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Déliberation - 20260321LISTEDELIBERATIONS
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Clussais-la-Pommeraie.
Lien du pdf (Déliberation - 20260321LISTEDELIBERATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Commune de CLUSSAIS LA POMMERAIE (Deux-Sèvres)
Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2026
MAIRIE - 17 rue des écoles – La Pommeraie - 79190 CLUSSAIS LA POMMERAIE : 05-49-07-61-71 --- : mairie-clussais@wanadoo.fr
Conseil Municipal du 21 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt et un mars à vingt heures
Le conseil municipal de la commune de CLUSSAIS LA POMMERAIE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de M. Étienne FOUCHÉ, maire.
Date de convocation du Conseil municipal : 16 mars2026
Présents : Mmes BERTON Marie-Claude, BLANCHARD Agnès, ETAVARD Catherine, LARIQUE Hélène, LEROY Cécile, NOCQUET Nora et SAUQUET Myriam MM BRUNET Gilles, CHAMPHOYAUX Dominique, DEPRIN Thomas, DUCROCQ Alain, DUMAY Yann, FOUCHÉ Étienne, ROBICHON Hervé et SITEAU Anthony.
Absents excusés :
Absent non excusé :
A donné pouvoir :
Secrétaire de séance : DEPRIN Thomas
Fin de séance à 9h57
Prochaine séance de conseil le mardi 7 avril 2026 à 20h30
Le Maire,
Étienne FOUCHÉ
N° Délibérations
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET APPEL DES ÉLUS
07/26 ÉLECTION DU MAIRE Approuvée
08/26 NOMBRE D’ADJOINTS Approuvée
09/26 ÉLECTION DES ADJOINTS Approuvée
LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL
10/26 DÉLIBÉRATION FIXANT LES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Approuvée
11/26 DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Approuvée
12/26 CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Approuvée
13/26 CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES Approuvée
14/26 NOMINATION DE DÉLÉGUÉS ET RÉFÉRENTS COMMUNAUX Approuvée
15/26 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SIEDS Approuvée
16/26 NOMINATION RÉFÉRENTS COMMUNAUX DES POLITIQUES
COMMUNAUTAIRES
Approuvée
*NT Non transmissible