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Ordre du Jour - 2021 09 23 ODJ site
Ordre du Jour - ODJ 23 09 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Joué-lès-Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 23 09 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Page 1/2
Direction de l’Administration
Générale
Service Institutions – Conseil
Municipal
Conseil municipal
du 23 septembre 2024
Ordre du jour
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL
N° 001 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 08 juillet 2024
INSTITUTIONS / INTERCOMMUNALITÉ
N° 002 - Désignation de représentants de la Ville - Modalités de vote
VOIRIE, MOBILITÉ
N° 003 - Deuxième ligne de tramway - Représentants de la Ville au sein de la commission d'indemnisation amiable dans le cadre des travaux de la deuxième ligne de tramway N° 004 - Création de la Commission d'Indemnisation Amiable Jocondienne (C.I.A.J.) N° 005 - Convention de servitude entre la Ville de Joué-lès-Tours et la société ENEDIS pour la pose d'un câble électrique souterrain au 45 rue de la Rotière - Parcelle cadastrée n° BH667
N° 006 - Convention de servitude entre la Ville de Joué-lès-Tours et la société ENEDIS pour la pose d'un câble électrique souterrain au lieu-dit ''La Batarderie'' - Parcelle cadastrée n° AM38
N° 007 - Cession de véhicules réformés sur le site de vente aux enchères Agorastore N° 008 - Dénomination de voie à la Bouchardière
N° 009 - Dénomination de voie à la Vallée Violette
PATRIMOINE FONCIER
N° 010 - Cession des parcelles cadastrées section AI numéros 542 et 1972 à la SCI BAR- BOTTEAU Immobilier et transfert de la parcelle cadastrée section AI numéro 1973 à Tours Métropole Val de Loire
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE, DÉPLACEMENT ET CITOYENNETÉ
N° 011 - Protocole de participation citoyenne ''Voisins Vigilants'' pour les quartiers Joué Sud, Pont Cher-Rigny et Lac
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
N° 012 - Conservatoire à Rayonnement Communal Convention 2024 avec le Conseil Dépar- temental pour subvention 2024
SPORTS, VIE ASSOCIATIVE, SANTÉ ET HANDICAP
N° 013 - Proposition d'attribution d'une subvention d'aide à projet pour l'association des ''In- ternationaux de tennis féminin'' du 7 au 13 octobre 2024
N° 014 - Autorisations de remboursement des usagers du Centre Aquatique Bulle d'O
COMMANDE PUBLIQUE
N° 015 - Groupement de commande viandes de bœuf labellisées : avenant n°3 à la conven- tion constitutive
N° 016 - Groupement de commande entre la Ville et le CCAS pour la fourniture de mobilier administratif neuf, issu du réemploi, de la réutilisation ou reconditionné Page 2/2
POLITIQUE DE LA VILLE, LOGEMENT SOCIAL
N° 017 - Délibération rectificative à la délibération ''Convention partenariale 2023-2024 entre la Ville et le Conseil Local de Santé Mentale (CLSM)''
N° 018 - Demande de mise à disposition par Tours Métropole Val de Loire du service DECLALOC
PETITE ENFANCE, ÉDUCATION, JEUNESSE
N° 019 - Legs Pautrot : Attribution pour l'année scolaire 2023-2024
N° 020 - Subventions pour aide à projets aux écoles - 3ème série
N° 021 - Demande de subvention à la CAF Touraine pour travaux à la crèche du centre so- cial de la Rabière
N° 022 - Contrat local des solidarités : Convention avec Tours Métropole Val de Loire N° 023 - Conventions de partenariat entre la Ville, son Espace Tremplin et des organismes d'informations et de formations Jeunesse
N° 024 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'accueil d'une Unité d'Enseignement Maternelle Autisme (UEMA) au sein de l'école mater- nelle Vallée Violette
N° 025 - Soutien à l'activité Petite enfance de l'ATCS : Prestation
N° 026 - Modification du plafond de ressources pour le calcul des participations familiales applicable dans les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant
N° 027 - Création d'un nouveau service public - École municipale de football N° 028 - Règlement intérieur - École municipale de football
N° 029 - Fixation des tarifs - École municipale de football
N° 030 - Mise en place d'un tarif ''Pass' Sport'' - école municipale de football
RESSOURCES HUMAINES
N° 031 - Modifications du tableau des effectifs - Ouvertures de postes permanents N° 032 - Modifications du tableau des effectifs - Ouvertures de postes non permanents N° 033 - Recrutement de vacataires - Psychologues
FINANCES / BUDGET
N° 034 - Décision modificative n°3 - Budget principal
N° 035 - Fixation des tarifs 2024 - Correction d'erreurs matérielles
N° 036 - Approbation des montants définitifs 2024 des attributions de compensation versées par Tours Métropole Val de Loire
DÉLÉGATIONS AU MAIRE
N° 037 - Délégations au Maire - Compte-rendu des décisions n°2024/293 à n°2024/410