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Procès Verbal - DELB 20130960
Document publié le Lundi 16 décembre 2013 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20130960)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille treize, à dix-sept heures , le lundi seize décembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 10 décembre 2013 se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED- CHARRETON, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Luc LEMONNIER, Antoine RUFENACHT, Bruno BEQUET, Laurence BESANCENOT, Claude BOURDOIS, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Louisa COUPPEY, Elisabeth GAREL, Annie GUILLEMET, Jean- Pierre KLEINDIENST, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Catherine MILLET, Bineta NIANG, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Sophie HERVE, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Eric LOR, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Yves BERTRAND.
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du code général des collectivités territoriales, Jean- Baptiste GASTINNE, Olivier JOUGLA, Maxime SELMAN, Pierre DIEULAFAIT ont donné pouvoir respectivement à Catherine MILLET, Agnès CANAYER, Sébastien TASSERIE, Yves BERTRAND
Olivier JOUGLA, Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 17h06, 18h.
Laurent LOGIOU n’était pas représenté et a participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 17h16.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20130960
DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - VERSEMENT- AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION-.
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2013 ;
VU les délibérations n°20120941, 20120249, 20120951, 20130152 et 20120132 ayant autorisé respectivement la signature des conventions n°051295, 2013011, 20100050, 20130025 et 20001006 ;
CONSIDERANT le bien fondé des demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles pour leur fonctionnement ou aides au projet ;
Sa commission municipale développement social, économie et emploi – enseignement et formation – affaires culturelles – sport – nautisme et tourisme, réunie le 26 novembre 2013, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des affaires culturelles ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le Maire, ou son représentant, à signer les avenants avec les associations Club Nautique Havrais, Invitation au Voyage, Compagnie la Bazooka, Centre Théâtral du Havre-les Bains-douches, le Portique
- d’attribuer les subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Associations Montant N° Fournisseur
Club nautique havrais 2 000 euros 104616
Invitation au voyage 6 000 euros 107931
Cie la Bazooka 2 170 euros 112529
Centre théâtral du Havre
Théâtre des Bains-douches
3 000 euros 100631
Le Portique 4 000 euros 118144
Cie Sac de nœuds 5 000 euros 116556
Association Reg’art 2 000 euros 116114
Culture et bibliothèques pour
tous
700 euros 104589
Association Cultures du cœur
Haute-Normandie
1 500 euros 114523
Association Flut’Océane 335 euros 107341
Ensemble vocal Renaissance 3000 euros 100674
Accordéon Club de Sanvic 475 euros 104650
Cannibale Peluche 375 euros 118347
Studio Honolulu 1 200 euros 11896
Théâtre de l’Arc en ciel 3 000 euros 112270
Ensemble vocal Impressions 1 800 euros 105626
Association Art’Musik 2 500 euros 118843
Association Port Tango 4 500 euros 119846
Imputation budgétaire
Sous-fonction 30 Culture – services communsNature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 1 500 euros
Sous-fonction 311 Expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 14 810 euros
Sous-fonction 312 Arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 6 000euros
Sous-fonction 313 – Théâtres
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 375 euros
Sous-fonction 314 – Cinémas et autres salles de spectacle
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 13 170 euros
Sous-fonction 321 - Bibliothèques t médiathèques
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 700 euros
Code mission E20M05
Montant total de la dépense 36 555 euros
Sous-fonction 311 – Expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Code mission E21M03
Montant de la dépense 7000 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 24 décembre 2013
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 24/12/2013
Publié le 24/12/2013Chantal ERNOULT,
Adjoint au Maire