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Document publié le Mercredi 20 janvier 2021 par la commune de Nouzilly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2021.01.20)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
d'Indre-et-Loire
République Française
COMMUNE DE NOUZILLY
PROCES-VERBAL
Nombre de membres
en exercice: 14
Présents : 12
Votants: 13
Séance du 20 janvier 2021
L'an deux mille vingt-et-un et le vingt janvier l'assemblée régulièrement convoquée le 20 janvier 2021, s'est réunie sous la présidence de Joël BESNARD, Maire Sont présents : Philippe BERNARDET, Joël BESNARD, Joëlle DANEL, Jean-Philippe DUBOIS, Julie GUERINEAU-KESLAIR, Patrick LANGLOIS, Sophie LECAILLE, Elisabeth MARCHAND, Karine MARECHAL, Frédéric MERCERAND, Annick REITER, Richard VITAUX
Représentés : Grégory PODDA par Joël BESNARD
Excuses : Timothée NAVELET-NOUALHIER
Absents :
Secrétaire de séance : Annick REITER
ORDRE DU JOUR :
- Décision modificative n° 1 au budget eau et assainissement 2020
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL :
Objet: DE_2021_001 -Décision modificative n°1 Budget Eau et Assainissement 2020
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2020, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
2762 (041) Créances transfert droit déduct° TVA 20820.86
2315 (041) Installat°, matériel et outillage techni 20820.86
TOTAL : 20820.86 20820.86
TOTAL : 20820.86 20820.86
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Dépôt en Préfecture de Tours, Contrôle de légalité le 20/01/2021
Séance levée à : 13 h 00
Prochaine séance du conseil municipal fixée au lundi 1er février 2021 à 20h30 à Nozilia