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Procès Verbal - proces verbal CM du 09 mars 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune d'Apinac.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal CM du 09 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Ruralité,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’APINAC
9
MARS
2023
Les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis,
le
9
mars
2023
à
20h30,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
du
maire,
Simone
Christin-Lafond.
Présents
:
Marie
Claire
BARCOUDAT,
Jean
BRANSIET,
Simone
CHRISTIN-LAFOND,
Sylvie
COUVREUR,
Joseph
GAGNAIRE,
Séverine
JASSERAND,
Jérôme
MAY,
René
SUCHET.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Quorum
: 6
Présents
: 8
Votants
: 9
Absent
représenté
: Alcide
CROS
Absent
excusé
: Alain
CHAZAL
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
Couvreur
Madame
la maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et
ouvre
la séance.
Ordre
du
jour
:
1. 2,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26
janvier
2023
Subvention
aux
voyages
scolaires
: collège
Saint
Joseph
de
St
Bonnet
le Château
Subvention
aux
voyages
scolaires
: collège
Notre
Dame
de
Craponne
sur
Arzon
Subvention
aux
voyages
scolaires
: école
Saint
Joseph
de
St
Bonnet
le Château
Aménagement
du
centre
bourg
:demande
de
subvention
auprès
du
conseil
départemental
au
titre
de
l'enveloppe
territorialisée
2024
Aménagement
du
centre
bourg
:demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Informations
diverses
1.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26
janvier
2023
Madame
la
maire
soumet
aux
membres
du
conseil
municipal
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
26
janvier
2023
pour
observations.
Celui-ci
est
adopté
à l’unanimité.
2.
Subvention
aux
voyages
scolaires
:collège
Saint
Joseph
de
St
Bonnet
le
Château
Madame
la
maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
collège
Saint
Joseph
de
Saint
Bonnet
le
Château
sollicite
une
subvention
pour
les
enfants
de
la
commune
qui
sont
scolarisés
dans
cet
établissement
et
qui
participent
à des
voyages
ou
sorties
scolaires.
Après
en
avoir
débattu,
madame
la
maire
propose
un
modèle
de
fonctionnement
qui
a vocation
à s'appliquer
à tous
les
élèves
de
la
commune
scolarisés
au
collège
Saint
Joseph
de
Saint
Bonnet
le
Château,
et
ce
jusqu'à
la fin
du
mandat
en
cours.
|| s’agit : - D'octroyer
une
subvention
à hauteur
de
10
%
du
montant
du
voyage
scolaire
(avec
hébergement)
restant
à
la
charge
de
la
famille,
avec
un
montant
maximum
de
40€,
quel
que
soit
le
nombre
de
voyages
scolaires
dans
l'année. - De
ne
pas
octroyer
de
subvention
pour
les
sorties
scolaires.
La
proposition
est
adoptée
à l'unanimité.
3.
Subvention
aux
voyages
scolaires
:Collège
Notre-Dame
de
Craponne-Sur-Arzon
Madame
la
maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
collège
Notre
Dame
de
Craponne
sur
Arzon
sollicite
une
subvention
pour
les
enfants
de
la
commune
qui
sont
scolarisés
dans
cet
établissement
et
qui
participent
à
des
voyages
ou
sorties
scolaires.
Après
en
avoir
débattu,
madame
la
maire
propose
un
modèle
de
fonctionnement
qui
a vocation
à s'appliquer
à tous
les
élèves
de
la
commune
scolarisés
au
collège
Notre
Dame
de
Craponne
sur
Arzon,
et
ce
jusqu’à
la
fin
du
mandat
en
cours.
Il s'agit
:
- D'octroyer
une
subvention
à hauteur
de
10
%
du
montant
du
voyage
scolaire
(avec
hébergement)
restant
à
la
charge
de
la
famille,
avec
un
montant
maximum
de
40€,
quel
que
soit
le
nombre
de
voyages
scolaires
dans
l'année. - De
ne
pas
octroyer
de
subvention
pour
les
sorties
scolaires.
La
proposition
est
adoptée
à l’unanimité.
4,
Subvention
aux
voyages
scolaires
:École
primaire
Saint-Joseph
Saint-Bonnet-Le-
Château
Madame
la
maire
informe
le
conseil
municipal
que
l’école
primaire
Saint
Joseph
de
Saint
Bonnet
le
Château
sollicite
une
subvention
pour
les
enfants
de
la
commune
qui
sont
scolarisés
dans
cette
école
et
qui
participent
à des
voyages
ou
sorties
scolaires.
