Procès Verbal - CM 2023 11juillet23 PV

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Procès Verbal - CM 2023 11juillet23 PV Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune d'Oermingen. Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2023 11juillet23 PV)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Travail et emploi, Procès-verbal Séance du 11 juillet 2023 du conseil municipal

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Arrondissement de SAVERNE

COMMUNE DE OERMINGEN

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Nombre de conseillers élus : 15 - Conseillers en fonction : 13 - Conseillers présents : 10 - Conseillers représentés : 03 Date d’envoi de la convocation : 07 juillet 2023 Date de l’affichage de la convocation en mairie : 07 juillet 2023

SEANCE DU 11 JUILLET 2023

Sous la présidence de M. SCHMIDT Simon, Maire.

Présents :

M. SCHMIDT Simon, Maire ;

Mmes WITTMANN Katia - SCHMITT Marie Anne, Adjointes ;

Mmes BUCH Marie-Claire - HOLZER Christelle - QUINT Nathalie - MM. DAHLET Gilbert - FREYMANN Jean-Marie - MULLER Maxime - SCHMITT Michel, Conseillers.

Absents excusés représentés :

Mme KAPPES Nadine, MM. EHRHARDT Manuel et NUSSLEIN Paul ayant donné pouvoir respectivement à Mmes BUCH Marie-Claire, WITTMANN Katia et SCHMITT Marie Anne.

Absent excusé non représenté : Néant.

Secrétaire de séance : Mme WITTMANN Katia.

Les conditions de quorum étant réunies, Monsieur le maire ouvre la séance à 20 H. 35 et aborde les points inscrits à l’ordre du jour.

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juin 2023

En l’absence de demande de rectification,

Le procès-verbal de la séance plénière du conseil municipal du 13 juin 2023 est adopté à l’unanimité.

2. Adoption de la modification N° 1 du PLU

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal :

La modification n°1 du PLU d’Oermingen a été engagée afin de :

- reclasser des parcelles actuellement situées en zone UE en sous-secteur UA1 pour permettre la reconversion des locaux de l’ancien lycée professionnel privé Sainte- Thérèse d’Oermingen ;

- réajuster des règles relatives aux usages et affectations des sols, constructions et activités autorisés en zone UA (article 1.2 du règlement).

Le projet de modification n°1 a fait l’objet d’un examen au cas par cas pour déterminer la nécessité ou non de réaliser une évaluation environnementale. Conformément à l’avis de la mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) en date du 16 mars 2023, le conseil municipal a décidé de ne pas soumettre le projet à évaluation environnementale, par délibération du 11 avril 2023. En réponse aux recommandations de la MRAe, la notice de présentation de la modification a été complétée.Procès-verbal Séance du 11 juillet 2023 du conseil municipal

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Le projet de modification n°1 du PLU ainsi ajusté a été notifié aux personnes publiques associées.

Il a ensuite été soumis à enquête publique du 22 mai 2023 au 05 juin 2023. Le commissaire enquêteur a tenu trois permanences en mairie ; le dossier d’enquête publique était consultable en mairie et sur internet. Une seule personne est venue consulter le dossier en mairie : cette personne a indiqué dans le registre n’avoir aucune objection à formuler sur ce projet de modification. Le commissaire enquêteur a émis un avis favorable au projet de modification n°1 du PLU sans réserves, ni recommandations.

En ce qui concerne les avis des personnes publiques associées, le SCoT de l’Arrondissement de Sarreguemines, la Collectivité européenne d’Alsace, la Chambre d’Agriculture et la Chambre de Métiers d’Alsace ont indiqué ne pas avoir d’observations à formuler.

Monsieur le Sous-Préfet de Saverne, dans sa lettre en date du 12 mai 2023, a attiré l’attention sur la prévention des risques en cas de pollution des sols. Le PLU devra s’assurer de la compatibilité du site avec les usages et occupations du sol projetés en cas de pollution éventuelle des sols. Il a également observé que les parcelles concernées sont situées dans un périmètre de protection de 500 mètres autour d’un monument historique et a recommandé de travailler les projets en amont avec l’ABF afin de permettre une bonne intégration architecturale et paysagère de ce site. L’autorité préfectorale a émis un avis favorable au projet de modification du PLU.

