une formation avec le CDG 42 parcours

« agent d'accueil assistant administratif en collectivités ».

Période allant du 25.09.2023 AU 10.11.2023

B Présence le 28.09.2023 - DU 02 AU 04.10.2023 — du 09 au 11.10.2023 — du 16 au 18.10.2023 —

Du 23 au 25.10.2023 — 30 au 31.10.2023 — du 02 au 03.11.2023- du 06 au 90.11.2023

> SERVICE SCOLAIRE :

Départ de Christiane LEPINASSE au 31 août 2023remplacée par Nathalie ARMENAND pendant 15 jours.

D Arrivée de Laurine DELOIRE : la commune a établi un contrat allant jusqu’au 31 août 2024. Laurine devait simultanément effectuer des heures au centre de loisirs La Grange Aventure, mais apparemment elle ne

continuera pas.

> SERVICE TECHNIQUE :

Départ de Julien FRAGNE à compter du 22.09.2023. Il a mis fin à son contrat puisqu'il a trouvé un travail à

temps complet.

> Arrivée M. José PINA : contrat avec l'agence SUP INTERIM, et ce jusqu’au 31 décembre 2023.

M. le Maire remercie Sandrine FERNANDES-MARQUEZ.

> COMMISSION DE CONTRÔLE DE LA TENUE DES LISTES ELECTORALES — RENOUVELLEMENT DES MEMBRES

Par ordonnance du 6 septembre 2023, sont désignés comme délégué du tribunal :

- M. Robert SUBRIN délégué titulaire et M. Claude GUEYDON en délégué suppléant

D RENCONTRE AVEC L'INSPECTRICE ACADEMIQUE du 22 septembre 2023 :

- Effectif de 2 ATSEM pour une classe de maternelle : élevé.

-__ Projet de réhausse de la barrière de l'école : pas obligatoire

- Possibilité d'aménagement de l’école entre les 3 parties : Inspection, mairie et école.

- Possibilité d'installer 4 lits superposés.

B DIVERS :

- Repas des anciens : le 26 novembre 2023

- Réunion CAS : le 28 septembre 2023 salle Georges Subrin

- Congrès des Maires le 18 octobre 2023au scarabée à Riorges (inscription à faire : M. le Maire, Louis Brescancin

et Patrick Joly)

- Commission contact : réunion le mercredi 27 septembre 2023

- Depuis le 1° septembre, Roannais Agglomération a mis fin à la convention avec Valorise pour le ramassage

des papiers dans chaque commune dont la prestation était gratuite. Compte tenu du nouveau règlement des

emballages avec Roannais Agglomération, Valorise propose une convention pour le ramassage du papier de la

mairie avec un coût. Il est convenu de ne pas signer de convention puisque la commune possède un bac pour

les emballages papiers pour la mairie. Et que les documents détruits dans le destructeur doivent être mis dans

des sacs non fermés dans le bac jaune.

> MODIFICATION PLANNING REUNIONS :

> A compter du 1° octobre 2023 : les réunions « bureau municipal » auront lieu tous les mardi soir

A compter du 1° novembre 2023 : les réunions du conseil municipal seront fixées à un jeudi.

Le planning sera adressé à tous les élus.

D PROCHAINES REUNIONS :

> CONSEIL MUNICIPAL: à définir.

Séance levée à 20 h 30

Monsieur BRUYE ominique Monsieur Louis BRESCANCIN

Secrétaire de séance