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Procès Verbal - PV rendu executoire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoux-en-Provence.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV rendu executoire)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2025
Publié
le 05/03/2025
2
ID
: 013-211301197-20250227-PV_CM_09_01-DE
PROCES-VERBAL
RÉPUBRIQUE FRANÇAISE
DE
LA
SESSION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
DEPARTEMENT
DES BOUCHES
DU RHONE
COMMUNE
DE
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
9 JANVIER
2025
CARSOEEERRROVENCE
Nombre
de
membres
: 29
Membres
en
exercice
: 29
\
'Â
N
N
| ||
V
Membres
présents :
25
JANNUUA
:
Membres
absents
excusés
avec
procuration
: 3
œen-provence
|
Membres
absents
excusés
sans
procuration
: 1
Le
neuf janvier
deux
mille
vingt-cinq,
le conseil
municipal
s'est réuni
en
session
ordinaire
à la mairie
de
Carnoux-en-Provence,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sur
la
convocation
de
Monsieur
le Maire
en
date
du
trois janvier
deux
mille
vingt-cinq.
Membres
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
GIORGI,
BOULAND,
SEGARRA,
GERMANN,
GRUSSENMEYER,
CASSANDRI,
PREVOST,
BLANC,
RIBES,
LE
GARS,
NARDELLI,
GEREUX-
BELTRA,
COLIN,
LAMBERT,
LUNARDELLI,
PARIAUD,
DOMINGUES,
EUGENE,
ROUQUET,
GARCIA,
PRESSOIR,
MORDENTI,
RAFETTO,
CHEVALIER
(arrivée
à 18h36),
VINCENT.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
Mme
DESSAUX
a
donné
pouvoir
à
M.
LUNARDELLI
; Mme
DUBUISSON
a donné
procuration
à M.
BOULAND
; Mme
PAQUIS
a
donné
procuration
à Mme
SEGARRA.
Membres
excusés
sans
procuration
: Mme
DAMIANCO.
Secrétaire
de
séance
: Mme
LE
GARS.
Le
quorum
étant
constaté,
la séance
est
ouverte.
Madame
LE
GARS
est désignée
secrétaire
de
séance
à l’unanimité
(27
voix).
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
5
décembre
2024
est
soumis
à l’approbation
de
l’assemblée.
Il est adopté
à l’unanimité
(27
voix).
Arrivée
de
Madame
CHEVALIER
à 18h36.
DELIBERATION
N°1-I1-2025
FINANCES
AIDE
FINANCIERE
POUR
MAYOTTE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’île
de
Mayotte
a
été
dévastée
par
le
cyclone
Chido.
La
population
sinistrée
se trouve
confrontée
à une
situation
dramatique,
d’une
ampleur
inédite.
Sensible
aux
drames
humains
et
aux
dégâts
matériels
engendrés
par
cette
catastrophe
exceptionnelle,
la
commune
de
Carnoux-en-Provence
tient
à
apporter
son
soutien
et
sa
solidarité
à la population
de
Mayotte.
Aussi,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d’accorder
à cette
fin
une
subvention
d’un
montant
de
3
000
euros
à
La
Croix
Rouge,
association
engagée
dans
l’assistance
à
Mayotte. Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2025
Publié
le 05/03/2025
ID
: 013-211301197-20250227-PV_CM_09_01-DE
Après
avoir
entendu
les
explications
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré,
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
son
article
L.2121-29,
CONSIDERANT
la volonté
de
la commune
de
Carnoux-en-Provence
de
s’associer
à l’élan
de
solidarité
en
faveur
de
la population
mahoraise,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
- __ ALLOUE
une
subvention
d’un
montant
de
3
000
euros
à La
Croix
Rouge
(siège
social :
98
rue
Didot,
75014
Paris),
afin
de
venir
en
aide
à Mayotte
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
l’exécution
de
la
présente
délibération
Adopté
à l’unanimité
(28
voix)
Monsieur
Marc
VINCENT
dit
qu'il s'associe
à ce geste
de
solidarité,
qu'il
trouve
honorable.
Il
regrette
néanmoins
que
la somme
soit
aussi faible,
cela
représentant
seulement
50
centimes par
habitant. Monsieur
le Maire
répond que,
si chaque
commune
accordait
la même
subvention
que
Carnoux,
ce
serait
déjà
une
bonne
chose.
Le
montant
de
3
000
euros
n’est pas
symbolique.
Par
ailleurs,
les
causes
humanitaires
sont
nombreuses
et
l’on
peut
s'interroger
sur
le fait
de
donner
pour
celte
cause
et
non
pour
une
autre.
Enfin,
il
n’est
pas
dans
les
missions
premières
d’une
commune
d'accorder
ce
type
de
subventions.
Néanmoins,
Carnoux
a souhaité participer
à
cet
élan
de
solidarité.
Madame
Cristèle
CHEVALIER
explique
qu'elle
tenait
absolument
à
venir
car
son
travail
la
conduit
à
travailler
sur
le
territoire
de
Mayotte.
Elle
est
ravie
que
Carnoux
participe
à
cet
effort.
Les
Mahorais
avec
qui
elle
est en
contact
régulier
depuis
la catastrophe,
vivent
dans
des
conditions
dramatiques
qui
risquent
de
se
dégrader
encore
avec
l’arrivée
imminente
d'un
nouveau
cyclone.
Les
universités
vont
bientôt
rouvrir pour
apporter
de
la nourriture
et de
l’eau
aux
étudiants.
Les
personnes
n'ayant
pas
de
revenus
suffisants
ne
peuvent
pas
acheter
de
denrées
alimentaires.
Monsieur
le
Maire
remercie
Madame
CHEVALIER
pour
son
témoignage
intéressant.
Cet
évènement
a
un
autre
retentissement
lorsqu'on
le
vit
de
près
comme
Madame
CHEVALIER.
Monsieur
le Maire
ajoute
que
l’on
ne peut
pas
rester
insensible
à
la
détresse
de
ces
humains
qui
vivent
un
drame.
La
séance
est levée
à
18h40.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Mäir
)
Danielle
LE
GARS
Jea
-Pierre
GIORGI