L’Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine du Bas-Rhin (UDAP) en date du 5 mai 2023, a également observé que le terrain concerné par la modification est situé dans le périmètre de protection d’un monument historique et rappelle que tous travaux sur cette zone seront donc soumis à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF). L’UDAP a indiqué que le règlement de la zone UA est suffisamment prescriptif pour permettre une bonne intégration architecturale et paysagère des projets et recommandé de travailler ces projets en amont avec l’ABF.

En date du 12 mai 2023, l’Agence Régionale de Santé (ARS) a formulé les remarques suivantes :

- Le projet est situé en périmètre de protection rapprochée du forage de Krummrech dont la déclaration d’utilité publique du 5 décembre 2013 interdit essentiellement la réalisation de forages ou d’installations de géothermie de plus de 50 mètres de profondeur ;

- Le règlement admet pour la zone UA, paragraphe 1.2 - Usages et affectations des sols, constructions et activités soumis à des conditions particulières - les constructions à usage agricole et forestière ainsi que les industries (secondaires ou tertiaires) à conditions de ne pas engendrer de nuisance incompatible avec le caractère de la zone. Cette rédaction paraît très large dans la mesure où ce type de bâtiments aurait plutôt vocation à se situer en zone A ou UX.

En réponse aux observations de Monsieur le Sous-Préfet de Saverne et de l’UDAP, le Maire rappelle au conseil municipal que les travaux dans un rayon de 500 mètres autour d’un monument historique donnent toujours lieu à une consultation obligatoire de l’Architecte des Bâtiments de France. Concernant la remarque relative à la prévention des risques en cas de pollution des sols, le Maire indique qu’il n’y a pas de présomption de pollution sur les terrains concernés par la modification.

Concernant les observations faites par l’ARS, le Maire rappelle au conseil municipal que le forage de la prison dite « Krummrech » bénéficie de périmètres de protection immédiate et rapprochée déclarés d’utilité publique (qui couvrent l’ensemble de la commune). Il indique que le projet devra donc prendre en compte les préconisations liées à ce périmètre de protection rapprochée.Procès-verbal Séance du 11 juillet 2023 du conseil municipal

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Concernant la règlementation de la zone UA, le Maire précise que la modification n’a pas fait évoluer les usages et affectations des sols, constructions et activités actuellement autorisés en zone UA. L’article 1.2 a été réajusté pour tenir compte de la création du sous-secteur UA1.

Les autres personnes publiques associées n’ont pas transmis de réponse.

Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’approuver la modification n°1 du Plan local d’Urbanisme.

Vu le code de l'urbanisme et notamment ses articles L.153-36 à L.153-44, R.153-20 et R.153-21 ;

Vu la création du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays de Saverne, Plaine et Plateau en date du 17/03/2017 ;

Vu la délibération en date du 15/12/2017 prescrivant la révision du Schéma de Cohérence Territoriale de la Région de Saverne dans le cadre de l’extension de son périmètre à l’ensemble du PETR ;

Vu le Plan Local d’Urbanisme approuvé le 25/02/2020,

Vu la consultation de l’autorité environnementale, au titre de la procédure d’examen au cas par cas visée aux article R.104-33 et suivants du code de l’urbanisme, en date du 16/02/2023 et son avis en date du 16/03/2023 sur l’absence de nécessité d’une évaluation environnementale ;

Vu la délibération du conseil municipal en date du 11/04/2023 décidant de ne pas réaliser d’évaluation environnementale ;

Vu le projet de modification notifié aux personnes publiques associées avant l’ouverture de l’enquête publique ;

Vu l’arrêté en date du 24/04/2023 prescrivant l’enquête publique relative à la modification n°1 du plan local d'urbanisme ;

Vu le dossier d’enquête publique ainsi que le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ;

Entendu l’exposé du Maire,

Considérant que les résultats de l’enquête publique ne justifient pas d’apporter des changements au projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme ;

Après en avoir délibéré,

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide :

• D’approuver la modification n°1 du plan local d'urbanisme conformément au dossier annexé à la présente.

• Dit que :

La présente délibération et le dossier annexé seront publiés sur le Géoportail de l’urbanisme. Ils seront en outre transmis à :

- Monsieur le Sous-Préfet chargé de l’arrondissement de Saverne.Procès-verbal Séance du 11 juillet 2023 du conseil municipal

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La présente délibération sera exécutoire :

- dans un délai d'un mois suivant sa réception par le Préfet si celui-ci n'a notifié aucune modification à apporter à la modification du plan local d’urbanisme, - et après avoir fait l’objet de la publication mentionnée ci-dessus.