Après
en
avoir
débattu,
madame
la
maire
propose
un
modèle
de
fonctionnement
qui
a vocation
à s'appliquer
à tous
les
élèves
de
la
commune
scolarisés
à
l’école
Saint
Joseph
de
Saint
Bonnet
le
Château,
et
ce
jusqu’à
la
fin
du
mandat
en
cours.
Il s’agit
:
- D'octroyer
une
subvention
à hauteur
de
10
%
du
montant
du
voyage
scolaire
(avec
hébergement)
restant
à
la
charge
de
la
famille,
avec
un
montant
maximum
de
40€,
quel
que
soit
le
nombre
de
voyages
scolaires
dans
l’année. - De
ne
pas
octroyer
de
subvention
pour
les
sorties
scolaires.
La
proposition
est
adoptée
à l'unanimité.
5,
Aménagement
du
centre
bourg
:
demande
de
subvention
auprès
du
Département
au
titre
de
l’enveloppe
territorialisée
2024
Dans
le
cadre
de
l'enveloppe
territorialisée
du
Département,
il est
possible
d'obtenir
une
subvention
pour
l'aménagement
du
centre
bourg
(place
de
l'église).
Les
travaux
porteraient
sur
l'entrée
de
la
mairie,
la
réfection
du
parvis
de
l’église,
la
rénovation
du
monument
aux
morts,
et
la
réfection
de
toute
la
place.
Les
travaux
pourraient
débuter
début
2024.
Les
crédits
seront
inscrits
au
budget
2024
de
la
commune.
Le
plan
de
financement
pourrait
être
le suivant :
Dépenses
HT.
: 262
129
€
Recettes
HT
: 262
129
€
Département
20%
52
425,8€
Région
40%
104
851,6
€ DETR
20%
52
425,8€
Fonds
propres
20%
52
425,8€
Total
100%
262
129
€
IL
est
proposé
au
conseil
municipal
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
Département
de
la
Loire
dans
le
cadre
de
la
l’enveloppe
territorialisée
2024
à hauteur
de
52
425,8€
soit
20
%
du
montant
des
travaux
HT.
La
proposition
est
adoptée
à
l’unanimité.
6.
Aménagement
du
centre
bourg
:demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Dans
le
cadre
du
«
bonus
ruralité
» de
la
Région,
il est
possible
d'obtenir
une
subvention
pour
l'aménagement
du
centre
bourg
(place
de
l'église).
Les
travaux
porteraient
sur
l'entrée
de
la
mairie,
la
réfection
du
parvis
de
l’église,
la
rénovation
du
monument
aux
morts,
et
la
réfection
de
toute
la
place.
Les
travaux
pourraient
débuter
début
2024.
Les
crédits
seront
inscrits
au
budget
2024
de
la
commune.
Le
plan
de
financement
pourrait
être
le suivant
:
Dépenses
HT.
: 262
129
€
Recettes
HT
: 262
129
€
Région
40%
104
851,6
€
Département
20%
52
425,8€
DETR
20%
52
425,8€
Fonds
propres
20%
52
425,8€
Total
100%
262
129
€
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes,
dans
le
cadre
du
«
bonus
ruralité
»,
à
hauteur
de
104
851,6
€
soit
40
%
du
montant
des
travaux
HT.
La
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité.
7.
Informations
diverses
-__
Boulangerie
:À
partir
de
fin
avril
nous
aurons
le
plaisir
d'accueillir
un
boulanger
qui
ferait
du
pain
dans
le
local
de
la
boulangerie
CROS.
-
Fleurissement
de
la
commune
:Suite
à
l'inscription
de
notre
village
à
la
campagne
départementale
"Villes
et
Villages
fleuris",
la
commune
a
été
distinguée
dans
la
1°
catégorie
(communes
de
moins
de
500
habitants).
Elle
a reçu,
à ce
titre,
un
bon
d'achat
de
100€
complété
par
un
bon
de
30€
pour
sa
première
participation.
-__
Propreté
de
la
commune
:la
commission
jeune
a
proposé
d’organiser
une
opération
« nettoyage
de
la
commune».
Elle
sera
organisée
le
samedi
6
mai
2023.
Les
informations
précises
seront
communiquées
via
lliwap
et
via
notre
site
internet.
-__
Date
prévisionnelle
du
prochain
conseil
municipal
: jeudi
6 avril
2023
La
maire,
{À
La
secrétaire
de
séance,
=
e__
D
À
Simone
CHRISTIN-LAFOND.
Sylvie
COUVREUR.