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Compte-Rendu - cr 28032018 copie Document publié le Mercredi 28 mars 2018 par la commune de Saumane. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 28032018 copie)Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget, 7

COMPTE RENDU

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2018

L’an deux mille dix huit, le vingt huit mars à dix huit heures trente, le conseil municipal de la commune de Saumane, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Richard VALMALLE, Maire.

Date de la convocation : 23/03/2018 Nombre de conseillers en exercice : 11 Nombre de conseillers présents : 10 Nombre de pouvoirs : 1

Présents: Laurette ANGELI, Candice BOUTAVIN, Denise CALDAS, Kathy DURAND, Émilie MARTIN, Damien BOURGADE, Noël DESORT, Joris MAMOURI, Gérard MAUQUIÉ, Richard VALMALLE.

Procurations : François GAUDU à Laurette ANGELI

Secrétaire de séance : Candice BOUTAVIN

Ordre du jour :

Vote des quatre taxes 2018

Vote du budget primitif M 14 2018

Vote du budget primitif M 49 2018

Attribution subventions associations 2018

Questions diverses

Monsieur le Maire demande l’approbation du compte rendu de la séance du 14 février 2018. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

1) Vote des quatre taxes 2018 (2018/012)

Monsieur le Maire présente au conseil municipal l’état de notification des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2018, explique le mode de calcul et le prélèvement de la garantie individuelle de ressources (GIR).

Monsieur le Maire rappelle les taux 2017, qui calculés sur les bases prévisionnelles 2018 donnent un produit fiscal attendu de 108 288,00 € :

Taxe d’Habitation : 18.50 %

Taxe Foncière Bâti : 16.46 %

Taxe Foncière Non Bâti : 76.83 %

CFE : 18.85 %

Le conseil municipal, après avoir calculé le produit nécessaire à l’équilibre du budget, et après discussion, décide à l’unanimité de laisser les taux identiques à 2017.

2) Vote du Budget Primitif M14 2018 (2018/013)

Madame ANGELI présente le budget primitif M14, qui s’équilibre ainsi :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

DÉPENSES RECETTES TOTAL DÉPENSES RECETTES TOTAL 684 949.40 874 494.75 + 189 545.35 468 701.47 468 701.47

Le budget de fonctionnement présente un suréquilibre de 189 545.35 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité le budget primitif M14 2018.8

3) Vote du Budget Primitif M 49 (assainissement) 2018 (2018/014)

Madame ANGELI présente le budget primitif M49 (assainissement), qui s’équilibre ainsi:

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

DÉPENSES RECETTES TOTAL DÉPENSES RECETTES TOTAL 323 485.99 323 485.99 542 536.06 542 536.06

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité, le budget primitif M 49 (assainissement) 2018.

4) Attribution subventions associations 2018 (2018/015)

Monsieur le Maire présente au conseil municipal les demandes de subventions des associations pour l’année 2018, et propose de les attribuer ainsi :

- AFSEP : 50 €

- AIDES : 50 €

- ANIMA : 200 €

- ASP : 50 €

- ASPHODÈLE : 500 €

- COMITE DES FÊTES : 3 500 €

- LA TRUITE SALAMANDRE : 200 €

- LES RESTOS DU CŒUR : 400 €

- SOLIDARITÉ PAYSANS : 100 €

- ULRAC : 150 €

- VALLÉE DE CHŒUR : 150 €

- VITA VALLÉE : 200 €

- TÉLÉTHON : 50 €

- HANDI SPORT : 50 €

- CHÂTAIGNE ET MARRON : 100 €

- APE carnaval : 100 €

- APE sorties : 750 € (50*15 enfants)

- UNSS : 100 € (50*2enfants)

- LIGUE CONTRE LE CANCER : 50 €

- COLLÈGE voyage scolaire : 180 € (60 € *3enfants)

- Anciens et Amis du Maquis Aigoual Cévennes: 160 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité l’attribution des subventions aux associations présentées par Monsieur le Maire.

5) Questions diverses

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal d’un courrier de Monsieur et Madame BAUDE, locataires du logement communal « Maison Nicolas ». Ils remercient la municipalité pour les travaux réalisés dans leur salle de bain et font don de 300 € aux œuvres sociales de la commune.

Monsieur le Maire fait part de la demande d’une administrée souhaitant disposer d’un emplacement au cimetière communal afin d’y déposer les urnes funéraires de ses parents. Il propose aux membres du conseil de répondre favorablement à cette demande.

Madame ANGELI explique que les travaux du seuil du pompage dans le lit du Gardon, après de nombreuses incertitudes, seront bien réalisés en 2018. De ce fait, il n’y aura pas de baignade aménagée cette année.9