Pour compléter l’information du public, la présente délibération sera affichée en mairie durant un mois. Elle fera l’objet d’une mention dans le journal ci-après désigné : - Dernières Nouvelles d’Alsace.

Le plan local d'urbanisme modifié sera tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels d’ouverture et à la préfecture.

3. Rapport annuel 2022 du service de l’eau

Monsieur le maire présente et commente le rapport annuel 2022 sur la qualité et le prix de l’eau. Les données sont issues du rapport annuel élaboré par le SDEA du Bas-Rhin.

Pour l’année 2022, l’eau distribuée par la commune est restée conforme aux normes réglementaires avec un taux de conformité microbiologique de 100 %. Elle présente une bonne qualité bactériologique.

Après en avoir délibéré,

Le conseil municipal adopte le rapport annuel 2022 du service de l’eau.

4. Rapport annuel 2022 du service de l’assainissement

Monsieur le maire présente et commente le rapport annuel 2022 sur la qualité et le prix du service de l’assainissement. Les données sont issues du rapport annuel élaboré par les services du SDEA du Bas-Rhin.

Pour l’année 2022, les eaux usées collectées sont traitées conformément aux normes réglementaires. Les performances de traitement de la station d’épuration sont bonnes sur l’ensemble des paramètres.

Toujours en raison des suites de la pandémie de la Covid-19, l’épandage des boues sur les terres agricoles demeure interdit par les autorités sanitaires. Cette décision entraine un cout de traitement supplémentaire pour l’évacuation et le traitement de ces boues.

Après en avoir délibéré,

Le conseil municipal adopte ce rapport annuel 2022 du service de l’assainissement.

5. Gestion des ressources humaines

 Renouvellement d’un contrat aidé

Monsieur le maire évoque la gestion des ressources humaines :

Le Pôle Emploi propose la prolongation du contrat aidé de Mme REEB Catherine, affectée à l’entretien des bâtiments publics, qui se termine le 31 juillet 2023, pour une nouvelle durée de 12 mois. A l’issue de cette période, l’intéressée pourra prétendre à un contrat à durée indéterminée.Procès-verbal Séance du 11 juillet 2023 du conseil municipal

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Le contrat de travail de Madame REEB Catherine est reconduit pour une nouvelle durée déterminée de douze mois, à temps non complet d’une durée hebdomadaire de 21 heures, à compter du 01 août 2023 jusqu’au 31 juillet 2024.

Le conseil municipal en prend acte.

 Indemnisation de stagiaires du périscolaire

Dans le cadre de leur cursus de formation, notre structure périscolaire accueille des stagiaires pendant une durée de une à quatre semaines pour leur permettre de découvrir les activités exercées par les agents ayant en charge l’animation et l’encadrement des enfants.

A l’issue de son stage, l'intéressé peut bénéficier du versement d’une gratification dont le montant pourrait être fixé à 75,- € par semaine effective de présence. Le stage a une durée de une à trois semaines, à raison de 5 jours hebdomadaires.

Après en avoir délibéré,

Le conseil municipal décide de :

• Verser une gratification de 225,- € à Mme Laurine ORVEN, stagiaire, présente pendant trois semaines du 10 au 13 juillet 2023 et du 21 août au 01 septembre 2023 ; • Verser une gratification de 75,- € à Mme Inès ABEAUCOURT, stagiaire, présente pendant une semaine du 17 au 21 juillet 2023 ;

• Charger Monsieur le maire de mandater ces dépenses à l'issue de leur période de stage.

6. Aménagement des aires de retournement en forêt communale

Monsieur le maire rappelle les enjeux du projet d’aménagement de quatre aires de retournement en forêt communale, qui bénéficie d’une aide au titre du soutien à la desserte forestière du Programme de Développement Rural Alsace, et détaille le projet technique validé en concertation avec les services de l’ONF.

Sollicitées dans le cadre d’une consultation, trois entreprises ont déposé une offre de prix pour ce lot unique de travaux.

Ces offres ont fait l’objet d’une analyse détaillée par les services de l’ONF, qui assure la maitrise d’œuvre du projet.

