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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 24 086 Modalite Oragnisation StNicalos 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU LUNDI 24 JUIN 2024
EM/NC
Objet : Modalités d’organisation de la Saint Nicolas 2024
N° : DCM_2024/086
PUBLIÉE LE : 02/07/2024
L’an deux mille vingt quatre, le lundi 24 juin à 19 heures 30.
Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe VAUTRIN, Maire. Conformément aux articles L2121-10, L2121-12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 17 juin 2024.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames et Messieurs les Adjoints :
Patrick BARREY, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Angélique GÉNART
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :
Benoît REYRE, Claude LAURENT, Annette DABIT, Sandrine KIEFER, Laila AHADDAR, Martine JONVILLE, Suzel RICHARD, Bruno MAUD’HEUX, Sylvie ZEIMET, Edmond GUILLERY, Olivier GUCKERT, Jessica LEROY, Jean-Benoît JANNOT
ONT DONNÉ PROCURATION :
Martine MARCHAND qui donne pouvoir à Jean Philippe VAUTRIN
Florent CARÉ qui donne pouvoir à Elise THIRIOT
Philippe ROCHAT qui donne pouvoir à Gérald CAHU
Nelly LOMBARD qui donne pouvoir à Martine JONVILLE
Liliane BOUROTTE qui donne pouvoir à Patrick BARREY
Carole DELAMARCHE qui donne pouvoir à Olivier GUCKERT
Céline ADOLPHE qui donne pouvoir à Gérard LANDO
ÉTAIENT ABSENTS :
Laetitia SACCHIERO, Olivier LEMOINE, Suzel RICHARD, Jessica LEROY Conseillers en exercice : Présents : 18 - Absents : 4 – Pouvoirs : 7 - Votants : 25 Monsieur Patrick BARREY est désigné secrétaire de séance.
Il est proposé au Conseil municipal d’organiser le marché de Saint-Nicolas dans la cour du château Stanislas les samedis 7 décembre et 14 décembre 2024. Le traditionnel défilé et le feu d’artifice auront lieu le 7 décembre.
Ces opérations permettent de promouvoir des éléments du patrimoine de notre territoire et de proposer aux acteurs locaux la création d'animations. Il s'agit là d'un temps fort de l'animation de notre Ville. Monsieur le Maire présente ainsi :
• Les modalités d'organisation. Le marché sera composé de 11 chalets.
• Le projet de règlement du marché qui définit les jours et horaires d'ouverture, les tarifs et les modalités d'attribution des chalets.
Monsieur le Maire propose d’adopter les tarifs suivants de mise à disposition des chalets : • 10 € par jour
• gratuité pour le 1er jour d’occupation aux associations commerciennes
Il est proposer au Conseil municipal :
• D’ADOPTER le règlement intérieur du marché de Saint Nicolas 2024, • DE VALIDER les tarifs de mise à disposition des chalets précités,
• D’AUTORISER le Maire à signer tout document en lien avec les festivités de Saint Nicolas 2024
Après en avoir délibéré,
À l’unanimité,
Le Conseil municipal décide :
• D’ADOPTER le règlement intérieur du marché de Saint Nicolas 2024, • DE VALIDER les tarifs de mise à disposition des chalets précités,
• D’AUTORISER le Maire à signer tout document en lien avec les festivités de Saint Nicolas 2024
Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.
Le Maire
Jean-Philippe VAUTRIN
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.