Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr seance 21112018
Compte-Rendu - cr seance 18092018
Compte-Rendu - cr seance 04062018
Compte-Rendu - cr du 08042024
Compte-Rendu - cr 28032018 copie
Compte-Rendu - cr du 16 10 2023
Conseil Municipal - cm du 13042022
Conseil Municipal - cm du 04062020
Compte-Rendu - compte rendu de la sc3a9ance du 06 02 2015
Conseil Municipal - cm 28012019
Compte-Rendu - cr 26062018
Document publié le Mardi 26 juin 2018 par la commune de Saumane.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 26062018)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Eau et assainissement,
17
COMPTE RENDU
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2018
L’an deux mille dix huit, le vingt six juin à dix huit heures, le conseil municipal de la commune de Saumane, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Richard VALMALLE, Maire.
Date de la convocation : 22/06/2018 Nombre de conseillers en exercice : 11 Nombre de conseillers présents : 7 Nombre de pouvoirs : 2
Présents : Laurette ANGELI, Candice BOUTAVIN, Denise CALDAS, François GAUDU, Damien BOURGADE, Gérard MAUQUIÉ, Richard VALMALLE. Procurations : Kathy DURAND à Laurette ANGELI, Noël DESORT à Richard VALMALLE
Absents excusés : Émilie MARTIN, Joris MAMOURI
Secrétaire de séance : Laurette ANGELI
Ordre du jour :
✓ Intention d’aliéner
✓ Décision Modificative n°3
✓ Questions diverses
1) Intention d’aliéner
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que la propriété appartenant à la SCI FRAPPART, situé lieu-dit « Le Ranquet » est en cours de vente et que la commune peut préempter.
Après discussion, le conseil municipal ne souhaite pas préempter.
2) Décision Modificative n°3
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de retirer ce point de l’ordre du jour, la décision modificative envisagée n’étant plus nécessaire.
Questions diverses :
Monsieur le Maire relate au Conseil Municipal qu’il a été informé par le Directeur de Sésame Autisme d’un dysfonctionnement du dispositif d’assainissement de l’ESAT la Pradelle. Le SPANC instruit ce dossier pour la Communauté de Commune.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal du suivi des travaux d’accessibilité. Apres concertation, les vérins d’ouverture de la Mairie, prévus initialement, seront remplacés par un visiophone aux normes actuelles.
Concernant l’église, les vérins d’ouverture initialement prévus seront remplacés par une porte 2 tiers / 1 tiers en châtaigner avec ouverture aux nouvelles normes PMR. La création de la place de parking réservée aux personnes handicapée fera l’objet d’une reprise de chaussée jusqu'à l’entrée de l’église avec réalisation d’un caniveau grille qui détournera les eaux de ruissellements qui ont tendance à inonder l’entrée de l’édifice par forte pluie.
L’école sera également équipée d’un visiophone.
L’ordre du jour étant achevé la séance est levée à 19h30.