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Conseil Municipal - CM 2022.05.05
Document publié le Jeudi 5 mai 2022 par la commune de Nouzilly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2022.05.05)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
d'Indre-et-Loire République Française
COMMUNE DE NOUZILLY
Nombre de membres
en exercice: 13
Présents : 9
Votants: 12
Séance du 05 mai 2022
L'an deux mille vingt-deux et le cinq mai l'assemblée régulièrement convoquée le 05 mai 2022, s'est réunie sous la présidence de Joël BESNARD
Sont présents: Joël BESNARD, Joëlle DANEL, Jean-Philippe DUBOIS, Julie GUERINEAU-KESLAIR, Patrick LANGLOIS, Sophie LECAILLE, Elisabeth MARCHAND, Frédéric MERCERAND
Représentés: Timothée NAVELET-NOUALHIER par Joël BESNARD, Grégory PODDA par Joëlle DANEL, Annick REITER par Sophie LECAILLE, Richard VITAUX par Patrick LANGLOIS
Excuses: Philippe BERNARDET
Absents:
Secrétaire de séance: Jean-Philippe DUBOIS
ORDRE DU JOUR
- Budget principal : Décision modificative n°1
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
* Budget participatif proposé par le Conseil Départemental
* Projets CRTE
* Acquisition terrain ROCHEREAU
* Antenne orange
* Contrat de maintenance de la chaufferie bois
Début de la séance : 19h09
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS (Art L.2221-22 du CGCT) :
NEANT
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet: DE_2022_023 -Budget principal : Décision modificative n°1
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il convient de faire une décision modificative afin d’effectuer le paiement du tracteur. Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, Décide, à l'unanimité :
De modifier, les crédits budgétaires en dépenses d’investissement ainsi :
Budget section d’investissement
Articles Chapitre Dépenses Recettes
21571 Chapitre 041 69 120,00 €
16878 Chapitre 041 69 120,00 €
16878 Chapitre 16 + 23 040,00 €
2188 Opération 178 Achat de
matériels
-23 040,00 €
Remarques/Discussion/Débat :
NEANT
Fin de la séance à 19h28
Prochaine réunion du conseil municipal: Lundi 23 mai 2022 à 20h
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
* Budget participatif proposé par le Conseil Départemental
* Projets CRTE
* Acquisition terrain ROCHEREAU
* Antenne orange
* Contrat de maintenance de la chaufferie bois