Après étude des diverses offres de prix réceptionnées,

Vu l’offre la mieux-disant émanant de l’entreprise WENDLING de Weislingen pour le lot unique des travaux d’aménagement d’aires de retournement,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 12 voix pour et une abstention, décide de :

• Retenir l’offre émanant de l’entreprise WENDLING de Weislingen pour la réalisation des travaux d’aménagement d’aires de retournement en forêt communale, pour un montant HT de 31.701,25 € ;

• Inscrire ces dépenses en section d’investissement du budget principal de l’exercice 2023 ;

• Autoriser Monsieur le maire à notifier l’attribution de ces travaux et signer tous documents utiles.Procès-verbal Séance du 11 juillet 2023 du conseil municipal

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7. Vote des subventions 2023

Monsieur le maire évoque la contribution des différentes associations locales à l’animation de la vie du village et détaille le tableau des subventions inscrites au budget primitif de l’exercice en cours.

Vu les propositions de Monsieur le maire,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide de :

• Verser les subventions suivantes :

Nom de l’association Montant

AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS 200,00

AMICALE DES SECRETAIRES MAIRIE 100,00

ASL SECTION DON DU SANG 500,00

ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE 1 000,00

INFO AB 50,00

MUSIQUE MUNICIPALE 200,00

PHOTO CLUB OERMINGEN 300,00

• Charger Monsieur le maire de mandater ces dépenses.

8. Validation de la convention ENEDIS

Monsieur le maire explicite les dispositions du projet de convention tripartite (ENEDIS, SIVU d’électrification d’Alsace-Bossue et Commune), qui définit les conditions financières de chaque partie dans le cadre du projet d’enfouissement des réseaux électriques de la rue de Voellerdingen.

Cette opération comprend la reprise de trois branchements d’immeuble d’habitation, la pose et la dépose de 168 mètres de réseau aérien BT. Le montant estimatif de cette opération est fixé à 26.188,26 € HT.

Vu les dispositions de la convention relative au financement des travaux d’enfouissement des réseaux électriques de la rue de Voellerdingen, au titre de l’article 8 du contrat de concession sur le Syndicat d’Electrification de l’Alsace-Bossue,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide de :

• Adopter les dispositions de cette convention tripartite,

• Autoriser Monsieur le maire à signer ladite convention et tout document utile.

9. Présentation du DICRIM

Monsieur le maire détaille le nouveau Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) de Oermingen, qui recense notamment les risques majeurs dont le risque inondation, de mouvement de terrain, de retrait / gonflement des sols argileux, du transport de matières dangereuses et le risque sismique.Procès-verbal Séance du 11 juillet 2023 du conseil municipal

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La Collectivité doit être en mesure d’affronter ces situations exceptionnelles et de gérer la crise en découlant.

Il convient de prendre toutes les dispositions pour anticiper ces évènements afin dans la mesure du possible les éviter, et le cas échéant d’y faire face dans les meilleures conditions et d’en limiter leurs conséquences.

Ces différents risques sont présentés et répertoriés dans le DICRIM, qui est consultable en mairie, afin de permettre au citoyen d’accéder à l’information sur les risques qu’il encourt et sur les mesures de sauvegarde pour s’en protéger.

Après en avoir délibéré,

Vu le nouveau projet de Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM),

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de :

 Adopter le nouveau Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs,  Charger Monsieur le maire de la bonne information des administrés.

10. Divers

Les conseillers municipaux évoquent les points suivants :

- Composition du jury du concours des maisons fleuries 2023, qui sillonnera les rues du village le lundi 24 juillet 2023 et se rendra le lendemain à Keskastel

- Passage du jury régional des villages fleuris pour évaluer la qualité de notre fleurissement et contrôler nos trois fleurs

- Ouverture imminente du chantier d’aménagement des sentiers pédestres

- Risque de coulure de béton dans les réseaux communaux lors du nettoyage des camions bétons en pleine rue

- Signalisation horizontale à prévoir suite au gravillonnage de la rue de Sarre-Union

- Abandon d’une moto sur le parking de la caserne des pompiers…

La prochaine séance plénière du conseil municipal est prévue le mardi 12 septembre 2023.

Plus personne de demandant la parole, Monsieur le maire clos la séance.

Le maire,

SCHMIDT Simon

La secrétaire de séance,

WITTMANN Katia